Traduction de «nouvelles options » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Passant des options à l'action : schéma de la nouvelle politique d'assistance sociale [ Création de nouvelles options ]
From Options to Action : A New Social Assistance Policy Blueprint [ Creating New Options ]

Création de nouvelles options
Creating New Options

De meilleurs soins de jour pour nos enfants : nouvelles options [ De meilleurs soins de jours pour nos enfants ]
Better Day Care for Canadians: Options for Parents and Children [ Better Day Care for Canadians ]

option à la monnaie | option à parité | option at-the-money | option au cours | option au pair
at the money option | at-the-money | at-the-money option

contrat d’option [ option de vente | option d’achat | option négociable ]
option contract [ call option | option market | put option | traded option | [http ...]

option au-dessous du prix | option dans la monnaie | option dans le cours | option en dedans
in the money option | in-the-money option

option en dehors | option hors du cours | option hors la monnaie | option out-of-the-money
out of the money option | out-of-the-money option

option sur taux d'intérêt | option sur taux | contrat d'option sur taux | contrat d'option sur taux d'intérêt | option de taux | option de taux d'intérêt | contrat d'option de taux
interest rate option | IRO | interest rate option contract

nouvelle technologie [ haute technologie | high-tech | technique de pointe | technologie avancée | technologie nouvelle ]
new technology [ advanced technique | advanced technology | high tech | high technology | High technology(ECLAS) | High technology(STW) ]

nouvel instrument communautaire [ cinquième ressource | emprunt Ortoli | facilité Ortoli | NIC | nouvel instrument communautaire d'emprunt et de prêt ]
New Community Instrument [ NCI | New Community Instrument for borrowing and lending | Ortoli facility | Ortoli loan ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(22) Lorsque, après le 6 mai 1974, il y a eu une fusion (au sens de l’article 87 de la loi modifiée) de plusieurs sociétés (dont chacune est appelée « société remplacée » au présent paragraphe) destinée à former une société (appelée « nouvelle société » au présent paragraphe) et qu’un contribuable a acquis une option d’acquisition sur des immobilisations consistant en actions du capital-actions de la nouvelle société (appelée « nouvelle option » au présent paragraphe), comme unique contrepartie de la disposition, lors de la fusion, d’une option d’acquisition sur des actions du capital-actions d’une société remplacée (appelée « ancienne option » au présent paragraphe) ayant appartenu au contribuable le 31 décembre 1971 et sans interruption, par la suite, jusqu’au moment précédant immédiatement la fusion, malgré les autres dispositions de la présente loi ou la loi modifiée, pour l’application du paragraphe 88(2.1) de la loi modifiée et pour la détermination du coût, pour le contribuable, et du prix de base rajusté, pour le contribuable, de la nouvelle option :
(22) Where, after May 6, 1974, there has been an amalgamation (within the meaning assigned by section 87 of the amended Act) of two or more corporations (each of which is in this subsection referred to as a “predecessor corporation”) to form one corporate entity (in this subsection referred to as the “new corporation”) and a taxpayer has acquired an option to acquire capital property that was shares of the capital stock of the new corporation (in this subsection referred to as the “new option”) as sole consideration for the disposition on the amalgamation of an option to acquire shares of the capital stock of a predecessor corporation (in this subsection referred to as the “old option”) owned by the taxpayer on December 31, 1971 and thereafter without interruption until immediately before the amalgamation, notwithstanding any other provision of this Act or of the amended Act, for the purposes of subsection 88(2.1) of the amended Act and of determining the cost to the taxpayer and the adjusted cost base to the taxpayer of the new option,

(5) En cas de fusion de plusieurs sociétés après le 6 mai 1974, un contribuable (à l’exclusion d’une société remplacée) qui, immédiatement avant la fusion, était propriétaire d’une immobilisation consistant en une option d’acquisition d’actions du capital-actions de l’une des sociétés remplacées (appelée l’« ancienne option » au présent paragraphe) et qui n’a reçu, en contrepartie de la disposition de cette option lors de la fusion, qu’une nouvelle option d’acquisition d’actions du capital-actions de la nouvelle société (appelée la « nouvelle option » au présent paragraphe) est réputé :
(5) Where there has been an amalgamation of two or more corporations after May 6, 1974, each taxpayer (except any predecessor corporation) who immediately before the amalgamation owned a capital property that was an option to acquire shares of the capital stock of a predecessor corporation (in this subsection referred to as the “old option”) and who received no consideration for the disposition of that option on the amalgamation, other than an option to acquire shares of the capital stock of the new corporation (in this subsection referred to as the “new option”), shall be deemed

22. Lorsque le ministre consent à l’annulation d’une option et à l’exercice d’une nouvelle option selon l’article 19 ou 21, la nouvelle option prend effet à la date où l’option précédente a été ou est réputée avoir été exercée en vertu de la Loi, sauf indication contraire du ministre.
22. Where the Minister consents to the revocation of an option and the exercise of a new option under section 19 or 21, the new option shall be effective on the date that the previous option was exercised or was deemed to have been exercised under the Act unless the Minister otherwise prescribes.

...ifférence entre les huit nouvelles options de conception destinées à l'examen initial, (i) seront-elles rendues publiques, (ii) à quel moment; s) quelles options Transports Canada a-t-il examinées au sujet de l’imposition de péages, (i) le gouvernement a-t-il décidé si la nouvelle structure serait un pont à péage, (ii) dans la négative, quand le gouvernement prendra-t-il une décision à cet égard, (iii) le consortium dirigé par PricewaterhouseCoopers a-t-il le mandat de présenter au gouvernement des options financières qui comprendraient un pont à péage, (iv) si le gouvernement décide d’inclure un péage sur le pont, à quoi seront affectés les profits et comment le tarif de péage sera-t-il établi, (v) y aura-t-il différentes catégories de tarifs et, le cas échéant, comment les déterminera-t-on? ...
...useCooper-led consortium mandated to present the government with financial options that would include a toll bridge, (iv) if the government decides to include a toll on the bridge, what will the profit go towards and how will the price of the toll be decided, (v) will there be different categories of prices and, if so, how will these be determined? ...

Le rapport Lamassoure propose, après avoir constaté que le système actuel ne fonctionne pas, une approche à deux étapes aboutissant à une décision: la reconnaissance de la nécessité d'un système transparent et équitable (première phase) et la définition de nouvelles options en ce qui concerne les ressources propres de l'UE (seconde phase). Les options seront cernées et proposées au cours de la deuxième phase.
The Lamassoure report, after observing that the current system does not work, proposes a two-step approach converging into one decision: to acknowledge the need for a transparent and fair system in a first phase, and to define new options for EU Own Resources in a second phase. Options will be defined and proposed at a second phase.

Je voudrais insister sur le fait que la proposition de la Commission ne parviendra à réduire la charge administrative que dans la mesure où les États seront prêts à faire usage de cette nouvelle option, puisque c’est une option.
I should like to stress that the Commission’s proposal will succeed in reducing the administrative burden only in so far as the Member States are willing to use this new option, since it is an option.

· technologies futures et émergentes: il s'agit d'encourager la recherche visant à déceler ou à explorer de manière plus approfondie, dans un domaine donné et/ou dans leur combinaison avec d'autres domaines et disciplines pertinents, de nouvelles pistes scientifiques et technologiques, par un soutien spécifique à des propositions de recherche spontanées, y compris par des appels conjoints; il s'agit aussi de cultiver des idées originales et des utilisations radicalement nouvelles et d'explorer de nouvelles options dans le cadre de feuilles de route, notamment celles liées à un potentiel de progrès significatifs; une coordination adéquate avec les actions menées au titre du programme "Idées" sera assurée pour éviter tout chevauchement et permettre une utilisation optimale du financement;
· Future and Emerging Technologies: to support research aiming at identifying or further exploring new scientific and technological opportunities in a given field and/or in their combination with other relevant areas and disciplines through specific support for spontaneous research proposals, including by joint calls; to nurture novel ideas and radically new uses and to explore new options in research roadmaps, in particular those with a potential for significant breakthroughs; adequate coordination with the activities carried out under the Ideas programme will be guaranteed in order to avoid overlap and ensure an optimum use of funding.

technologies futures et émergentes : il s'agit d'encourager la recherche visant à déceler ou à explorer de manière plus approfondie, dans un domaine donné ou en combinaison avec d'autres domaines et disciplines pertinents, de nouvelles pistes scientifiques et technologiques, par un soutien spécifique à des propositions de recherche spontanées, y compris par des appels conjoints; il s'agit aussi de cultiver des idées originales et des utilisations radicalement nouvelles et d'explorer de nouvelles options dans le cadre de feuilles de route , notamment lorsqu'elles sont liées à un potentiel de progrès significatifs; une coordination adéquate avec les actions menées au titre du programme "Idées" sera assurée pour éviter tout chevauchement et permettre une utilisation optimale du financement ;
Future and emerging technologies : there is a need to encourage research aiming at identifying or further exploring, in a given field and/or in combination with other relevant areas and disciplines, new scientific and technological opportunities, through specific support for spontaneous research proposals, including joint calls; there is also a need to cultivate original ideas and radically new uses and to explore new options in the form of road maps , in particular when linked with a potential for significant breakthroughs; adequate coordination with activities pursued under the "Ideas" programme will be needed in order to prevent any overlap and permit optimum use of funds ;