Traduction de «nouvelle révision aura » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Demande de révision, nouvelle détermination ou nouvelle estimation
Request for Review, Re-determination or Re-appraisal

Règlement sur les demandes de nouvelle détermination et de révision [ Règlement sur les demandes de révision et de réexamen de la détermination du classement tarifaire ou de l'appréciation de la valeur en douane des marchandises importées ]
Requests for Re-determination or Re-appraisal Regulations [ Request for Re-determination of Tariff Classification or Re-Appraisal of Value for Duty of Imported Goods Regulations ]

révision | nouvel examen
reconsideration

Plan directeur révisé pour l'instauration du nouvel ordre économique international en Afrique, 1976-1981-1986
Revised Framework of Principles for the Implementation of the New International Economic Order in Africa, 1976-1981-1986

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Dans le courant de l'année 2000, le comité d'aide financière, qui assiste la Commission dans la mise en oeuvre du règlement RTE, a émis un avis favorable concernant le PIP pour la période 2000-2006; une nouvelle révision aura lieu en 2003.
During the year 2000 the Financial Assistance Committee, which assists the Commission in implementing the TENs Regulation, delivered a positive opinion on the MIP for 2000-06 and it will be revised in 2003.

Étant donné la spécificité des affaires dont aura à connaître le Tribunal du brevet communautaire (à savoir des litiges entre particuliers en matière de brevets), certaines dispositions du statut de la Cour de justice ne peuvent être applicables (notamment celles relatives au réexamen de la légalité d'actes communautaires), d'autres doivent être modifiées (notamment celles relatives à la procédure, à la production de preuves ou à la révision des arrêts), tandis que de nouvelles dispositions doivent être ajoutées (notamment concernant l'exécution forcée des décisions du Tribunal du brevet communautaire ou les frais de procédure).
With a view to the special nature of litigation before the Community Patent Court, i.e. private party patent litigation, some provisions of the Statute of the Court of Justice cannot apply e.g. those concerning the review of the legality of Community acts, others need amendments e.g. those concerning the procedure, the production of evidence or the revision of a judgment and finally some provisions need to be added e.g. those concerning the enforcement of decisions of the Community Patent Court or court fees.

le processus révisé sera plus transparent; les procédures relatives à l'acceptation réglementaire de nouvelles méthodes d'essai seront publiées sur le site internet de la Commission, dès lors que l'actuelle révision aura été formalisée; le statut actuel des méthodes de substitution proposées sera publié sur un site internet spécifique qui doit être mis en place par le CCR, ce qui permettra aux parties intéressées de se tenir informées de l'état d'avancement; les informations seront périodiquement réactualisées, et ce dès que toute nouvelle méthode de substitution proposée aura fait l'objet d'une analyse réglementaire préliminaire; le site internet fera également état des décisions de ne pas retenir une méthode d'essai donnée, ainsi que des raisons pour lesquelles ces décisions ont été prises;
the revised process will be more transparent. The procedures for regulatory acceptance of new test methods will be published on the Commission's website once the current review is formalised. The current status of proposed alternative methods will be posted on a specific website to be set up by the JRC allowing interested parties to track progress; the information will be regularly updated. This will happen from the moment any proposed new alternative method undergoes a preliminary regulatory analysis. The website will also include an indication of decisions not to proceed with a particular test method and the reasons why such decisions are taken;

le processus révisé sera plus transparent; les procédures relatives à l'approbation réglementaire de nouvelles méthodes d'expérimentation seront publiées sur le site web de la Commission, dès lors que l'actuelle révision aura été finalisée; le statut actuel des méthodes de substitution proposées sera mis en ligne sur un site web spécifique qui doit être mis en place par le CCR, ce qui permettra aux parties intéressées de se tenir informées de l'état d'avancement; les informations seront périodiquement réactualisées, et ce dès que toute nouvelle méthode de substitution proposée aura fait l'objet d'une analyse réglementaire préliminaire; le site web fera également état des décisions de ne pas retenir une méthode donnée d'expérimentation, ainsi que des raisons pour lesquelles ces décisions ont été prises;
the revised process will be more transparent. The procedures for regulatory acceptance of new test methods will be published on the Commission's website once the current review is formalised. The current status of proposed alternative methods will be posted on a specific website to be set up by the JRC allowing interested parties to track progress; the information will be regularly updated. This will happen from the moment any proposed new alternative method undergoes a preliminary regulatory analysis. The website will also include an indication of decisions not to proceed with a particular test method and the reasons why such decisions are taken;

3. invite l'Union et les États membres à former - dans un esprit de "véritable multilatéralisme" et de solidarité et dans le cadre de la stratégie de lutte contre la prolifération des armes de destruction massive conduite par l'Union - un front commun lors de la conférence de révision du TNP qui aura lieu en 2005, ainsi qu'à contribuer positivement aux discussions; leur demande instamment d'évoquer tout spécialement, dans leurs déclarations, de nouvelles initiatives en faveur du désarmement nucléaire et de la relance de la Conférence des Nations unies sur le désarmement;
3. Calls on the EU and its Member States – in a spirit of 'effective multilateralism' and solidarity and in pursuit of the EU Strategy against the proliferation of WMD – to form a common front at the NPT Review Conference in 2005 and make a positive contribution to the discussions; urges that their statements attach special importance to new initiatives on nuclear disarmament and the revitalisation of the UN Conference on Disarmament;

Il est encore moins justifié de décider d'ores et déjà que cela sera le cas jusqu'à la fin de 2005, alors que l'on sait qu'il y aura une nouvelle révision des Traités d'ici là.
There is even less justification for deciding now that it must be so until the end of 2005, when we know that there will be another review of the Treaties in the meantime.

Au plus tard le 31 décembre 1990, le Conseil décide une révision ultérieure des dispositions de la directive 70/157/CEE sur la base d'un rapport que la Commission aura établi au sujet des nouvelles mesures possibles en matière de réglementation dans le secteur automobile, élaboré en prenant en compte simultanément les aspects relatifs à la sécurité, à l'environnement et à l'économie d'énergie.
The Council shall, not later than 31 December 1990, decide on a further review of the provisions of Directive 70/157/EEC on the basis of a Commission report concerning possible new measures relating to rules in the motor vehicle sector, which is to be established with due regard to safety, environmental protection and energy conservation factors.