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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Mesure supplémentaire
Mesures de sécurité supplémentaires
Mesures supplémentaires en faveur du Royaume-Uni
Nouvelle mesure
Nouvelle évaluation
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Réévaluation

Traduction de «nouvelles mesures supplémentaires » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
nouvelles formes supplémentaires potentielles de recettes

potential additional new forms of revenue


Comité pour les mesures supplémentaires en faveur du Royaume-Uni

Committee on Supplementary Measures in Favour of the United Kingdom


mesures supplémentaires en faveur du Royaume-Uni

supplementary measures in favour of the United Kingdom | SMUK [Abbr.]


réévaluation | nouvelle mesure | nouvelle évaluation

fresh-start measurement


La mesure du panier de consommation : créer une nouvelle mesure de la pauvre

The Market Basket Measure: Constructing a New Measure of Poverty




Nouvelles mesures de pauvreté : oui, non ou peut-être?

A new poverty line : yes, no or maybe?


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


mesures de sécurité supplémentaires

supplementary safety measure
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Pourquoi la Commission a-t-elle proposé des nouvelles mesures supplémentaires en matière de transparence fiscale?

Why has the Commission proposed more new tax transparency measures?


La Commission prend ce jour des mesures supplémentaires dans le cadre de sa nouvelle approche pour l'interopérabilité des systèmes d'information de l'UE, sous la forme de deux propositions législatives, l'une concernant l'Agence eu-LISA et l'autre concernant le Système européen d'information sur les casiers judiciaires (ECRIS-TCN) (le communiqué de presse est disponible ici).

The Commission has today taken further action to advance its new approach towards interoperability of EU information systems by presenting two legislative proposals on the eu-LISA Agency and the European Criminal Records Information System (ECRIS-TCN) (press release available here).


(15) Lorsque la nouvelle substance psychoactive qui fait l’objet d’un rapport est la substance active d’un médicament ou d’un médicament vétérinaire, la Commission devrait évaluer avec l’Agence européenne des médicaments la nécessité d’adopter des mesures supplémentaires.

(15) Where the new psychoactive substance on which a report is drawn up is an active substance in a medicinal product or in a veterinary medicinal product, the Commission should assess with the European Medicines Agency the need for further action.


Il ressort de cette évaluation que des modifications devraient être effectuées dans les domaines de la réforme du secteur financier, de la politique budgétaire et des réformes structurelles, afin de tenir compte des mesures prises par les autorités chypriotes jusqu'à la fin du premier trimestre de 2015, en particulier au regard des éléments suivants: i) continuer à suivre de près la situation de la liquidité du secteur bancaire; ii) rationaliser la réglementation et la surveillance des sociétés d'assurance et des fonds de pension; iii) adopter des mesures supplémentaires pour renf ...[+++]

As a consequence of that review, changes should be made in the areas of financial sector reform, fiscal policy and structural reforms, reflecting the steps taken by the Cypriot authorities by the first quarter of 2015, in particular with regard to: (i) continuing to closely monitor the liquidity situation of the banking sector; (ii) streamlining the regulation and supervision of insurance companies and pension funds; (iii) further measures to strengthen the banks' management of non-performing loans and ensure long-term sustainable restructuring solutions, including targets for the work-out of non-performing loans and a strategic defaul ...[+++]


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Il ressort de cette évaluation que des modifications devraient être effectuées dans les domaines de la réforme du secteur financier, de la politique budgétaire et des réformes structurelles, en particulier pour ce qui concerne: i) l'élaboration d'un plan actualisé pour l'assouplissement progressif des restrictions externes, que les autorités s'engagent à n'exécuter que si l'évaluation globale a été conclue avec succès et si la transition vers le mécanisme de surveillance unique (MSU) s'est déroulée sans heurt; ii) l'adoption de mesures supplémentaires en vue de renforcer la gestion par les banques des prêts improductifs; iii) une dispo ...[+++]

As a result, changes should be made in the areas of financial sector reform, fiscal policy and structural reforms, in particular with regard to: (i) providing an updated plan for the gradual relaxation of external restrictions, which the authorities commit to starting only after the successful completion of the comprehensive assessment and a smooth transition to the Single Supervisory Mechanism (SSM); (ii) further measures to strengthen the banks' management of non-performing loans; (iii) a requirement to conclude the follow-up on the 2013 audit regarding individual financial institutions, impose sanctions if applicable, and make the f ...[+++]


Dans le cadre dudit rapport, la Commission évalue, à la lumière des rapports établis par les États membres conformément à l'article 3, paragraphe 5, de la directive 2009/28/CE, l'efficacité des mesures prises pour prévenir et combattre la fraude, et, le cas échéant, présente des propositions de nouvelles mesures, y compris pour ce qui est des mesures supplémentaires devant être prises au niveau de l'Union.

As part of that report, the Commission shall, in light of Member States' reports pursuant to Article 3(5) of Directive 2009/28/EC, assess the effectiveness of measures taken to prevent and fight fraud, and shall, if appropriate, submit proposals for further measures, including on additional measures to be taken at Union level.


Étant donné que l'objectif de la présente directive, à savoir réaliser l'objectif fixé par l'Union d'accroître l'efficacité énergétique de 20 % d'ici à 2020 et de préparer la voie pour de nouvelles améliorations de l'efficacité énergétique au-delà de cette date, ne peut pas être atteint de manière suffisante par les États membres sans l'adoption de mesures supplémentaires d'efficacité énergétique et peut être mieux réalisé au niveau de l'Union, cette dernière peut adopter des mesures, conformément au principe de subsidiarité énoncé à ...[+++]

Since the objective of this Directive, namely to achieve the Union’s energy efficiency target of 20 % by 2020 and pave the way towards further energy efficiency improvements beyond 2020, cannot be sufficiently achieved by the Member States without taking additional energy efficiency measures, and can be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union.


Enfin, bien qu’il soit difficile de savoir si, en fin de compte, les mesures adoptées au titre de Douane 2007 ont facilité les échanges, il apparaît clairement que le programme a permis d’alléger le fardeau qui pèse sur le commerce légitime dans certains domaines et de réduire les charges supplémentaires imposées par certaines nouvelles mesures visant à améliorer la sûreté et la sécurité.

Finally, although it is unclear whether on balance the measures adopted under Customs 2007 have helped to facilitate trade, it is clear that the programme has been useful in reducing the burdens on legitimate trade in certain areas, and in limiting the additional burdens imposed by some new measures aimed at enhancing safety and security.


Compte tenu de la situation actuelle - la garantie du maintien de la prestation d'un service universel dans les États membres à court terme, et les nouvelles mesures de la nouvelle directive postale 2002/39/CE étendant cette garantie - aucune recommandation n'est formulée en vue d'une actualisation supplémentaire du cadre réglementaire communautaire.

Given the current situation- the safeguarding of the provision of a universal service across Member States in the short term, and the new measures in the new Postal Directive 2002/39 extending this safeguarding- there are no recommendations for a further update of the Community regulatory framework at this stage.


En pareil cas, les États ACP concernés proposent à la Commission, au plus tard le 1er septembre de chaque année, le ou les États ACP qui seront en mesure de fournir la nouvelle quantité supplémentaire, en lui indiquant l'État ACP qui n'est pas en mesure de fournir la totalité de la quantité qui lui a été allouée, étant entendu que cette nouvelle affectation temporaire ne modifie pas les quantités initiales.

In such a case, the ACP States concerned shall put forward a proposal to the Commission, not later than 1 September of that year, naming the ACP State or States which will be in a position to supply the new additional quantity, at the same time indicating to it the ACP State which is not in a position to supply the full amount allocated to it, on the understanding that this new temporary allocation will not affect the initial quantities.




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nouvelles mesures supplémentaires ->

Date index: 2021-10-26
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