Vertaling van "nouvelle évaluation publiée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

évaluation des risques d'hyperlipidémie selon la grille de la Nouvelle-Zélande
Hyperlipidemia risk assessment with New Zealand table

Groupe d'Evaluation des nouvelles propositions de la Commission
Working Group for the Assessment of New Commission Proposals | BNC [Abbr.]

Bureau pour la coordination de l'évaluation et de la surveillance des nouvelles drogues
Coordination Centre for Assessment and Monitoring of New Drugs

accord de reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande
Agreement on mutual recognition in relation to conformity assessment between the European Community and New Zealand

réévaluation | nouvelle mesure | nouvelle évaluation
fresh-start measurement

nouvelle évaluation psychiatrique [ évaluation psychiatrique récoute ]
fresh psychiatric assessment

Évaluation de la compartimentation et de la dépressurisation des logements dans les nouvelles tours d'habitation
Assessment of Suite Compartmentalization and Depressurization in New High-rise residential Buildings

stratégie canadienne intégrée pour évaluer l'incidence des nouvelles technologies
Canadian Strategy for Technology Assessment

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Une nouvelle évaluation publiée aujourd’hui confirme que plus une entreprise est petite, plus grande est la probabilité que sa demande de prêt soit refusée par une institution financière.
A new evaluation published today confirms that the smaller a firm, the larger the likelihood that its credit application might be declined by a financial institution.

// La déclaration ministérielle publiée lors de la conférence sur les services publics en ligne et le présent exercice d'évaluation devraient donner un nouvel élan politique au développement de services publics en ligne et à l'identification des besoins de services publics en ligne au niveau européen.
// The ministerial declaration of the eGovernment conference, together with the benchmarking survey should give political momentum to the development of online public services and to the identification of the needs for these services at pan-European level.

: a) quand cette directive a-t-elle été publiée, (i) a-t-elle été publiée par écrit, (ii) si oui, est-elle accessible au public et comment peut-on y accéder, (iii) à quelle date a-t-elle été affichée sur le site web de Citoyenneté et Immigration Canada, (iv) pourquoi n’est-elle plus accessible sur le site web depuis le 4 juin 2013, (v) quels sont les détails de la directive, (vi) comment la directive a-t-elle été communiquée au personnel de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), (vii) comment la directive a-t-elle été communiquée au personnel de Citoyenneté et Immigration Canada en poste au Canada, (viii) comment la directive a-t-elle été communiquée au personnel des ambassades et des consulats, (ix) en ce qui concerne (vii) et (viii), à quelles dates la communication a-t-elle eu lieu, (x) à quelle date la directive a-t-elle pris effet; b) la dérogation à l’interdiction de territoire instituée par cette directive s’applique-t-elle seulement aux membres du Congrès national africain (CNA) ou s’applique-t-elle aux membres de n’importe quelle organisation ayant subi de grands changements, (i) si elle s’applique seulement aux membres du CNA, s’applique-t-elle à la fois aux membres actuels et passés sans égard à la période où ils en faisaient partie, (ii) si elle s’applique aux membres de n’importe quelle organisation ayant subi de grands changements, existe-t-il des lignes directrices permettant de déterminer si une organisation a subi de grands changements, (iii) si oui, ces lignes directrices sont-elles accessibles au public et comment peut-on y accéder, (iv) si non, comment détermine-t-on si c’est le cas ou non, (v) quelles organisations passent actuellement pour avoir subi de grands changements; c) en vertu de quels articles de la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés (LIPR), des membres du CNA ont-ils été déclarés interdits de territoire, (i) en précisant l’année et l’article, combien de membres du CNA ont été déclarés interdits de terri ...
(Return tabled) Question No. 4 Hon. Irwin Cotler: With regard to international treaties and conventions dealing in whole or in part with human rights and with Canada’s international obligations in this regard: (a) does the government have any formal or informal procedures for regular review of those international human rights treaties that Canada has not yet signed, ratified, or otherwise accepted; (b) does the government have any formal or informal guidelines according to which it determines whether the specific obligations contained in a treaty or other international undertaking conflicts with the Constitution Act, 1867, and if so where can these guidelines be accessed; (c) do the guidelines referred to in (b) specify the standard according to which the government determines if any obligation contained in a treaty or other international undertaking violates any section of the Constitution Act, 1867; (d) has the government engaged in any review of its obligations under the Convention on the Elimination of Racial Discrimination (CERD); (e) does the government have any formal or informal guidelines according to which it determines whether the specific obligations contained in a treaty or other international undertaking require implementing legislation in order for Canada to be able to ratify or otherwise accept it, and if so where can these guidelines be accessed; (f) does the government have a position as to whether international agreements that establish a complaints mechanism or communications procedure for enforcement of the rights and obligations contained therein are necessarily unconstitutional; (g) does the government have a policy as to whether Canada will accept such agreements referred to in (f); (h) does the government undergo review of proposed international human rights agreements that would establish such a mechanism or procedure referred to in (f) on a case by case basis, (i) who is involved in this review, (ii) are the provinces and other inte ...

Une déclaration sur une nouvelle évaluation de l’exposition au produit a été publiée en janvier 2011 .
A statement on a new exposure assessment was published in January 2011 .

14. fait observer que le nouveau formulaire électronique de déclaration d'intérêts est disponible depuis le 1er juillet 2011, qu'il a été demandé à tous les experts de remplir la nouvelle déclaration électronique et que les déclarations de tous les experts figurant dans la base de données recensant les experts ont été publiées sur le site internet de l'Agence à compter du 30 septembre 2011; note également que le protocole d'accord entre l'Agence et chaque autorité nationale compétente sur le contrôle du niveau scientifique et de l'indépendance de l'évaluation effectuée par l'autorité nationale compétente pour les services à fournir à l'Agence est entré en vigueur le 4 juillet 2011;
14. Notes that, as of 1 July 2011, the new electronic Declaration of Interests (e-DoI) form went live and all experts were requested to fill in the new e-DoI and that the e-DoIs of all experts included in the Experts database have been made publicly available on the Agency's website as of 30 September 2011; also notes that the Memorandum of Understanding between the Agency and each National Competent Authority on the monitoring of the scientific level and independence of the evaluation carried out by the National Competent Authority for services to be provided to the Agency became effective as of 4 July 2011;

14. fait observer que le nouveau formulaire électronique de déclaration d'intérêts est disponible depuis le 1 juillet 2011, qu'il a été demandé à tous les experts de remplir la nouvelle déclaration électronique et que les déclarations de tous les experts figurant dans la base de données recensant les experts ont été publiées sur le site internet de l'Agence à compter du 30 septembre 2011; note également que le protocole d'accord entre l'Agence et chaque autorité nationale compétente sur le contrôle du niveau scientifique et de l'indépendance de l'évaluation effectuée par l'autorité nationale compétente pour les services à fournir à l'Agence est entré en vigueur le 4 juillet 2011;
14. Notes that, as of 1 July 2011, the new electronic Declaration of Interests (e-DoI) form went live and all experts were requested to fill in the new e-DoI and that the e-DoIs of all experts included in the Experts database have been made publicly available on the Agency's website as of 30 September 2011; also notes that the Memorandum of Understanding between the Agency and each National Competent Authority on the monitoring of the scientific level and independence of the evaluation carried out by the National Competent Authority for services to be provided to the Agency became effective as of 4 July 2011;

En fait, il subira une évaluation tous les deux ou trois ans lorsque seront publiées ses nouvelles éditions, permettant l'ajout de nouvelles informations.
In fact, it will be exposed to assessment every 2 to 3 years when new SRA editions are published, allowing for new information to be added to the Agenda.

Vue la nouvelle déclaration (Décision du Conseil du 15 décembre 2003, non publiée au Journal official), le rapport inclut de l'information dans le métier des articles 7, 14 á 19 de la convention (cadre législatif et réglementaire, évaluation et vérification de la sureté, radioprotection, organisation pour les cas d'urgence, choix de site, conception et construction et exploitation. Il a été présenté lors de la troisième réunion d’examen qui a eu lieu à Vienne en 2005.
Having regard to the new Declaration (Council Decision of 15 December 2003, not published in the Official Journal), the report includes information in line with articles 7, and 14 to 19 of the Convention (legislative and regulatory framework, assessment and verification of safety, radiation protection, emergency preparedness, siting, design, construction and operation. It was presented at the third review meeting in Vienna in 2005.

Une nouvelle évaluation de l'impact de la position de l'UE sur le développement durable, réalisée par l'Université de Manchester à la demande de la Commission européenne, a été publiée aujourd'hui.
A new Sustainability Impact Assessment (SIA) carried out on behalf of the European Commission by the University of Manchester has been issued today.

Au comité, nous avons entendu des experts de la Division de la surveillance et des critères de Santé Canada qui ont présenté les conclusions tirées d'une évaluation, publiée le 6 décembre 1994, des risques que posent les produits de la combustion du MMT dans l'essence, évaluation qui faisait appel à de nouvelles études épidémiologiques et à des données sur l'exposition de la population canadienne à ces produits.
In committee we heard experts from Health Canada's monitoring and criteria division who presented their conclusions from a December 6, 1994 risk assessment which focused on new epidemiological studies and a Canadian exposure data entitled ``Risk Assessment for the Combustion Products of MMT in gasoline''.