Vertaling van "nouveaux éléments obtenus " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

données expérimentales | éléments obtenus au cours d'études
developmental data

inadmissibilité en preuve des éléments obtenus dans des conditions portant atteinte aux droits garantis par la Charte
infringement of rights privilege

nouveaux éléments moteurs de l'intégration
new ways of stimulating integration

motion en présentation de nouvelles preuves | motion en présentation de preuves nouvelles | requête en production de nouveaux éléments de preuve
motion to adduce fresh evidence

recevoir de nouveaux éléments de preuve
admit additional evidence

motion en présentation de preuves nouvelles [ requête en production de nouveaux éléments de preuve ]
motion to adduce fresh evidence

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le Président du CESE, M. Staffan Nilsson, a relevé que la politique de cohésion était l'un des éléments les plus visibles du travail effectué par l'Union européenne et que les résultats obtenus étaient aujourd'hui patents: l'on estime que les quatre Fonds de cohésion ont permis de créer 1,4 million d'emplois nouveaux, de financer la construction de 47 000 km d'autoroutes et d'assainir les eaux usées de 23 millions de personnes.
EESC President Staffan Nilsson noted that cohesion policy is one of the most visible aspects of the EU's work and the results are there for all to see: the four cohesion funds have created an estimated 1.4 million new jobs, funded 47 000 km of motorway and provided wastewater treatment for 23 million people.

Deuxièmement, très souvent, nous passons en revue les documents, nous proposons au ministère de divulguer certains éléments qui n'étaient pas accessibles auparavant, mais nous disons qu'il reste encore des éléments avec lesquels il faut compter et qui représentent un cas plus difficile; nous envoyons donc les nouveaux éléments obtenus à la personne qui a formulé la demande.
Secondly, very often what will happen is that we will go through the documents, we will make suggestions to the department that some material should be made available that wasn't available before, but we'll say that there's still some other material that we have to deal with that's more difficult, so send the new material off to the person who requested it.

Les publications, les demandes de brevet déposées par un participant ou en son nom, ou tout autre mode de diffusion concernant des éléments nouveaux comportent une mention précisant que ces éléments nouveaux ont été obtenus avec l'appui financier de l'entreprise commune Artemis.
All publications, patent applications filed by or on behalf of a participant, or any other dissemination relating to foreground shall include a statement that the foreground concerned was generated with financial support from the ARTEMIS Joint Undertaking.

Les publications, les demandes de brevet déposées par un participant ou en son nom, ou tout autre mode de diffusion concernant des éléments nouveaux comportent une mention précisant que ces éléments nouveaux ont été obtenus avec l'appui financier de l'entreprise commune ENIAC.
All publications, patent applications filed by or on behalf of a participant, or any other dissemination relating to foreground shall include a statement that the foreground concerned was generated with financial support from the ENIAC Joint Undertaking.

les ressources consacrées à la recherche et au développement (RD) ainsi qu'à l'innovation tant au niveau national qu'au niveau de l'UE sont un élément essentiel pour le renforcement du niveau de sécurité de l'information et des réseaux dans les nouveaux systèmes, applications et services; il convient d'intensifier les efforts déployés au niveau de l'UE pour la recherche et l'innovation dans le domaine de la sécurité, en particulier par l'intermédiaire du septième programme-cadre et du programme-cadre pour la compétitivité et l'innovation; il convient en outre d'axer les efforts sur des mesures destinées à diffuser et à promouvoir l'exploitation commerciale des résultats obtenus, y compris l'évaluation de leur utilité pour la communauté toute entière; les fournisseurs européens seront alors mieux à même de proposer des solutions de sécurité répondant aux besoins spécifiques du marché européen;
Resources directed to research and development (RD) and innovation both at national and EU-level are one of the key elements in strengthening the level of information and network security of new systems, applications and services; efforts at the EU level should be reinforced in the fields of security-related research and innovation, in particular through the 7th Framework Programme (FP7) and the Framework Programme on Competitiveness and Innovation (CIP); efforts should also be directed towards measures to disseminate and encourage the commercial exploitation of the consequential results, including the evaluation of their usefulness for the wider community; this will enhance the ability of European suppliers to provide security solutions that will meet the specific needs of the European market;

Eu égard aux innovations et aux nouveaux éléments introduits dans la position commune du Conseil en matière de renforcement des contrôles et en ce qui concerne l'obligation faite à la Commission d'élaborer un rapport (cf. introduction d'un nouvel article 12 dans la position commune, relatif à une clause de révision du présent règlement), il convient de demander à la Commission d'analyser en outre, à l'aide de méthodes scientifiques, la question de l'efficacité des règles d'étiquetage et de traçabilité des OGM et de traçabilité des denrées alimentaires et aliments pour animaux produits à partir d'organismes génétiquement modifiés et celle de la détectabilité de l'ADN génétiquement modifié ou d'une protéine génétiquement modifiée dans des produits obtenus à partir d'OGM.
On the basis of the innovative new elements introduced into the Council’s common position in connection with the reinforcing of checks and the obligation on the Commission to draw up a report – see the insertion by new article 12 of the common position of a review clause for this regulation – the Commission must also be asked to examine the issue of the effectiveness of the rules on the labelling and traceability of GMOs and the traceability of food and feed produced from genetically modified organisms, detectability of genetically modified DNA or genetically modified protein in products produced from GMOs, using scientific methods.