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Traduction de «nouvelle et elle figure également » (Français → Anglais) :

Elle figure également parmi les infractions énumérées à l’article 83 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, connues sous le terme d'«eurocrimes».

It is also listed as a crime in Article 83 of the Treaty on the Functioning of the European Union. Crimes listed in Article 83 are known as ‘Euro crimes’.


Elle figure également parmi les infractions énumérées à l'article 83 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.

It is also listed as a crime in Article 83 of the Treaty on the Functioning of the European Union.


Elle figure également parmi les infractions énumérées à l’article 83 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne.

It is also listed as a crime in Article 83 of the Treaty on the Functioning of the European Union.


Elle cherche à favoriser la concurrence en mettant en place des règles de non-discrimination plus strictes. Elle vise également à promouvoir les investissements en offrant davantage de flexibilité dans les tarifs d’accès en gros pour les services d’accès de nouvelle génération (NGA), tout en garantissant la stabilité des prix d’accès par le cuivre.

It seeks to promote competition by applying tougher non-discrimination rules and to promote investment by allowing for flexibility in the pricing of new wholesale NGA services while ensuring stable wholesale copper access prices


Le chevauchement entre les sites existants de la région et la nouvelle arène polyvalente doit également être tenu pour limité et le risque que ce nouveau projet entraîne la disparition d'un site existant de la région est donc peu probable étant donné que la nouvelle arène polyvalente vient compléter les arènes existantes plutôt qu'elle ne se substitue à elles.

The overlap between the existing venues in the region and the new multiarena must also be regarded as limited and thus the risk that the new entry would lead to the exit of an existing venue in the region is unlikely as the new multiarena is rather a complement than a substitute for the existing arenas.


Ces informations doivent être aussi complètes que possible, pour permettre à l’EFSA de réaliser sa réévaluation et de se forger une nouvelle opinion. Elles doivent être communiquées, dans la mesure du possible, selon les modalités figurant dans le document intitulé «Guidance on submissions for food additive evaluations» (consignes pour la présentation de données aux fins de l’évaluation des additifs alimentaires, figurant actuellement dans le d ...[+++]

That information should be as comprehensive as possible in order to allow EFSA to complete its re-evaluation and form an up-to-date opinion and should be submitted following to the extent possible the applicable guidance on submissions for food additive evaluations (currently the guidance established by the SCF on 11 July 2001 (5)).


Les personnes jouissant du droit communautaire à la libre circulation sont autorisées à emprunter les couloirs indiqués par le panneau figurant dans la partie A de l'annexe III. Elles peuvent également utiliser les couloirs indiqués par le panneau figurant dans la partie B de l'annexe III.

Persons enjoying the Community right of free movement are entitled to use the lanes indicated by the sign in part A of Annex III. They may also use the lanes indicated by the sign in part B of Annex III.


Elles figurent également parmi les facteurs à prendre en compte dans le débat sur la politique industrielle dans une Europe élargie [12].

They also figure as factors to be taken into consideration in the debate on industrial policy in an enlarged Europe [12].


Elles figurent également parmi les facteurs à prendre en compte dans le débat sur la politique industrielle dans une Europe élargie [12].

They also figure as factors to be taken into consideration in the debate on industrial policy in an enlarged Europe [12].


Toutefois, elle figure également de façon implicite dans d'autres PAN/incl (Belgique, Finlande, Grèce et Irlande), aux chapitres concernant les mesures sur l'égalité des chances et la non-discrimination.

However, it is also implicitly included in a number of other NAPs/incl, such as Belgium, Finland, Greece and Ireland, in the context of equal status and non-discrimination measures.




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nouvelle et elle figure également ->

Date index: 2021-01-22
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