Vertaling van "nouvelle section intitulée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

ajouter une nouvelle section
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Section des histoires générales et régionales [ Section chargée de la nouvelle édition de l'Histoire du développement scientifique et culturel de l'humanité | Section des Histoires et études de culture ]
Section of General and Regional Histories [ Section responsible for the new edition of the History of the Scientific and Cultural Development of Mankind | Cultural Histories and Studies Section ]

Section des sources d'énergie nouvelles et renouvelables
New and Renewable Sources of Energy Section

Nouvelles de la Section d'appel et de la Division des normes professionnelles et du perfectionnement
Greetings from the Appeal Division and the Professional Standards and Development Division

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En sus des consultations officielles organisées par la Commission, une nouvelle section de notre site internet «Mieux légiférer» intitulée «Aidez-nous à réduire les formalités - Donnez votre avis!» permettra à tout un chacun de formuler avis et commentaires sur les législations existantes et initiatives en cours de l'UE.
A new "Lighten the Load – Have Your Say" feature on the Commission's better regulation website will give everyone a chance to air their views and make comments on existing EU laws and initiatives in addition to the formal consultations the Commission undertakes.

après la liste existante des personnes, le titre d'une nouvelle section intitulée “Entités” est inséré;
after the existing list of persons, the heading of a new section entitled “Entities” is inserted;

après la liste existante des personnes, le titre d'une nouvelle section intitulée “Entités” est inséré.
after the existing list of persons, the heading of a new Section entitled “Entities” is inserted.

La section 4 dudit règlement, intitulée «Irrégularités», régit désormais la notification des irrégularités et s’applique également au Fonds de cohésion pour les projets adoptés au cours de la nouvelle période de programmation.
Section 4 of this regulation on "Irregularities" now governs the notification of irregularities and applies also to the Cohesion Fund for projects adopted within the new programming period.

Le congé est prévu en vertu d’une nouvelle section du CCT (section XV. 2, intitulée « Congé pour les membres de la Force de réserve »), qui est composée des nouveaux art. 247.5 à 247.97.
Leave is provided under a new division of the CLC (Division XV. 2, entitled “Leave of Absence for Members of the Reserve Force”), which is comprised of new sections 247.5-247.97.

À l’annexe III, une nouvelle section 2 intitulée «Section 2 ‒ Exigences supplémentaires applicables à l’exploitation d’aéronefs à des fins de transport aérien commercial» est insérée à la suite du point ORO.FC.145.
in Annex III, after ORO.FC.145, a new Section entitled ‘Section 2 — Additional requirements for commercial air transport operations’ shall be inserted;

À l’annexe III, une nouvelle section 1 intitulée «Section 1 ‒ Exigences communes» est insérée à la suite du point ORO.FC.005.
in Annex III, after ORO.FC.005, a new Section entitled ‘Section 1 — Common requirements’ shall be inserted;

(12) L'article 1er, point B, du projet de décret ajoute une nouvelle section 4a intitulée "Bois traité à la créosote" contenant un nouvel article 8a, paragraphe 1 a), qui prévoit qu'"à partir d'une date fixée par décret royal il sera interdit d'importer aux Pays-Bas, d'utiliser, de fournir à autrui ou de commercialiser sur le marché néerlandais du bois créosoté, pour des applications impliquant un contact avec des eaux de surface et souterraines".
(12) Article 1, point B, of the draft Decree inserts a new Section 4(a) entitled "creosote-treated wood", containing a new Article 8(a), Paragraph 1(a), of which provides that "as from the date to be determined by Royal Decree, it shall be forbidden to import into the Netherlands, to use, or to supply to others, or to keep available for sale on the Dutch market, creosote-treated wood for applications involving contact with surface water or groundwater".

Par suite des audiences qu’a tenues le Comité pour étudier le projet de loi C-72, l’article 26 du projet de loi remplacerait l'article 47 de la Loi et ajouterait une nouvelle section au projet de loi C-4, intitulée Partie V. 1 Autres grains (nouvel article 47.1).
As a consequence of the hearing process undertaken by the Committee on Bill C-72, clause 26 would replace section 47 and add a new section to Bill C-4 entitled Part V. I Other Grains (new section 47.1).