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Mise en exploitation d'éléments nouveaux
Motion en présentation de nouvelles preuves
Motion en présentation de preuves nouvelles
Nouveaux éléments moteurs de l'intégration
Présenter de nouveaux éléments de preuve
Recevoir de nouveaux éléments de preuve
Requête en production de nouveaux éléments de preuve

Traduction de «nouveaux éléments devrait-on » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
nouveaux éléments moteurs de l'intégration

new ways of stimulating integration


motion en présentation de nouvelles preuves | motion en présentation de preuves nouvelles | requête en production de nouveaux éléments de preuve

motion to adduce fresh evidence


recevoir de nouveaux éléments de preuve

admit additional evidence


présenter de nouveaux éléments de preuve

put forward new evidence


motion en présentation de preuves nouvelles [ requête en production de nouveaux éléments de preuve ]

motion to adduce fresh evidence


mise en exploitation d'éléments nouveaux

release for operational use
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Sur la base des résultats de cette étude, la Commission devrait envisager de présenter une proposition introduisant ces nouveaux éléments dans la future législation relative à la réception par type applicable après les étapes prévues par le présent règlement.

On the basis of the study results, the Commission should consider presenting a proposal introducing these new elements into future type-approval legislation applicable after the stages provided for in this Regulation.


Ainsi, elles pourront faire face aux menaces connues qui pèsent actuellement sur nous et à celles prévues et imprévues qui nous attendent dans le futur. Question n 848 L'hon. Stéphane Dion: En ce qui concerne le programme d’avion d’attaque interarmées (JSF), depuis le début de la participation du Canada: a) à combien s’élevait la première évaluation du coût d’achat par appareil pour le Canada, (i) quand l’évaluation a-t-elle été réalisée, (ii) en fonction de quels renseignements a-t-elle été effectuée, (iii) qui a fourni ces renseignements au gouvernement, (iv) par quel moyen (p.ex., conférence, entretien personnel, note d’information, etc.), (v) quel est le titre du document gouvernemental contenant cette évaluation, (vi) quel est le sujet ...[+++]

Question No. 848 Hon. Stéphane Dion: With regard the Joint Strike Fighter (JSF) program, since the beginning of Canada’s participation: (a) what was the first evaluation of the acquisition cost-per-plane Canada would pay, (i) when was that evaluation made, (ii) based on what information was it made, (iii) who provided the government with that information, (iv) via what medium (e.g., conference, personal discussion,briefing note, etc.), (v) what is the name of the government document containing that evaluation, (vi) what is the topic of that document, (vii) which government members were provided with information; (b) for every subsequent ...[+++]


Si des observations sont formulées ou si de nouveaux éléments de preuve substantiels sont présentés, le Conseil devrait revoir sa décision en tenant compte de ces observations et en informer la personne ou l’entité concernée en conséquence.

Where observations are submitted or where substantial new evidence is presented, the Council should review its decision in the light of those observations and inform the person or entity concerned accordingly.


L'un des nouveaux éléments de la future politique de développement rural devrait être un ensemble d'outils de gestion des risques permettant de réagir plus efficacement aux aléas du marché et à la volatilité des revenus.

One new element in future rural development policy should be a risk management toolkit to help deal better with market uncertainties and income volatility.


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- Quels nouveaux éléments devrait-on lui inclure afin de répondre à cet agenda ?

- What new elements might be included in order to address this agenda?


La mesure de la présente décision relative à l'adoption d'orientations stratégiques ayant une portée générale et ayant pour objet de modifier des éléments non essentiels de la présente décision, notamment en supprimant certains desdits éléments ou en la complétant par l'ajout de nouveaux éléments non essentiels, elle devrait être arrêtée selon la procédure de réglementation avec contrôle prévue à l'article 5 bis de la décision 1999/468/CE.

Since the measure of this Decision relating to the adoption of strategic guidelines is of general scope and is designed to amend non-essential elements of this Decision, inter alia by deleting some of those elements or by supplementing this Decision by the addition of new non-essential elements, it should be adopted in accordance with the regulatory procedure with scrutiny provided for in Article 5a of Decision 1999/468/EC.


Il devrait être également possible à l'avenir d'inclure de nouveaux éléments dans le portfolio.

It should also be possible to include further elements in the portfolio in the future.


Le principal objectif devrait être de poursuivre la réforme structurelle proposée à Lisbonne et esquissée dans l'agenda pour la politique sociale dans le cadre des différents processus et politiques, mais en introduisant de nouveaux éléments pour relever les nouveaux défis.

The main goal should be to continue carrying out the structural reform envisaged at Lisbon and outlined in the Social Policy Agenda within the different processes and policies, albeit while introducing new elements to respond to new challenges.


Le principal objectif devrait être de poursuivre la réforme structurelle proposée à Lisbonne et esquissée dans l'agenda pour la politique sociale dans le cadre des différents processus et politiques, mais en introduisant de nouveaux éléments pour relever les nouveaux défis.

The main goal should be to continue carrying out the structural reform envisaged at Lisbon and outlined in the Social Policy Agenda within the different processes and policies, albeit while introducing new elements to respond to new challenges.


Le Comité recommande : - un nouvel approfondissement préventif des systèmes de protection complémentaires au brevet que l'on veut qualifier de "modèles d'utilités" (MU), grâce à la collecte de nouveaux éléments d'évaluation, considérés dans un rapport plus étroit avec les insuffisances du système des brevets de l'UE, largement inachevé et non homogène, par rapport aux Etats-Unis et au Japon; - la garantie, en cas de propositions d'harmonisation non seulement des mesures d'harmonisation du droit fondamental mais aussi des procédures et des délais relatifs tant en ce qui concerne l'obtention que l'application du MU en ...[+++]

The ESC recommends: - a further preventative analysis of protection systems complementary to the patent, to be described as "utility models" (UM), together with a more complete integration of available assessment data; special regard to be paid in this connection to weaknesses in the EU patent system, which is still seriously incomplete and disparate compared to its main competitors, the USA and Japan; - a guarantee, in the event of proposals for harmonization, not only of measures for the harmonization of substantive laws, but also of procedures and timescales for obtaining and enforcing UMs, together with the introduction of a cheap, ...[+++]




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Date index: 2022-02-20
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