Traduction de «nouveaux éléments scientifiques indiqueraient » (Français → Anglais) :

La réglementation en vigueur prévoit un processus d'examen concernant l'autorisation de ces substances au cas où de nouveaux éléments scientifiques indiqueraient qu'elles ne remplissent plus les critères d'approbation comme lorsque, par exemple, elles constituent une menace pour la santé animale.
The relevant regulation provides for a review process concerning the authorisation of substances where new scientific evidence indicates that they no longer fulfil the approval criteria, for example, because they pose a threat to animal health.

(c) d'ajuster les niveaux des valeurs déclenchant l'action à condition que les valeurs limites d'exposition existantes mentionnées aux annexes II bis et III bis soient toujours respectées et qu'il y ait de nouveaux éléments scientifiques probants.
(c) make adjustments to the action levels provided that compliance with the existing exposure limit values mentioned in Annexes IIa and IIIa is maintained and where there is new scientific evidence.

En mars 2012, le Collège des Médiateurs autrichien s'est adressé au Médiateur européen en expliquant que de nouveaux éléments scientifiques suggèrent que certains néonicotinoïdes ont entraîné une mortalité accrue des abeilles.
In March 2012, the Austrian Ombudsman Board turned to the European Ombudsman, explaining that new scientific evidence suggested that certain neonicotinoids have led to increased bee mortality.

Ceci fait suite à une plainte introduite par le Collège des Médiateurs autrichien, alléguant que la Commission a omis de prendre en compte de nouveaux éléments scientifiques plaidant en faveur de la limitation de l'utilisation de ces insecticides.
This follows a complaint from the Austrian Ombudsman Board, alleging that the Commission failed to take into account new scientific evidence arguing in favour of restricting the use of these insecticides.

En mars 2012, le Collège des Médiateurs autrichien s'est adressé au Médiateur en expliquant que de nouveaux éléments scientifiques suggèrent que certains néonicotinoïdes ont mené à une mortalité accrue des abeilles.
In March 2012, the Austrian Ombudsman Board turned to the Ombudsman, explaining that new scientific evidence suggested that certain neonicotinoids have led to increased bee mortality.

Il est donc nécessaire d'établir dans la présente directive les exigences minimales en termes d'hébergement et de soins, toujours sous réserve de développements fondés sur de nouveaux éléments scientifiques .
It is therefore necessary to establish in this Directive the minimum requirements on accommodation and care subject always to developments based on new scientific evidence .

Il est donc nécessaire d’établir dans la présente directive les exigences minimales en termes d’hébergement et de soins, sous réserve toujours de développements fondés sur de nouveaux éléments scientifiques.
It is therefore necessary to establish in this Directive the minimum requirements on accommodation and care subject always to developments based on new scientific evidence.

La Commission ayant omis d’étudier, au travers de son Comité scientifique de la toxicité, de l’écotoxicité et de l’environnement (CSTEE), de nouveaux éléments, scientifiques et autres, concernant la présence de fluor dans l’eau de boisson, comme elle l’avait promis en mai 2000, cette omission menace à présent la crédibilité de la nouvelle directive relative à la qualité de l’eau de boisson.
Given the Commission’s failure to investigate new scientific and other evidence on fluoride in drinking water via the Commission’s Scientific Committee on Toxicity, Ecotoxicity and the Environment (CSTEE) as promised in May 2000, this failure now threatens the credibility of the new Drinking Water Directive (DWD).

La Commission ayant omis d'étudier, au travers de son Comité scientifique de la toxicité, de l'écotoxicité et de l'environnement (CSTEE), de nouveaux éléments, scientifiques et autres, concernant la présence de fluor dans l'eau de boisson, comme elle l'avait promis en mai 2000, cette omission menace à présent la crédibilité de la nouvelle directive relative à la qualité de l'eau de boisson.
Given the Commission’s failure to investigate new scientific and other evidence on fluoride in drinking water via the Commission’s Scientific Committee on Toxicity, Ecotoxicity and the Environment (CSTEE) as promised in May 2000, this failure now threatens the credibility of the new Drinking Water Directive (DWD).

Un avis du Comité scientifique de l'alimentation animale (CSAA) sur la contamination des aliments pour animaux par les dioxines et leur rôle dans la contamination des denrées d'origine animale a été adopté le 6 novembre 2000 et un avis du Comité scientifique de l'alimentation humaine (CSAH) sur l'évaluation des risques des dioxines et des PCB de type dioxine dans l'alimentation a été adopté le 30 mai 2001. Ce dernier est une mise à jour fondée sur les nouveaux éléments scientifiques disponibles depuis l'adoption, le 22 novembre 2000, de l'avis du CSAH à ce sujet.
An opinion of the Scientific Committee on Animal nutrition (SCAN) on the "Dioxin contamination of feedingstuffs and their contribution to the contamination of food of animal origin" has been adopted on 6 November 2000 and an opinion of the Scientific Committee on Food (SCF) on the "Risk assessment of dioxins and Dioxin-like PCBs in Food" has been adopted on 30 May 2001; this latter is an update based on new scientific information which has become available since the adoption of the SCF opinion of 22 November 2000.