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élément du dossier

Vertaling van "nouvel élément " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


motion en présentation de nouvelles preuves | motion en présentation de preuves nouvelles | requête en production de nouveaux éléments de preuve

motion to adduce fresh evidence


les éléments de la nouvelle architecture européenne

the groundwork for the new structure of Europe




compagnie issue d'une fusion | corporation issue de la fusion | corporation nouvelle (issue d'une fusion) | société issue de la fusion | société nouvelle | société nouvelle (issue d'une fusion)

amalgamated corporation


directeur de l'information [ directrice de l'information | chef de la salle des nouvelles | chef du service des nouvelles | réviseur de nouvelles | réviseure de nouvelles | directeur des informations | chef des nouvelles | chef de l'information ]

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Nouvelles de l'accise et de la TPS/TVH [ Nouvelles de la TPS/TVH | Nouvelles de l'Accise - TPS | Nouvelles de l'Accise | Nouvelles sur la taxe de vente fédérale ]

Excise and GST/HST News [ GST/HST News | Excise/GST News | Excise News | Federal Sales Tax News ]


nouvelle technique de sélection des plantes | nouvelle technique de sélection végétale | nouvelle technique d'amélioration des plantes | nouvelle technique d'amélioration végétale | nouvelle technique d'obtention de plantes | NPBT

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IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Un nouvel élément intéressant était l'examen des principales tendances des politiques nationales de RD en Europe.

An interesting new point was the examination of the main trends of the national RD policies in Europe.


Tant la TI que la TAC doivent être transformées en taxes entièrement calculées sur la base des émissions de CO2 ou, à tout le moins, comporter un nouvel élément CO2.

Both RT and ACT should be turned into entirely CO2 based taxes, or at least a CO2 sensitive element should be added to both of them.


Toute mise à jour de ces informations et tout nouvel élément des informations minimales visées au paragraphe 1 reçu par l'organisme du secteur public sont mis à la disposition du point d'information unique dans un délai de deux mois à compter de la date de leur réception.

Any update to that information and any new element of minimum information referred to in paragraph 1 received by the public sector body shall be made available to the single information point within two months from the date of its receipt.


Dans leurs observations, certains utilisateurs ont avancé de nouvelles estimations sans fournir de nouvel élément de preuve.

Some users put forward new estimates in their submissions without providing any new evidence.


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En outre, le Conseil a introduit un nouvel élément, à savoir une série de dispositions remplaçant la procédure de réglementation avec contrôle par la nouvelle procédure relative aux «actes délégués» prévue par le traité de Lisbonne (TFUE).

Furthermore, a new element introduced by the Council is the set of provisions transferring the Regulatory Procedure with Scrutiny (PRAC) into the new procedure for ‘delegated acts’ according to the Lisbon Treaty (TFEU).


«création de données», la création d’un nouvel élément de données et de la valeur qui lui est associée, la modification de la valeur d’un élément de données existant ou la suppression d’un élément de données existant;

‘data origination’ means the creation of a new data item with its associated value, the modification of the value of an existing data item or the deletion of an existing data item;


«création de données», la création d’un nouvel élément de données et de la valeur qui lui est associée, la modification de la valeur d’un élément de données existant ou la suppression d’un élément de données existant.

‘data origination’ means the creation of a new data item with its associated value, the modification of the value of an existing data item or the deletion of an existing data item.


Un nouvel élément intéressant était l'examen des principales tendances des politiques nationales de RD en Europe.

An interesting new point was the examination of the main trends of the national RD policies in Europe.


La réserve de performance est un nouvel élément de motivation à destination des bénéficiaires finals.

The performance reserve is a new feature, designed to motivate the final beneficiaries.


La réserve de performance est un nouvel élément de motivation à destination des bénéficiaires finals.

The performance reserve is a new feature, designed to motivate the final beneficiaries.


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