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Abus d'une substance psycho-active
Accord de Kigali
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Amende de l'UE
Amendement calcaire
Amendement calcique
Amendement de Kigali
Amendement de Kigali au Protocole de Montréal
Amendement minéral basique
Amendement sur les HFC
Cinquième ressource
Créer de nouvelles séquences de combat
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Développer de nouvelles techniques d’imagerie
Emprunt Ortoli
Facilité Ortoli
Hallucinose
Haute technologie
High-tech
Infliger des amendes
Jalousie
Mauvais voyages
NIC
Nouvel instrument communautaire
Nouvel instrument communautaire d'emprunt et de prêt
Nouvelle technologie
Paiement d'une astreinte de l'UE
Paranoïa
Politique de l'UE en matière d'amendes
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sanction
Sanction communautaire
Sanction pécuniaire de l'UE
Technique de pointe
Technologie avancée
Technologie nouvelle
Voir le Procès-verbal

Traduction de «nouvel amendement dont » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Protocole du 23 mars 1973 portant nouvelle reconduction de l'Accord international sur l'huile d'olive, 1963, avec amendements audit Accord

Protocol of 23 March 1973 further extending the International Olive Oil Agreement, 1963, with amendments


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


accord de Kigali | amendement de Kigali | amendement de Kigali au Protocole de Montréal | amendement sur les HFC

Kigali Amendment | Kigali Amendment to the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer


sanction (UE) [ amende de l'UE | paiement d'une astreinte de l'UE | politique de l'UE en matière d'amendes | sanction communautaire | sanction pécuniaire de l'UE ]

sanction (EU) [ Community sanction | EU fine | EU fining policy | EU pecuniary sanction | EU penalty payment ]


amendement calcaire | amendement calcique | amendement minéral basique

liming material


nouvelle technologie [ haute technologie | high-tech | technique de pointe | technologie avancée | technologie nouvelle ]

new technology [ advanced technique | advanced technology | high tech | high technology | High technology(ECLAS) | High technology(STW) ]


nouvel instrument communautaire [ cinquième ressource | emprunt Ortoli | facilité Ortoli | NIC | nouvel instrument communautaire d'emprunt et de prêt ]

New Community Instrument [ NCI | New Community Instrument for borrowing and lending | Ortoli facility | Ortoli loan ]


infliger des amendes

provide financial penalties | provide fines | give financial penalties | issue fines


créer de nouvelles séquences de combat

invent new fight actions | plan new combat movements | create new fight sequences | create new sequences for fights


développer de nouvelles techniques d’imagerie

develop new approaches to imaging | perform imaging technique development | develop new imaging techniques | devise and execute new approaches to radiography imaging
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité.

In case of amendments, the referenced standard is EN CCCCC:YYYY, its previous amendments, if any, and the new, quoted amendment.


La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité.

The superseded standard therefore consists of EN CCCCC:YYYY and its previous amendments, if any, but without the new quoted amendment.


Un «droit d’entrée», une référence aux ventes liées à l’infraction, un lien plus étroit entre la durée de l’infraction et l’amende ainsi qu’une amende plus élevée en cas de récidive sont les quatre changements majeurs introduits par ces nouvelles lignes directrices afin de renforcer l’effet dissuasif des amendes infligées par la Commission.

The new guidelines introduce four main changes to enhance the deterrent effect of the fines imposed by the Commission. These are a basic amount for simply committing the infringement, an amount related to the value of sales involved in the infringement, a closer correlation between the fine and the duration of the infringement and higher fines in the event of re-offending.


Tout cela pour dire que, si nous allons examiner le projet de loi sur la base de sa structure actuelle, nous croyons que le seul nouvel amendement dont nous aurons à traiter ce matin sera celui concernant le commissaire à l'environnement et au développement durable.

That is to say, if we're going to proceed on the basis of the bill as it's currently constructed, the only new one we have to deal with this morning, we suspect, has to do with the Commissioner for the Environment and Sustainable Development.


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(L'amendement est rejeté. [Voir le Procès-verbal]) Nous sommes maintenant saisis d'un nouvel amendement, soit celui dont nous parlons depuis tout à l'heure.

(Amendment negatived) [See Minutes of Proceedings] We have a new amendment, which is the one we've been talking about.


Nous sommes donc catégoriques sur ce point, monsieur le président : nous demanderons des amendements à ce projet de loi, qui élimineront certaines de ces dispositions et qui répondront également aux préoccupations très légitimes que suscitent la composition des conseils d'administration de ces quatre nouvelles institutions financières de même que les pouvoirs de ces conseils (1040) Dans d'autres lois—par exemple, dans celle sur le travail, les pouvoirs de l'arbitre sont sérieusement. Le président: Merci, monsieur Martin (L'amendement ...[+++]

So we're adamant, Mr. Chairman, that we will seek amendments to this bill that will remove some of that language and that will also satisfy the very legitimate concerns about the composition of the board of directors of these four new fiscal institutions and the powers, the authorities, of those boards (1040) Elsewhere in legislation under labour legislation, for instance the powers of the arbitrator are seriously The Chair: Thank you, Mr. Martin (Amendment negatived) The Chair: For those of you observing this meeting wondering why the chair allows members to ramble on, on everything but what the amendment is before us, it's because the ...[+++]


Je vous remercie beaucoup, monsieur le président (L'amendement est adopté [Voir le Procès-verbal]) Le président: Ainsi prend fin l'examen de l'article 26 et de l'amendement dont nous étions saisis.à l'exception du nouvel amendement G-23aa, n'est-ce pas?

Thank you very much, Mr. Chair (Amendment agreed to [See Minutes of Proceedings]) The Chair: This concludes the examination of clause 26 and the amendment before us.except for the new G-23aa, correct?


Chaque partie contractante liée par une annexe spécifique ou un chapitre d'une annexe spécifique faisant l'objet de tels amendements, adjonctions de nouvelles pratiques recommandées est réputée avoir accepté ces amendements ou ces nouvelles pratiques recommandées sauf si elle formule des réserves dans les conditions prévues à l'article 12 de la présente convention.

Each Contracting Party bound by a specific annex or chapter therein forming the subject of such amendments or incorporation of new recommended practices shall be deemed to have accepted those amendments or new recommended practices unless it enters a reservation under the procedure of Article 12 of this Convention.


1. Indépendamment de la procédure d'amendement prévue à l'article 15 de la présente convention, le comité de gestion peut, conformément à l'article 6, décider d'amender toute pratique recommandée d'une annexe spécifique ou d'un chapitre de celle-ci ou d'y insérer de nouvelles pratiques recommandées.

1. Notwithstanding the amendment procedure laid down in Article 15 of this Convention, the Management Committee in accordance with Article 6 may decide to amend any recommended practice or to incorporate new recommended practices to any specific annex or chapter therein.


Avec ce nouvel amendement, si l'impôt sur le dioxyde de carbone dépasse 0,8% de la valeur des ventes des entreprises concernées, elles bénéficieront jusqu'au 31 décembre 1999 d'un allègement fiscal de telle sorte que seul restera 12% de la charge de la taxe.

With the new amendment, if the carbon dioxide tax exceeds 0,8% of the sales value of the concerned companies, they will benefit until 31 December 1999 from a tax relief so that only 12% of the excess tax burden remains.


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