Vertaling van "nouveaux éléments mentionnés " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

sur la base des éléments mentionnés à [ au regard des éléments mentionnés à ]
on the basis of the factors set out in

motion en présentation de nouvelles preuves | motion en présentation de preuves nouvelles | requête en production de nouveaux éléments de preuve
motion to adduce fresh evidence

nouveaux éléments moteurs de l'intégration
new ways of stimulating integration

motion en présentation de preuves nouvelles [ requête en production de nouveaux éléments de preuve ]
motion to adduce fresh evidence

recevoir de nouveaux éléments de preuve
admit additional evidence

mise en exploitation d'éléments nouveaux
release for operational use

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Compte tenu des modifications proposées, la Commission est d'avis qu'il est préférable de retirer sa proposition de directive de 1998 et de la remplacer par une nouvelle proposition reprenant l'ensemble des nouveaux éléments mentionnés dans le présent chapitre.
Taking into account the above-mentioned amendments, the Commission considers it is to be preferred to withdraw its 1998 proposal and replace it by a new proposal incorporating all new elements referred to in this Chapter.

Comme mentionné dans certaines contributions, l'arrêt à venir du Tribunal de première instance [42] en rapport avec l'article 3bis pourrait fournir de nouveaux éléments nécessitant un examen plus approfondi des "principes directeurs" ou du rôle de la Commission.
As mentioned in some contributions the forthcoming ruling of the Court of First Instance [42] in relation to Article 3a might provide new elements that could necessitate a further discussion of "guiding principles" or the role of the Commission.

Question n 468 M. Rodger Cuzner: En ce qui concerne la Stratégie de défense Le Canada d'abord: a) la stratégie comprend-elle (i) l’acquisition de trois aéronefs de transport aérien stratégique et leur stationnement à la BFC Trenton, (ii) l’augmentation de la taille de l’Équipe d'intervention en cas de catastrophe (EICC) en la multipliant par deux, (iii) l’acquisition de trois brise-glace lourds armés et leur stationnement dans la région d’Iqaluit, (iv) la construction d’une nouvelle installation de radoubage civile et militaire en eau profonde pour accueillir les trois brise-glace lourds armés mentionnés à la sous-question (iii), (v) l’établissement d’un nouveau système de détection sous-marin, (vi) la construction d’un nouveau centre d'instruction de l'Armée de terre dans la région de Cambridge Bay, (vii) le stationnement de nouveaux escadrons de véhicules aériens sans pilote à long rayon d’action aux BFC Goose Bay et Comox, (viii) le stationnent de nouveaux aéronefs de recherche et de sauvetage à voilure fixe à Yellowknife, (ix) l’ajout de 500 Rangers canadiens, (x) l’établissement d’un bataillon de la force régulière de 650 membres aux BFC Comox, Goose Bay, Trenton et Bagotville, respectivement, (xi) l’ajout de 1 000 membres de la force régulière et de 750 membres de la force de réserve de l’Armé de terre au Québec, (xii) l’établissement d’une unité de défense du territoire à Vancouver, Calgary, Regina, Winnipeg, Ottawa, Toronto, Montréal, Québec, Saint John, St. John's, Halifax ainsi que dans le corridor Niagara-Windsor, respectivement, (xiii) le recrutement de 1 000 membres de la force régulière dans le but de développer et de grossir la flotte de l’Atlantique, (xiv) l’augmentation du nombre de membres à la BFC Gagetown, (xv) le stationnement de nouveaux aéronefs et de nouveaux membres à la BFC Greenwood, (xvi) l’ajout d’environ 500 membres à la force navale régulière du Pacifique, (xvii) le déploiement de nouveaux aéronefs de recherche et de sauvetage à voilur ...
Question No. 468 Mr. Rodger Cuzner: With regard to the Canada First Defence Strategy: (a) does the strategy include (i) acquisition of three strategic air transport aircraft and stationing them at CFB Trenton, (ii) doubling the size of the Disaster Assistance Response Team (DART), (iii) acquisition of three armed naval heavy icebreakers, and stationing them in the area of Iqaluit, (iv) building a new civilian-military deepwater docking facility to accommodate the three armed naval heavy icebreakers mentioned in subquestion (iii), (v) establishing a new underwater sensor system, (vi) building a new army training centre in the area of Cambridge Bay, (vii) stationing new long-range unmanned aerial vehicle squadrons at both CFB Goose Bay and CFB Comox, (viii) stationing new fixed-wing search and rescue aircraft in Yellowknife, (ix) increasing the size of the Canadian Rangers by 500, (x) establishing a 650-member regular forces battalion at CFB Comox, CFB Goose Bay, CFB Trenton, and CFB Bagotville respectively, (xi) adding 1,000 regular force and 750 reserve force personnel to the army in Quebec, (xii) establishing a territorial defence unit in Vancouver, Calgary, Regina, Winnipeg, Ottawa, Toronto, Montreal, Quebec City, Saint John, St. John's, Halifax and the Niagara-Windsor corridor respectively, (xiii) recruiting 1,000 regular force personnel for the purpose of improving and enlarging the Atlantic fleet, (xiv) increasing the number of personnel in CFB Gagetown, (xv) stationing new aircraft and personnel at CFB Greenwood, (xvi) increasing the numbers of Pacific navy regular force personnel by about 500, (xvii) deploying new fixed-wing search and rescue aircraft at CFB Comox and CFB Winnipeg, (xviii) upgrading fighter aircraft at CFB Cold Lake; (b) what is the rationale for the inclusion or exclusion, from the Canada First Defence Strategy, of each of the items mentioned in subquestions (a)(i) to (a)(xviii); and (c) for each item mentioned in subquestions (a)(i) to (a ...

Autrement dit, s'il apparaît de nouvelles preuves ou de nouveaux éléments, ils doivent réviser leur décision et appliquer à nouveau les deux principes directeurs que j'ai mentionnés.
In other words, if new evidence or new information comes forth, they are supposed to revisit their decision and apply those two guiding principles I mentioned.

L'introduction de nouveaux éléments impose de mentionner également ces mesures.
As new elements are introduced, these measures also need to be mentioned.

F. considérant que les critères de Copenhague mentionnent également comme un élément important la "capacité de l'Union à assimiler de nouveaux membres tout en maintenant l'élan de l'intégration européenne",
F. the Copenhagen criteria also mention as an important consideration "the Union's capacity to absorb new members, while maintaining the momentum of European integration",

Le rapport comporte toutefois de nouveaux éléments positifs qui valent la peine d'être mentionnés.
There are, however, positive new things in the report worth mentioning.

Toutefois, c'est précisément l'évolution des relations internationales, ajoutée aux problèmes intérieurs déjà mentionnés, concernant les ressources et la flotte, qui exige que l'on développe les accords actuels en y intégrant de nouveaux éléments qualitatifs conciliant les intérêts actuels et futurs des parties intéressées.
- 3 - But the dynamics of international relations together with the internal problems with regard to resources and the fleet already referred to require the extension of existing agreements and the incorporation of qualitively new elements to reconcile the present and future interests of the parties concerned.

Ainsi, le demandeur se trouverait dans une situation difficile puisqu'il aurait de nouveaux éléments de preuve pour montrer qu'il est un réfugié, mais la loi stipule qu'il ne doit pas mentionner la définition de ce terme dans le cadre d'une demande fondée sur des motifs d'ordre humanitaire.
Therefore, you would be in a difficult situation in which you have new evidence that proves you are a refugee, yet the law says you are not supposed to make reference to the refugee definition when making submissions under humanitarian and compassionate.

Selon vous, le montant que j'ai mentionné serait-il suffisant pour intégrer ces deux nouveaux éléments à l'assurance-maladie et pour procéder à une restructuration?
Would the amount that I have cited be sufficient or insufficient, in your view, to integrate those two new elements into medicare and also pay for restructuring?