Vertaling van "nouvel aliment lorsqu’elle " (Frans → Engels) :

Il convient donc que le présent règlement précise également qu'une denrée alimentaire doit être considérée comme un nouvel aliment lorsqu'elle résulte d'un procédé de production qui n'était pas utilisé pour la production de denrées alimentaires dans l'Union avant le 15 mai 1997 et qui entraîne des modifications significatives dans la composition ou la structure de la denrée alimentaire affectant sa valeur nutritionnelle, son métabolisme ou sa teneur en substances indésirables.
Therefore, this Regulation should further specify that a food should be considered a novel food where it results from a production process not used for food production within the Union before 15 May 1997, which gives rise to significant changes in the composition or structure of a food affecting its nutritional value, metabolism or level of undesirable substances.

Il convient donc que le présent règlement précise également qu’une denrée alimentaire doit être considérée comme un nouvel aliment lorsqu’elle résulte d’ un procédé de production qui n’était pas utilisé à des fins alimentaires dans l’Union avant le 15 mai 1997 et qui entraîne des modifications significatives dans la composition ou la structure de la denrée alimentaire affectant sa valeur nutritionnelle, son métabolisme ou sa teneur en substances indésirables .
Therefore, this Regulation should further specify that a food should be considered a novel food where it results from a production process not used for food production within the Union before 15 May 1997, which gives rise to significant changes in the composition or structure of a food affecting its nutritional value, metabolism or level of undesirable substances .

Lorsqu'un nouvel aliment est autorisé et inscrit sur la liste de l'Union, la Commission devrait être habilitée à prévoir des exigences en matière de surveillance consécutive à sa mise sur le marché, afin de surveiller l'utilisation du nouvel aliment autorisé de manière à s'assurer qu'elle s'inscrit dans les limites établies par l'évaluation des risques effectuée par l'Autorité.
When a novel food is authorised and included in the Union list, the Commission should have the power to introduce post-market monitoring requirements to monitor the use of the authorised novel food to ensure that the use is within safe limits as established in the risk assessment by the Authority.

(28) Lorsqu’un nouvel aliment est autorisé et inscrit sur la liste de l’Union, la Commission devrait être habilitée à prévoir des exigences en matière de surveillance consécutive à sa mise sur le marché, afin de surveiller l’utilisation du nouvel aliment autorisé de manière à s’assurer qu’elle s’inscrit dans les limites établies par l’évaluation des risques effectuée par l’Autorité .
(28) When a novel food is authorised and included in the Union list, the Commission should have the power to introduce post‑market monitoring requirements to monitor the use of the authorised novel food to ensure that the use is within safe limits as established in the risk assessment by the Authority.

Par conséquent, il n'a pas été établi que la préparation de Bacillus cereus var. toyoi (NCIMB 40112/CNCM I-1012), qui a été reclassée en tant que nouvelle espèce dénommée Bacillus toyonensis (NCIMB 14858T), n'avait pas d'effet néfaste sur la santé animale ou humaine lorsqu'elle est utilisée comme additif pour l'alimentation animale.
Consequently, it has not been established that the preparation of Bacillus cereus var. toyoi (NCIMB 40112/CNCM I-1012), which has been re-classified as a new species named Bacillus toyonensis (NCIMB 14858T), does not have an adverse effect on animal health or on human health, when used as feed additive.

(2) Si la norme prévue dans le CFR est appliquée graduellement à l’égard d’une catégorie de véhicules ou de moteurs ou à l’égard d’une conduite d’alimentation en carburant ou d’un réservoir de carburant installé dans un bâtiment ou un hors-bord, elle ne s’applique à une année de modèle dans le cadre du présent règlement que lorsqu’elle est applicable à l’ensemble des véhicules ou des moteurs de cette catégorie ou à l’ensemble de ces conduites d’alimentation en carburant ou de ces réservoirs de carburant, et elle continue de s’appliquer jusqu’à ce qu’une nouvelle norme s’applique à eux.
(2) In the case of a standard that is set out in the CFR to be phased in over a period for a class of vehicle or engine or for fuel lines or fuel tanks installed in a vessel or outboard, the standard comes into effect for the purposes of these Regulations in the model year for which the CFR specifies that the standard applies to 100% of that class or of those fuel lines or fuel tanks, and continues to apply until another standard comes into effect that so applies.

Lorsqu'elle reçoit une demande d'autorisation d'un produit en tant que nouvel aliment, la Commission devrait évaluer la validité et l'applicabilité de la demande.
Upon receipt of an application for authorisation of a product as a novel food, the Commission should assess the validity and applicability of the application.

L'Autorité évalue l'innocuité d'un nouvel aliment, en particulier, lorsqu'elle le juge approprié:
In assessing the safety of novel foods, the Authority shall in particular, where it considers it appropriate:

Lorsque les entreprises demandent une autorisation ou une nouvelle autorisation pour un additif destiné à l’alimentation des animaux, elles doivent en prouver l’effet positif sur les animaux ou pour la nourriture et l’absence de tout risque pour l’environnement ou pour la santé des hommes ou des animaux.
Companies must demonstrate the positive effect on the animal or in the feed and the absence of any risk to human health, animal health or the environment when applying for authorisation or re-authorisation of a feed additive.

La Nouvelle-Zélande ne veut pas que le gouvernement aide les agriculteurs lorsque le marché ne paie pas pour la production des aliments et elle accuse la gestion des approvisionnements de taxer le consommateur.
They do not want the government to help farmers when the market does not pay for the production of food, and they accuse supply management of taxing the consumer.