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Acheminement selon l'heure
Acheminement selon la tranche horaire
Acheminement selon le créneau horaire
Compagnie issue d'une fusion
Corporation issue de la fusion
Corporation nouvelle
EUROFORM
Effectuer des plantations selon les consignes données
Installer les clients selon la liste d’attente
Nouvelle-Calédonie
Papouasie-Nouvelle-Guinée
Placer les clients selon la liste d’attente
Préparer des médicaments selon une prescription
Société issue de la fusion
Société nouvelle
Société nouvelle

Vertaling van "nouvelle selon " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
évaluation des risques d'hyperlipidémie selon la grille de la Nouvelle-Zélande

Hyperlipidemia risk assessment with New Zealand table


placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente

seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list


acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure

time of day routing


Avis de détermination/nouvelle détermination selon l'article 245 et le paragraphe 152 (1.11) de la Loi de l'impôt sur le revenu

Notice of Determination/Redetermination Pursuant to section 245 and subsection 152 (1.11) of the Income Tax Act


initiative communautaire concernant les nouvelles qualifications, les nouvelles compétences et les nouvelles opportunités d'emploi induites par l'achèvement du marché intérieur et les changements technologiques | Programme d'initiative communautaire pour la formation professionnelle | EUROFORM [Abbr.]

Community initiative concerning the new qualifications, new skills and new employment opportunities induced by the completion of the internal market and technological change | EUROFORM [Abbr.]


compagnie issue d'une fusion | corporation issue de la fusion | corporation nouvelle (issue d'une fusion) | société issue de la fusion | société nouvelle | société nouvelle (issue d'une fusion)

amalgamated corporation






préparer des médicaments selon une prescription

prepare medicinal products from prescription | prepare pharmaceutical form of medication from prescription | prepare medication according to prescriptions | prepare medication from prescription


effectuer des plantations selon les consignes données

plant according to guideline | plant according to regulations | plant according to guidelines | plant in accordance to rules
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Possibilité de modification de clairance en cours de vol. Si, avant le départ, on prévoit que, selon l’autonomie de l’aéronef et sous réserve d’une modification de clairance en cours de vol, il pourrait être décidé de faire route vers un nouvel aérodrome de destination, les organismes compétents de contrôle de la circulation aérienne en sont avisés par insertion dans le plan de vol de renseignements concernant la nouvelle route (si elle est connue) et la nouvelle destination.

Potential reclearance in flight. If, prior to departure, it is anticipated that, depending on fuel endurance and subject to reclearance in flight, a decision may be taken to proceed to a revised destination aerodrome, the appropriate air traffic control units shall be so notified by the insertion in the flight plan of information concerning the revised route (where known) and the revised destination.


Selon le niveau auquel ces plafonds sont fixés, et selon qu'ils sont ou non de nature générale, ils peuvent empêcher le marché intérieur de l’énergie de fonctionner, et suppriment aussi tout signal par les prix indiquant que de nouvelles capacités sont nécessaires, ce qui conduit à un sous-investissement et à de futurs problèmes d’approvisionnement.

Depending on the level at which such price caps are set and whether they are generalised in nature, they can prevent the Internal Energy Market from functioning and suppress price signals that new capacity is needed, leading to underinvestment and future supply crunches.


(7) Aucun brevet inscrit sur une liste de brevets ni aucun autre renseignement présenté aux termes de l’article 4 n’est consigné au registre avant que le ministre n’ait délivré l’avis de conformité à l’égard de la présentation de drogue nouvelle ou du supplément à une présentation de drogue nouvelle, selon le cas, auquel le brevet ou les renseignements se rattachent.

(7) No patent on a patent list or other information submitted under section 4 shall be added to the register until after the Minister has issued a notice of compliance in respect of the new drug submission or the supplement to a new drug submission, as the case may be, to which the patent or information relates.


8. Malgré les articles 3 à 5, le droit maximal exigible pour l'évaluation d'une substance nouvelle selon les renseignements exigés par les annexes du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) est de 2 625 $, dans le cas où les ventes annuelles du déclarant au Canada sont inférieures à 40 millions de dollars, et de 3 500 $ dans les autres cas.

8. Despite sections 3 to 5, the maximum fees payable for the assessment of a new substance on the basis of the information required under the schedules to the New Substances Notification Regulations (Chemicals and Polymers) is $2,625, where the notifier’s annual sales in Canada are less than $40 million, and $3,500, in any other case.


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Monsieur le Président, la semaine dernière, nous avons reçu des nouvelles inquiétantes de Bamako, au Mali, nouvelles selon lesquelles certains éléments de l'armée malienne semblaient avoir organisé un coup d'État.

Mr. Speaker, last week we learned of some concerning reports coming out of Bamako, Mali where certain elements of the Malian military appear to have staged a coup d'etat.


Dans des cas exceptionnels, lorsque le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice reçoit une offre proposant une solution innovante présentant des performances fonctionnelles d’un niveau exceptionnel, qui n’aurait pas pu être prévue malgré la diligence du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice, le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice devrait, à titre exceptionnel, pouvoir modifier l’ordre des critères d’attribution afin de tenir compte des nouvelles possibilités offertes par cette solution innovante, pour autant que cette modification garantisse l’égalité de traitement de tous les soumissionnaires existants ou po ...[+++]

In exceptional cases where the contracting authority or contracting entity receives a tender which proposes an innovative solution with an exceptional level of functional performance which could not have foreseen by a diligent contracting authority or contracting entity, the contracting authority or contracting entity should, exceptionally, be able to modify the order of the award criteria to take into account the new possibilities brought about by that innovative solution, provided such a modification ensures equal treatment of all actual or potential tenderers by issuing a new invitation to tender or, where appropriate, publishing a ne ...[+++]


Le Médiateur européen, M. Jacob Söderman, a accueilli favorablement aujourd'hui la nouvelle selon laquelle le Parlement européen mettrait fin au traitement discriminatoire contre certains de ses fonctionnaires.

The European Ombudsman, Jacob Söderman, today welcomed the news from the European Parliament that it would end discriminatory treatment against several officials it had recruited.


A la demande du condamné ou en cas de refus d'une modification, ou de nouvelle condamnation (en cas de sursis), ou d'inobservation des obligations imposées ou bien de soustraction volontaire à la surveillance électronique (ce qui constitue un délit d'évasion selon certaines législations, p.ex. en France), la mesure peut être révoquée selon la procédure en vigueur.

Electronic surveillance may be revoked according to the procedure in force if requested by the offender or in the event of a refusal to accept a change in the arrangement, failure to comply with the obligations imposed or deliberate evasion of surveillance (which is equivalent to an escape under certain legal systems, e.g. in France). In this case the offender will serve the sentence that remained outstanding, but the period of surveillance will count towards the period served (France).


Pour certains, il s'agira surtout de « re-nationaliser » des compétences transférées ou, à l'inverse, d'en « communautariser » de nouvelles, selon des critères tirés de la sensibilité de l'opinion sur tel ou tel sujet, ou des finances publiques.

Some people will want to "re-nationalise" areas of responsibility already transferred to the Community, and others to bring new ones under the Community umbrella, depending on public opinion on a particular issue, or on the state of public finances.


i) les États membres fixent, dans chaque cas, des facteurs appropriés selon la nature et la qualité des données disponibles et selon les orientations données au point 3.3.1 de la partie II du document d'orientation technique pour la directive 93/67/CEE de la Commission concernant l'évaluation des risques présentés par les nouvelles substances notifiées et le règlement (CE) no 1488/94 de la Commission concernant l'évaluation des risques présentés par les substances existantes, ainsi que les facteurs de sécurité indiqués dans le tableau ...[+++]

(i) Member States shall set appropriate safety factors in each case consistent with the nature and quality of the available data and the guidance given in section 3.3.1 of Part II of "Technical guidance document in support of Commission Directive 93/67/EEC on risk assessment for new notified substances and Commission Regulation (EC) No 1488/94 on risk assessment for existing substances" and the safety factors set out in the table below:




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Date index: 2023-05-10
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