Vertaling van "nouvel aliment lorsqu'elle " (Frans → Engels) :

Il convient donc que le présent règlement précise également qu'une denrée alimentaire doit être considérée comme un nouvel aliment lorsqu'elle résulte d'un procédé de production qui n'était pas utilisé pour la production de denrées alimentaires dans l'Union avant le 15 mai 1997 et qui entraîne des modifications significatives dans la composition ou la structure de la denrée alimentaire affectant sa valeur nutritionnelle, son métabolisme ou sa teneur en substances indésirables.
Therefore, this Regulation should further specify that a food should be considered a novel food where it results from a production process not used for food production within the Union before 15 May 1997, which gives rise to significant changes in the composition or structure of a food affecting its nutritional value, metabolism or level of undesirable substances.

Il convient donc que le présent règlement précise également qu’une denrée alimentaire doit être considérée comme un nouvel aliment lorsqu’elle résulte d’ un procédé de production qui n’était pas utilisé à des fins alimentaires dans l’Union avant le 15 mai 1997 et qui entraîne des modifications significatives dans la composition ou la structure de la denrée alimentaire affectant sa valeur nutritionnelle, son métabolisme ou sa teneur en substances indésirables .
Therefore, this Regulation should further specify that a food should be considered a novel food where it results from a production process not used for food production within the Union before 15 May 1997, which gives rise to significant changes in the composition or structure of a food affecting its nutritional value, metabolism or level of undesirable substances .

Les récentes directives-cadres et stratégies thématiques sur l'eau, l'atmosphère, les milieux marins, les sols, les ressources naturelles, les zones urbaines et les pesticides (à venir) devraient assurer de nouvelles avancées lorsqu'elles seront mises en œuvre.
The more recent framework directives and thematic strategies in the areas of water, air, marine, soil, natural resources, urban and pesticides (forthcoming) should, when implemented, ensure further progress.

3. NOUVELLE TÂCHE – Assurer une veille proactive, repérer les nouvelles menaces lorsqu'elles apparaissent, informer en conséquence les parties concernées.
3. NEW TASK – Pro actively scan the environment, identifying new threats as they emerge, updating stakeholders accordingly.

La position des États membres précités au sujet de la directive actuelle est sans conséquence sur leur participation éventuelle à la nouvelle directive lorsqu'elle sera entrée en vigueur.
The position of the above mentioned Member States with regard to the current directive do not affect their possible participation with regard to the new directive once it comes into force.

Lorsqu'un nouvel aliment est autorisé et inscrit sur la liste de l'Union, la Commission devrait être habilitée à prévoir des exigences en matière de surveillance consécutive à sa mise sur le marché, afin de surveiller l'utilisation du nouvel aliment autorisé de manière à s'assurer qu'elle s'inscrit dans les limites établies par l'évaluation des risques effectuée par l'Autorité.
When a novel food is authorised and included in the Union list, the Commission should have the power to introduce post-market monitoring requirements to monitor the use of the authorised novel food to ensure that the use is within safe limits as established in the risk assessment by the Authority.

7. Pour la mise à jour de la liste de l'Union concernant un nouvel aliment, lorsque le nouvel aliment ne consiste pas en aliments, ou ne contient pas d'aliments, soumis à la protection des données en vertu de l'article 14 et lorsque:
7. For the purposes of updating the Union list through inclusion of a novel food, where the novel food does not consist of or contain food subject to data protection according to Article 14 and:

Pour la mise à jour de la liste de l'Union concernant un nouvel aliment, lorsque le nouvel aliment ne consiste pas en aliments, ou ne contient pas d'aliments, soumis à la protection des données en vertu de l'article 16 et lorsque
For the purposes of updating the Union list through entry of a novel food, where the novel food does not consist of or contain food subject to data protection according to Article 16 and:

10. Pour la mise à jour de la liste communautaire concernant un nouvel aliment, lorsque le nouvel aliment ne consiste pas en aliments, et ne contient pas d'aliments, soumis à la protection des données en vertu de l'article 15 et lorsque:
10. For the purposes of updating the Community list through entry of a novel food, where the novel food does not consist of or contain food subject to data protection according to Article 15 and: