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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Cinquième ressource
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Emprunt Ortoli
Evitement de l'enfance et de l'adolescence
Facilité Ortoli
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
NIC
NIPC
Nouvel instrument communautaire
Nouvel instrument communautaire d'emprunt et de prêt
Nouvel instrument de politique commerciale
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «nouvel instrument lorsque » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
nouvel instrument communautaire [ cinquième ressource | emprunt Ortoli | facilité Ortoli | NIC | nouvel instrument communautaire d'emprunt et de prêt ]

New Community Instrument [ NCI | New Community Instrument for borrowing and lending | Ortoli facility | Ortoli loan ]


nouvel instrument communautaire | nouvel instrument communautaire d’emprunts et de prêts | NIC [Abbr.]

New Community Instrument | NCI [Abbr.]


nouvel instrument de politique commerciale | NIPC [Abbr.]

new commercial policy instrument


Nouvel instrument communautaire | NIC [Abbr.]

New Community Instrument | NCI [Abbr.]


Groupe de travail chargé d'élaborer un nouvel instrument ou de nouveaux instruments juridiques internationaux concernant l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes

Working Group on a New Instrument or Instruments of International Law Eliminate Discrimination against Women


Groupe de travail relatif à un nouvel instrument ou à de nouveaux instruments juridiques internationaux concernant l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes

Working Group on a New Draft Instrument or Instruments of International Law to Eliminate Discrimination Against Women


Nouvel instrument international sur la diversité culturelle

New International Instrument on Cultural Diversity


Définition: Trouble caractérisé par une attitude de réserve vis-à-vis des étrangers et par une crainte ou une peur concernant les situations sociales nouvelles, inhabituelles, ou inquiétantes. Cette catégorie ne doit être utilisée que lorsque de telles craintes apparaissent dans la petite enfance, sont à l'évidence excessives et s'accompagnent d'une perturbation du fonctionnement social. | Evitement de l'enfance et de l'adolescence

Definition: In this disorder there is a wariness of strangers and social apprehension or anxiety when encountering new, strange, or socially threatening situations. This category should be used only where such fears arise during the early years, and are both unusual in degree and accompanied by problems in social functioning. | Avoidant disorder of childhood or adolescence


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
3.Lorsqu’un État membre a désigné comme étant confidentiel, conformément au paragraphe 1, un accord intergouvernemental existant, la modification d’un accord intergouvernemental existant, un nouvel accord intergouvernemental, un instrument non contraignant existant, la modification d'un instrument non contraignant existant ou un nouvel instrument non contraignant, cet État membre met à disposition un résumé des informations communi ...[+++]

3.Where a Member State has identified as confidential in accordance with paragraph 1 an existing intergovernmental agreement, an amendment to an existing intergovernmental agreement, a new intergovernmental agreement, an existing non-binding instrument, an amendment to an existing non-binding instrument or a new non-binding instrument, that Member State shall make available a summary of the information submitted.


20. exprime son mécontentement face au fait que, depuis décembre 2011, lorsqu'il a adopté sa position en première lecture sur la révision du règlement (CE) n° 1049/2001, aucun progrès n'ait été accompli, puisque le Conseil et la Commission ne semblaient pas avoir été prêts à s'engager dans des négociations sur le fond; invite par conséquent le Conseil à poursuivre enfin la révision du règlement (CE) n° 1049/2001; invite le Conseil et le Parlement à approuver un nouvel instrument qui assure nettement plus de transparence, y compris l ...[+++]

20. Expresses its disappointment with the fact that since December 2011, when it adopted its first reading position on the revision of Regulation (EC) No 1049/2001, no progress has been made, as the Council and the Commission do not appear to have been ready to embark on substantive negotiations; calls, therefore, on the Council finally to move forward with the revision of Regulation (EC) No 1049/2001; calls on the Council and Parliament to agree on a new instrument that provides significantly more transparency, including the effect ...[+++]


Les caractéristiques susceptibles d’entraver la recapitalisation d’un établissement incluent les dispositions imposant à l’établissement d’indemniser les détenteurs existants d’instruments de capital lorsqu’un nouvel instrument de capital est émis.

Features that could hinder the recapitalisation of an institution shall include provisions that require the institution to compensate existing holders of capital instruments where a new capital instrument is issued.


2. Les droits de vote afférents à des instruments financiers qui ont déjà été notifiés conformément à l’article 13 sont notifiés une nouvelle fois lorsque la personne physique ou morale a acquis les actions sous-jacentes et que cette acquisition a pour conséquence que le nombre total de droits de vote attachés aux actions émises par le même émetteur atteint ou dépasse les seuils définis à l’article 9, paragraphe 1».

2. Voting rights relating to financial instruments that have already been notified in accordance with Article 13 shall be notified again when the natural person or the legal entity has acquired the underlying shares and such acquisition results in the total number of voting rights attached to shares issued by the same issuer reaching or exceeding the thresholds laid down by Article 9(1)’.


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Lorsque la Commission adopte des décisions de programmation stratégique concernant le nouvel instrument, le Parlement doit avoir son mot à dire, au même titre que le Conseil, conformément à l’article 290 du traité de Lisbonne, qui doit être pleinement respecté.

When the Commission adopts strategic programme decisions on the new instrument, Parliament must have a say on an equal footing with the Council. This is the requirement of Article 290 of the Lisbon Treaty, which must be fully respected.


21. souligne que le concept étroit de l'assistance technique, qui constitue le fondement du programme TACIS, traduit des attentes irréalistes à l'égard du processus de transition à l'époque du lancement du programme; souligne que l'utilité de TACIS pour ce qui est de favoriser les objectifs politiques susmentionnés est, elle aussi, très limitée en raison de la durée excessive et de la lourdeur des procédures qui sont liées à la mise en œuvre de ce programme; attend le nouvel instrument, lorsque le règlement y afférent viendra à expiration en 2006, ainsi que le prévoit la stratégie du nouveau vo ...[+++]

21. Notes that the narrow concept of technical assistance, which is the basis for the TACIS programme, reflects unrealistic expectations in relation to the transition process at the time of the inception of the programme; points out that the usefulness of TACIS as a support for the above policy objectives is also seriously limited by the burdensome and excessively time-consuming procedures associated with it; looks forward to the new instrument foreseen by the New Neighbours-Wider Europe strategy when the regulation expires in 2006; recommends that the Commission exploit all possibilities to use the TACIS programme more flexibly and i ...[+++]


La modification apportée à l'IFRS 1 autorise tout premier adoptant à comptabiliser dans ses états financiers individuels le coût présumé d’une participation dans une filiale, dans une entité contrôlée conjointement ou dans une entreprise associée, soit à la juste valeur à la date de transition de l’entité aux IFRS, soit à la valeur comptable de la participation indiquée dans le référentiel comptable antérieur à cette date. Dans l’IAS 27, la définition de la «méthode du coût» est supprimée en conséquence et tout investisseur doit comptabiliser en résultat dans ses états financiers individuels tout dividende reçu d’une filiale, d’une entité contrôlée conjointement ou d’une entreprise associée, même dans le cas où le dividende est financé par ...[+++]

The amendments are the following: allow a first-time adopter in its separate financial statements to use as the deemed cost of an investment in a subsidiary, jointly controlled entity or associate either the fair value at the entity's date of transition to IFRSs or the previous GAAP carrying amount of the investment at that date; delete from IAS 27 the definition of the ‘cost method’, with the result that an investor is required to recognise as income in its separate financial statements all dividends received from a subsidiary, jointly controlled entity or associate, even if the dividend is paid out of pre-acquisition reserves; clarify how to determine the cost of an investment under IAS 27 when a parent company reorganises the operating ...[+++]


Article 4 (interdiction des substances): les valeurs de concentration maximales pour les substances interdites sont fixées (intégration dans la directive d'une décision de la Commission) et l'autorisation d'utiliser des pièces détachées non conformes est étendue aux équipements bénéficiant d'une exemption lorsqu'ils sont mis sur le marché afin de prévenir des retraits prématurés d'équipements utilisables; une nouvelle annexe indiquant les exemptions spécifiques aux nouvelles catégories de produits (dispositifs médicaux et ...[+++]

Article 4 (substance ban): Maximum concentration values for the banned substances are set (incorporation in the Directive of a Commission Decision) and permission to use non-compliant spare parts is extended to equipment benefitting from an exemption when placed on the market, to prevent premature withdrawal of equipment from use; a new annex with exemptions specific to the new product categories (medical devices and control and monitoring instruments) is added for cases where substitution is currently not feasible; a mechanism for introducing new substance bans in line with the REACH methodology is inserted to ensure coherence and max ...[+++]


Il faut s'attendre à ce que les avis divergent sur certains détails lorsqu'on aborde un nouvel instrument de politique environnementale et je salue chaleureusement le soutien et l'attitude constructive adoptée par le Parlement.

Differences of opinion on the details should be expected when approaching a new instrument in environment policy and I warmly welcome the supportive and constructive attitude that Parliament has taken.


Je voudrais demander au Conseil, lorsque ces pistes seront dessinées, de quelle manière il entend associer, en quelque sorte, le Parlement à la définition de ce nouvel instrument financier, car il est certain qu'il faudra un nouvel instrument financier, dans la mesure où ce qui existe actuellement n'est plus du tout adapté à la situation des pays et territoires d'outre-mer aujourd'hui et n'est pas en adéquation avec les demandes de ...[+++]

I would like to ask the Council how, when these paths are sketched out, it intends to link, as it were, Parliament with the definition of this new financial instrument, because there is no doubt that a new financial instrument will be needed because what exists at the moment is no longer suitable for the situation of the overseas countries and territories and does not match up to these countries’ requirements.




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nouvel instrument lorsque ->

Date index: 2021-12-31
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