Traduction de «nouveaux titres qui relèveront » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

titre alcoometrique total des vins nouveaux
total alcoholic strength of new wine

Groupe de travail spécial des nouveaux engagements des Parties visées à l'annexe I au titre du Protocole de Kyoto
Ad Hoc Working Group on Further Commitments for Annex I Parties under the Kyoto Protocol | AWG-KP [Abbr.]

placement | placement initial | placement de titres nouveaux | émission nouvelle
primary distribution | new issue | primary issue | primary offering

commercialisation à titre expérimental [ essai de nouveaux produits | essai avant commercialisation | essai de commercialisation ]
test marketing

placement initial [ placement de titres nouveaux | émission nouvelle ]
primary distribution [ primary offering | primary issue ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

En 2014, quasiment un tiers (29,5%) des nouveaux titres de séjour ont été délivrés dans l’UE pour des motifs familiaux, un quart respectivement pour des raisons liées à l’emploi (24.8%) et pour d’autres raisons (25,0%) et un cinquième (20,7%) pour des raisons d'éducation.
In 2014, almost a third (29.5%) of first residence permits were issued in the EU for family reasons, a quarter each for employment (24.8%) and other reasons (25.0%) and a fifth (20.7%) for education.

(6) Ni la scission de titres en vertu du présent article, ni l’attribution de nouveaux numéros aux titres en résultant n’a pour effet de créer de nouveaux titres, les titres existants étant remplacés sans solution de continuité.
(6) The division of an interest and the assignment of new numbers under this section shall be construed as a continuation of that interest and not as the issuance of new interests.

Le 15 octobre, le ministre des Finances a annoncé que, dès l'exercice 1998-1999, nous entrerons dans cette nouvelle ère où les Canadiens feront de nouveaux choix et relèveront de nouveaux défis.
On October 15 the finance minister announced that no later than 1998-1999 fiscal year we would begin this new era which presents Canadians with new choices and challenges.

- de veiller à ce que tous les consommateurs bénéficient d'un niveau élevé de protection lors de l'achat d'une combinaison de services de voyage, quel que soit le circuit de distribution, tout en veillant à ce que les coûts de mise en conformité restent raisonnables pour les nouveaux acteurs qui relèveront désormais du champ d'application de la directive;
- Ensure that all consumers benefit from a high level of protection when purchasing a combination of travel services, irrespective of the distribution channel, whilst ensuring that compliance costs will be reasonable for the new players falling under the revised scope of the Directive.

(16) Le système de reconnaissance automatique sur la base d'exigences minimales harmonisées en matière de formation dépend de la notification en temps utile, par les États membres, des nouveaux titres de formation et des modifications apportées aux titres de formation existants et de leur publication par la Commission.
(16) The system of automatic recognition on the basis of harmonised minimum training requirements depends on the timely notification of new or changed evidence of formal qualifications by the Member States and their publication by the Commission.

7. forme le vœu que les nouveaux titres de fin d'études qui bénéficient de la reconnaissance automatique soient communiqués en temps utile aux États membres et aux autorités compétentes;
7. Hopes that the Member States and competent authorities will be promptly notified of the new qualifications that are to benefit from automatic recognition;

Des clauses d'action collective (CAC) figureront dans tous les nouveaux titres d'État d'une durée supérieure à un an qui seront émis dans la zone euro à partir de juillet 2013.
Collective Action Clauses (CACs) will be included in all new euro area government securities, with maturity above one year, from July 2013.

Pendant l'ensemble de la période allant de 2005 à 2011, les quotas applicables aux nouveaux titres de séjour s'accroîtront (passant de 900 à 3 000 pour les titres de longue durée et de 9 000 à 29 000 pour les titres de courte durée).
Over the entire period 2005 - 2011, the quotas for new residence permits will grow (from 900 to 3.000 long-term and from 9.000 to 29.000 short-term).

La Commission estime que ces taxes sont contraires à l'article 11 de la directive 69/335/CEE qui supprime les droits de timbre sur les nouveaux titres représentatifs des capitaux et actions et sur les emprunts, y compris las rentes contractés sous forme d'émission d'obligations ou autres titres négociables.
The Commission considers that these taxes are contrary to Article 11 of Directive 69/335/EEC, which abolishes stamp duty on new securities representing capital and shares and on loans, including government bonds raised by the issue of debentures or other negotiable securities.