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Vertaling van "nouveaux éléments scientifiques montrent " (Frans → Engels) :

La Commission a étudié les arguments présentés par les parties prenantes et a décidé de réexaminer certaines dispositions de la directive 2004/40/CE sur la base de nouveaux éléments scientifiques.

The Commission examined the arguments put forward by stakeholders and decided to reconsider some provisions of Directive 2004/40/EC, on the basis of new scientific evidence.


3. Nouvelles SAO – de nouveaux éléments scientifiques montrent que certaines substances chimiques qui ne sont actuellement pas réglementées par le protocole ont un PACO nettement plus élevé, alors que leur commercialisation se développe rapidement.

3. New ODS – New scientific evidence has revealed that the ODP of certain chemical substances not currently controlled by the Protocol is substantially higher, whilst marketing of these substances is growing rapidly.


- Nouvelles SAO – de nouveaux éléments scientifiques montrent que certaines substances chimiques qui ne sont actuellement pas réglementées par le protocole ont un PACO nettement plus élevé, alors que leur commercialisation se développe rapidement.

- New ODS – New scientific evidence has revealed that the ODP of certain chemical substances not currently controlled by the Protocol is substantially higher, whilst marketing of these substances is growing rapidly.


Il est donc nécessaire d'établir dans la présente directive les exigences minimales en termes d'hébergement et de soins, toujours sous réserve de développements fondés sur de nouveaux éléments scientifiques .

It is therefore necessary to establish in this Directive the minimum requirements on accommodation and care subject always to developments based on new scientific evidence .


Il est donc nécessaire d’établir dans la présente directive les exigences minimales en termes d’hébergement et de soins, sous réserve toujours de développements fondés sur de nouveaux éléments scientifiques.

It is therefore necessary to establish in this Directive the minimum requirements on accommodation and care subject always to developments based on new scientific evidence.


Compte tenu de ces nouveaux éléments scientifiques, et notamment de la transmissibilité avérée de la tremblante classique de la brebis à l’agneau par le lait, il y a lieu d’adopter à ce stade de nouvelles mesures de protection concernant le lait et les produits laitiers provenant de cheptels infectés par cette maladie, afin d’éviter qu’elle ne se propage à d’autres cheptels de ruminants par l’alimentation.

In view of those new scientific elements and in particular the proven transmissibility of classical scrapie through milk from ewe to lamb, at this stage new protective measures in relation to milk and milk products coming from classical scrapie infected flocks should be adopted in due time in order to prevent the spread of classical scrapie to other ruminant flocks through feeding.


La Commission peut également compter sur EMF-NET[41], large réseau européen de scientifiques et d'experts qui examine et évalue les nouveaux éléments scientifiques concernant les incidences éventuelles sur la santé de l'exposition des êtres humains aux CEM.

The Commission can also count on the EMF-NET[41], a large EU network of scientists and experts that reviews and evaluates the emerging scientific evidence on possible health impacts from human exposure to EMF.


La Commission ayant omis d’étudier, au travers de son Comité scientifique de la toxicité, de l’écotoxicité et de l’environnement (CSTEE), de nouveaux éléments, scientifiques et autres, concernant la présence de fluor dans l’eau de boisson, comme elle l’avait promis en mai 2000, cette omission menace à présent la crédibilité de la nouvelle directive relative à la qualité de l’eau de boisson.

Given the Commission’s failure to investigate new scientific and other evidence on fluoride in drinking water via the Commission’s Scientific Committee on Toxicity, Ecotoxicity and the Environment (CSTEE) as promised in May 2000, this failure now threatens the credibility of the new Drinking Water Directive (DWD).


La Commission ayant omis d'étudier, au travers de son Comité scientifique de la toxicité, de l'écotoxicité et de l'environnement (CSTEE), de nouveaux éléments, scientifiques et autres, concernant la présence de fluor dans l'eau de boisson, comme elle l'avait promis en mai 2000, cette omission menace à présent la crédibilité de la nouvelle directive relative à la qualité de l'eau de boisson.

Given the Commission’s failure to investigate new scientific and other evidence on fluoride in drinking water via the Commission’s Scientific Committee on Toxicity, Ecotoxicity and the Environment (CSTEE) as promised in May 2000, this failure now threatens the credibility of the new Drinking Water Directive (DWD).


Il peut arriver qu'après achèvement de l'évaluation environnementale, notamment en raison de longues procédures et de retards, les conditions d'évaluation aient changé (par exemple en raison de modifications dans l'état de l'environnement, de nouveaux éléments scientifiques ou d'une évolution des connaissances).

After carrying out the environmental assessment it may occur that - in particular due to lengthy procedures and delays - the conditions for the assessment may change (e.g. due to changes regarding the state of the environment or new scientific evidence or developments).




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nouveaux éléments scientifiques montrent ->

Date index: 2022-12-26
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