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Traduction de «nouvelles et figuraient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
compagnie issue d'une fusion | corporation issue de la fusion | corporation nouvelle (issue d'une fusion) | société issue de la fusion | société nouvelle | société nouvelle (issue d'une fusion)

amalgamated corporation


Congrès national pour de nouvelles politiques | Congrès national pour une nouvelle politique | Congrès national pour une politique nouvelle | Cnnp [Abbr.] | CNPN [Abbr.] | NCNP [Abbr.]

National Congress for New Politics | NCNP [Abbr.]


initiative communautaire concernant les nouvelles qualifications, les nouvelles compétences et les nouvelles opportunités d'emploi induites par l'achèvement du marché intérieur et les changements technologiques | Programme d'initiative communautaire pour la formation professionnelle | EUROFORM [Abbr.]

Community initiative concerning the new qualifications, new skills and new employment opportunities induced by the completion of the internal market and technological change | EUROFORM [Abbr.]


directeur de l'information [ directrice de l'information | chef de la salle des nouvelles | chef du service des nouvelles | réviseur de nouvelles | réviseure de nouvelles | directeur des informations | chef des nouvelles | chef de l'information ]

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nouvelle technique de sélection des plantes | nouvelle technique de sélection végétale | nouvelle technique d'amélioration des plantes | nouvelle technique d'amélioration végétale | nouvelle technique d'obtention de plantes | NPBT

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Nouvelles de l'accise et de la TPS/TVH [ Nouvelles de la TPS/TVH | Nouvelles de l'Accise - TPS | Nouvelles de l'Accise | Nouvelles sur la taxe de vente fédérale ]

Excise and GST/HST News [ GST/HST News | Excise/GST News | Excise News | Federal Sales Tax News ]


Pas de nouvelles, mauvaises nouvelles : premier rapport du Comité permanent de la condition des personnes handicapées [ Pas de nouvelles, mauvaises nouvelles ]

No News is Bad News: First Report of the Standing Committee of the Status of Disabled Persons [ No News is Bad News ]


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next generation network | NGN
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Parmi les méthodes proposées figuraient l'application de nouvelles pédagogies, la mise en œuvre de stratégies transversales destinées à compléter l'enseignement séparé de chaque matière, et une participation accrue des élèves à la mise au point de leur propre apprentissage.

Proposed approaches included new pedagogies, cross-curricular approaches to supplement single-subject teaching, and greater involvement of students in the design of their own learning.


De plus, la Commission fait observer que les motifs initialement invoqués par les autorités espagnoles en clarifiant la portée de la mesure lors de la procédure administrative qui a donné lieu à l'adoption de la décision d'ouvrir la procédure de 2007, ainsi que ceux qui figuraient dans les avis contraignants de la DGT et les décisions du TEAC, contrastent avec les motifs allégués durant l'actuelle procédure formelle d'examen pour revendiquer le fait que la nouvelle interprétation administrative ne constitue pas une aide nouvelle.

Moreover, the reasons initially invoked by the Spanish authorities when explaining the scope of application of the measure during the administrative proceeding that led to the opening decision of 2007, as well as the ones contained in the initial administrative interpretations of the DGT and TEAC resolutions, contrast with the ones invoked during the present formal investigation procedure for claiming the no aid character of the new administrative interpretation.


b) pour le calcul du revenu de la nouvelle société, lorsque les biens figurant à l’inventaire de la nouvelle société au début de sa première année d’imposition comprennent des biens qui figuraient à l’inventaire d’une société remplacée à la fin de l’année d’imposition de celle-ci qui s’est terminée immédiatement avant la fusion (appelée « dernière année d’imposition » au présent article), les biens ainsi compris sont réputés avoir été acquis par la nouvelle société au début de sa première année d’imposition pour un montant déterminé c ...[+++]

(b) for the purpose of computing the income of the new corporation, where the property described in the inventory, if any, of the new corporation at the beginning of its first taxation year includes property that was described in the inventory of a predecessor corporation at the end of the taxation year of the predecessor corporation that ended immediately before the amalgamation (which taxation year of a predecessor corporation is referred to in this section as its “last taxation year”), the property so included shall be deemed to have been acquired by the new corporation at the beginning of its first taxation year for an amount determi ...[+++]


Cette nouvelle annexe réunit toutes les nouvelles corrections contenues dans les procès-verbaux et tient compte des deux premiers éléments, car M. Narvey, on s'en souvient, avait dit qu'il pensait qu'il y avait une ou deux corrections qui ne figuraient pas dans les procès- verbaux numéro un et numéro deux.

This new schedule picks up all of the new corrections in the procès-verbaux, and it checks again the first two, because Mr. Narvey, as you will recall, said he thought one or two corrections had been missed in procès-verbaux numbers one and two.


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La phase suivante de la migration a consisté à «remplir» les copies nationales du SIS II pour faire en sorte que les États membres ayant une copie nationale du SIS II disposent des mêmes données que celles qui figuraient dans la base de données centrale du SIS II. Cette phase n’a pas été nécessaire pour les six États membres qui avaient décidé de ne pas mettre en place une copie nationale et d’effectuer toutes les interrogations dans le système central, ce qui correspond à une nouvelle fonctionnalité introduite par le SIS II.

The next phase of the migration consisted in ‘populating’ the SIS II national copies to ensure that Member States with a SIS II national copy had the same data as in the SIS II central database. This process is not necessary for the six Member States which had decided not to implement a national copy and perform all queries on the central system, which is a new functionality introduced by SIS II.


La phase suivante de la migration a consisté à «remplir» les copies nationales du SIS II pour faire en sorte que les États membres ayant une copie nationale du SIS II disposent des mêmes données que celles qui figuraient dans la base de données centrale du SIS II. Cette phase n’a pas été nécessaire pour les six États membres qui avaient décidé de ne pas mettre en place une copie nationale et d’effectuer toutes les interrogations dans le système central, ce qui correspond à une nouvelle fonctionnalité introduite par le SIS II.

The next phase of the migration consisted in ‘populating’ the SIS II national copies to ensure that Member States with a SIS II national copy had the same data as in the SIS II central database. This process is not necessary for the six Member States which had decided not to implement a national copy and perform all queries on the central system, which is a new functionality introduced by SIS II.


Plus précisément, la Grèce n’a pas respecté son engagement, pris en février 2012 au titre de la directive 2004/18/CE, de lancer pour l’attribution de ce contrat une nouvelle procédure d’appel d’offres sans les clauses illégales qui figuraient dans l’appel d’offres initial.

In particular, Greece has failed to fulfil its commitment, made under Directive 2004/18/EC in February 2012, to launch a new tendering procedure for the award of the above contract, without the illegal clauses included in the original call for tender.


Ces recommandations ne sont pas nouvelles et figuraient déjà dans les rapports présentés il y a plusieurs années.

These recommendations are in fact not new; they can already be found in previous reports presented several years ago.


Une longue réunion a eu lieu dans ma province natale, la Nouvelle-Écosse. Parmi les participants gouvernementaux figuraient l'honorable Darrell Dexter, premier ministre de la Nouvelle-Écosse, et Billy Joe MacLean, maire de Port Hawkesbury et président de l'Association des municipalités de la Nouvelle-Écosse.

In my home province of Nova Scotia, we had a lengthy session, and among government presenters were the Honourable Darrell Dexter, Premier of Nova Scotia, and the Mayor of Port Hawkesbury, Billy Joe MacLean, President of the Union of Nova Scotia Municipalities.


En 1847, la Cour suprême de la Nouvelle-Zélande s'est appuyée sur la Proclamation royale et la décision de la Cour suprême des États-Unis dont je viens de parler pour conclure que le titre autochtone ne peut être éteint, du moins pas en temps de paix, autrement qu'avec le libre consentement des occupants autochtones, et que les principes tels que celui-ci n'étaient pas une nouvelle création ou une invention de nos tribunaux coloniaux, mais qu'ils figuraient déjà au n ...[+++]

In 1847 the Supreme Court of New Zealand relied upon both the Royal Proclamation and the United States Supreme Court decision to which I've referred and concluded that aboriginal title cannot be extinguished, at least in times of peace, otherwise than by the free consent the native occupiers, and that principles such as this one were not the new creation or invention of our colonial courts but were among the earliest settled principles of our law.




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Date index: 2023-12-28
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