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Abus d'une substance psycho-active
Accord de Bâle II
Accorder un nouvel essai
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Bâle II
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Evitement de l'enfance et de l'adolescence
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
NAIS
Notre nouvel Accord de libre-échange droits de douane
Nouvel Accord de Bâle
Nouvel accord de Bâle sur les fonds propres
Nouvel accord international sur le sucre
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Si un nouvel Etat membre se prévaut de cette faculté

Traduction de «nouvel accord cette » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Accord de Bâle II | Nouvel accord de Bâle sur les fonds propres

Basel II | Basel II Accord | New Basel Capital Accord


nouvel accord international sur le sucre | NAIS [Abbr.]

New International Sugar Agreement | NISA [Abbr.]




Échange de Notes visant à établir un nouvel Accord sur les services aériens régionaux, locaux et de navette

Exchange of Notes providing for a new Air Agreement on Regional, Local and Commuter Services Programme


Échange de notes entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique visant à établir un nouvel Accord sur les services aériens régionaux, locaux et de navette

Exchange of Notes between the Government of Canada and the Government of the United States of America providing for a new Air Agreement on Regional, Local and Commuter Services


Notre nouvel Accord de libre-échange : droits de douane

Canada's New Free Trade Agreement: tariffs


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé par une attitude de réserve vis-à-vis des étrangers et par une crainte ou une peur concernant les situations sociales nouvelles, inhabituelles, ou inquiétantes. Cette catégorie ne doit être utilisée que lorsque de telles craintes apparaissent dans la petite enfance, sont à l'évidence excessives et s'accompagnent d'une perturbation du fonctionnement social. | Evitement de l'enfance et de l'adolescence

Definition: In this disorder there is a wariness of strangers and social apprehension or anxiety when encountering new, strange, or socially threatening situations. This category should be used only where such fears arise during the early years, and are both unusual in degree and accompanied by problems in social functioning. | Avoidant disorder of childhood or adolescence


si un nouvel Etat membre se prévaut de cette faculté

if a new Member State avails itself of this right


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Un nouvel accord-cadre a été signé le 16 juin 2000, afin de poursuivre cette coopération très fructueuse dans le domaine du processus d'évaluation ex ante des projets pour toute la durée de la nouvelle période programmation jusque fin 2006.

A new framework agreement was signed on 16 June 2000 so that this very useful cooperation on the prior appraisal of projects could continue throughout the new programming period until the end of 2006.


La proposition de la Commission relative à un nouvel accord institutionnel constitue une base de négociation solide et la Commission espère que les trois institutions pourront en établir la version définitive d'ici la fin de cette année.

The Commission's proposal for a new interinstitutional agreement provides a solid foundation for negotiations and the Commission hopes the three Institutions can finalise a new agreement by the end of this year.


Le nouvel accord global permettra de renouveler et de définir la base juridique des relations bilatérales et il convient de profiter de cette dynamique pour renforcer les relations entre l'UE et l'Arménie, y compris en s'accordant sur les priorités du partenariat.

The new comprehensive agreement will renew and shape the legal basis for bilateral relations and the momentum should be seised to reinforce EU-Armenia relations, also through agreeing Partnership Priorities.


Il est prévu que la signature formelle du nouvel accord intervienne avant cette été, dès que le Conseil aura autorisé cette signature sur proposition de la Commission.

The formal signature of the new agreement is to take place before summer, as soon as the Council has authorised the Commission's proposal.


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Cette nouvelle annexe comprend les dispositions de l'actuelle procédure qui restent valables (par exemple, le libellé des points 32 et 33 de l'actuel AII – qui deviennent les points 3 à 6 de l'annexe du nouvel accord) et qui introduisent de nouvelles règles requises pour que la nouvelle procédure budgétaire et le comité de conciliation soient opérationnels.

The new annex incorporates the provisions of the current procedure that remain valid (e.g. wording of Points 32 and 33 of the current IIA – transposed as Points 3-6 of the Annex of the new IIA) and introduce new rules required for the new budgetary procedure and the Conciliation Committee to be functional.


qui, au cours des douze derniers mois de pêche au titre de l'accord concerné ou, s'il s'agit d'un nouvel accord, au titre de l'accord qui l'a précédé, se sont conformés, le cas échéant, aux conditions établies par l'accord pour cette période.

which, during the previous period of 12 months of fishing activities under the agreement concerned or, in case of a new agreement, under the agreement that preceded it, have, where appropriate, fulfilled the conditions under the agreement for that period.


Plus tôt cette année, les États ACP et l'Union européenne ont conclu un nouvel accord d'une durée de vingt ans, après 18 mois d'intenses négociations, redonnant de la sorte un nouvel élan aux relations entre l'Europe et ses partenaires d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique.

Earlier this year the ACP states and the European Union concluded a new twenty-year accord after eighteen months of in-depth negotiations, giving fresh impetus to relations between Europe and its partners in Africa, the Caribbean and the Pacific.


La limitation de cette prorogation à une seule année tient au fait que la Commission négocie actuellement un nouvel accord avec la Hongrie (ainsi qu'avec la Bulgarie et la Roumanie). Ce nouvel accord prendra la forme d'un protocole additionnel à l'accord européen et remplacera l'accord de 1993 ainsi qu'un autre accord conclu en 1993 relatif à la protection réciproque et au contrôle des dénominations de vins.

The extension of the above Agreement is limited to only one year because the Commission is currently negotiating with Hungary (and with Bulgaria and Romania) a new Agreement, in the form of a Protocol to the Europe Agreement, to replace the above Agreement as well as another Agreement concluded in 1993 concerning the reciprocal protection and control of wine names. The new Protocol to the Europe Agreement is intended to cover also spirituous beverages.


I. Le nouvel accord d'Association, qui remplace l'accord de coopération de 1976 et les Protocoles d'adaptation successifs, revêt une importance toute particulière. Il constitue en effet le troisième d'une série de nouveaux accords dont la conclusion est prévue dans le cadre du renforcement de la politique méditerranéenne de l'Union qui a comme objectifs de donner une nouvelle dimension à ses relations avec ses partenaires du Bassin méditerranéen et de participer, sur un plan bilatéral et régional, au développement de cette région da ...[+++]

I. The new Association Agreement, which replaces the 1976 Cooperation Agreement and successive protocols of adjustment, assumes very special significance as the third of a series of new agreements which it is planned to conclude in the context of the strengthening of the Union's Mediterranean policy, the aims of which are to give a new dimension to the Union's relations with its Mediterranean partners and to participate, at bilateral and regional level, in the development of this region in a climate of peace, security and stability.


Cet accord a été signé respectivement - pour la Communauté par = M. Javier SOLANA, Ministre des Affaires étrangères de l'Espagne et Président en exercice du Conseil = M. Manuel MARIN, vice-Président de la Commission - pour la République tunisienne par = M. BEN YAHIA, Ministre des Affaires étrangères de la République tunisienne - pour les Etats membres de la Communauté européenne par = M. Erik DERYCKE Ministre des Affaires étrangères de la Belgique = M. Niels HELVEG PETERSEN Ministre des Affaires étrangères du Danemark = M. Werner HOYER Ministre d'Etat au Ministère des Affaires étrangères de l'Allemagne = M. Karolos PAPOULIAS Ministre des Affaires étrangères ...[+++]

The Agreement was signed respectively - for the Community, by = Mr Javier SOLANA, Minister for Foreign Affairs of Spain and President-in-Office of the Council = Mr Manuel MARIN, Vice-President of the Commission, - for the Republic of Tunisia, by = Mr BEN YAHIA, Minister for Foreign Affairs of the Republic of Tunisia - for the Member States of the European Community, by = Mr Erik DERYCKE Minister for Foreign Affairs of Belgium = Mr Niels HELVEG PETERSEN Minister for Foreign Affairs of Denmark = Mr Werner HOYER State Secretary for Foreign Affairs of Germany = Mr Karolos PAPOULIAS Minister for Foreign Affairs of Greece = Mr Carlos WESTENDORP State Secretary for Relations with t h e European Communities of Spain = Mr Hervé de CHARETTE Minister ...[+++]




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nouvel accord cette ->

Date index: 2025-08-03
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