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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Décision non confirmative
Décision nouvelle
Démence alcoolique SAI
Evitement de l'enfance et de l'adolescence
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "nouvelles décisions lorsque " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
les décisions, lorsqu'elles ont un caractère individuel ...

where decisions are individual in character ...


Définition: Trouble caractérisé par une attitude de réserve vis-à-vis des étrangers et par une crainte ou une peur concernant les situations sociales nouvelles, inhabituelles, ou inquiétantes. Cette catégorie ne doit être utilisée que lorsque de telles craintes apparaissent dans la petite enfance, sont à l'évidence excessives et s'accompagnent d'une perturbation du fonctionnement social. | Evitement de l'enfance et de l'adolescence

Definition: In this disorder there is a wariness of strangers and social apprehension or anxiety when encountering new, strange, or socially threatening situations. This category should be used only where such fears arise during the early years, and are both unusual in degree and accompanied by problems in social functioning. | Avoidant disorder of childhood or adolescence


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Autres décisions (Adoptées sans débat. Lorsqu'il s'agit d'actes à caractère législatif, les votes contraires ou abstentions sont indiqués. Les décisions comportant des déclarations que le Conseil aurait décidé de rendre accessibles au public ou des explications de vote sont signalées par un *; les déclarations et les explications de vote en question peuvent être obtenues auprès du Service de presse.)

Other decisions (Adopted without discussion. In the case of legislative acts, votes against or abstentions are indicated. Decisions containing statements which the Council has decided may be released to the public or explanations of vote are asterisked; the statements and explanations of vote in question may be obtained from the Press Office.)


décision non confirmative | décision nouvelle

non-confirmation decision


lorsqu'elles sont défavorables, les décisions doivent être motivées

should the decision be unfavourable, the reasons shall be stated


La consultation : lorsque le but est de prendre de bonnes décisions

Consultation: When the Goal is Good Decisions


Décret refusant d'annuler ou de renvoyer une décision au CRTC en vue d'un nouvel examen et d'une nouvelle audition

Order Declining to Set Aside or to Refer Back a Decision to the CRTC for Reconsideration and Hearing
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(3.1) Le président fait donner, par courrier recommandé, avis de la décision issue d’un réexamen à l’importateur et, dans le cas de marchandises d’un pays ALÉNA, au gouvernement du pays ALÉNA en question et à toute autre personne désignée par règlement, ainsi qu’au secrétaire canadien lorsque la nouvelle décision donne effet à celle rendue par un groupe spécial sous le régime de la partie I. 1.

(3.1) The President shall cause notice of each re-determination under this section to be forwarded, by registered mail, to the importer and, where the imported goods are goods of a NAFTA country, to the government of that NAFTA country, to such persons as may be prescribed and, if the re-determination gives effect to a decision of a panel under Part I. 1, to the Canadian Secretary.


Dans d’autres décisions récentes dans le cadre d’un contrôle judiciaire, le juge a soit confirmé le refus du Ministre de consentir au transfèrement40 ou renvoyé la décision au Ministre pour une nouvelle décision parce que celui-ci avait commis une erreur ou n’avait pas donné de motifs suffisants41, en particulier lorsqu’il n’avait pas suivi l’avis du Service correctionnel du Canada42.

Other recent judicial review decisions have also been divided between upholding the Minister’s refusal to consent to a transfer40 and sending the decision back to the Minister for redetermination because the Minister had made an error or had not provided sufficient reasons,41 in particular where the Minister had not followed the advice of Correctional Service of Canada.42


En conclusion, le conseiller du tribunal peut confirmer la décision, y substituer sa propre décision ou la renvoyer pour une nouvelle révision lorsqu'il s'agit d'affaires mettant en cause les compétences ou la licence.

At the conclusion, the tribunal member may confirm the decision, substitute its own decision, or refer it back for reconsideration when it relates to qualification of licences.


Nous ne pouvons prendre de décisions que sur la base de ce que nous savons aujourd’hui, mais nous devons avoir une souplesse qui nous permettra de prendre de nouvelles décisions lorsque nous aurons acquis de nouvelles connaissances et, dans le cas qui nous occupe, de nouveaux vaccins.

We can only take decisions on the basis of the knowledge that we have today, but we must have the flexibility to be able to take new decisions when we acquire new knowledge and – in this case – new vaccines.


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La Cour précise que, lorsque la Commission - après l’annulation d’une décision en raison d’un vice de procédure concernant exclusivement les modalités de son adoption définitive par le collège des commissaires - adopte une nouvelle décision, d’un contenu substantiellement identique et fondée sur les mêmes griefs, elle n’est pas obligée de procéder à une nouvelle audition de l’entreprise concernée.

The Court explains that, where – following the annulment of a decision because of a procedural defect relating exclusively to the procedures governing its final adoption by the College of Commissioners – the Commission is to adopt a fresh decision, with substantially the same content and based on the same objections, it is not required to conduct a new hearing of the undertakings concerned.


– (IT) Monsieur le Président, chers collègues, nous nous trouvions à Ramallah lorsque nous avons entendu la nouvelle selon laquelle l’Europe avait adopté une nouvelle décision sur le processus de paix au Moyen-Orient.

– (IT) Mr President, ladies and gentlemen, we were in Ramallah when we heard the news that Europe had adopted a new decision on the Middle East peace process.


Je suis d’accord avec les motifs sur lesquels il est basé et je partage l’avis exprimé par le rapporteur lorsqu’il reconnaît que la dernière décision de la Commission, demandant la mise à jour du règlement de mise en œuvre du système des ressources propres conformément à la nouvelle décision du Conseil sur les ressources propres du 7 juin 2007, dans sa formulation actuelle, rendrait le système plus compliqué encore, en prévoyant de nouvelles exceptions de plus ...[+++]

I agree with the grounds on which it is based and I share the view expressed by the rapporteur when he acknowledged that the Commission’s latest decision, claiming to update the implementing regulation on own resources in line with the Council decision of 7 June 2007, would, in its current wording, further complicate the procedure, providing for continual exceptions and special conditions for certain Member States.


lorsque le débiteur a demandé un réexamen de la décision de la juridiction d'origine conformément à l'article 24 et aucune nouvelle décision n'a encore été prise;

(b) when the debtor has applied for a review of the decision of the court of origin in accordance with Article 24 and no new decision has yet been given;


Ou bien lorsque la nouvelle décision de comitologie, acceptée en juin, entrera en vigueur pour les nouvelles commissions, l'affaire pourra être examinée à cette occasion.

The issue could also be dealt with when the new commitology decision approved in June enters into force with regard to the existing committees.


Dans d’autres décisions récentes dans le cadre d’un contrôle judiciaire, le juge a soit confirmé le refus du Ministre de consentir au transfèrement 36 ou renvoyé la décision au Ministre pour une nouvelle décision parce que celui-ci avait commis une erreur ou n’avait pas donné de motifs suffisants 37, en particulier lorsqu’il n’avait pas suivi l’avis du Service correctionnel du Canada 38.

Other recent judicial review decisions have also been divided between upholding the Minister’s refusal to consent to a transfer36 and sending the decision back to the Minister for redetermination because the Minister had made an error or had not provided sufficient reasons,37 in particular where the Minister had not followed the advice of Correctional Service of Canada.38




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Date index: 2022-02-17
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