Vertaling van "nouveaux renseignements fournis " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

renseignement fourni
given information

Règlements portant sur l'utilisation par une institution financière des renseignements fournis par ses clients
Regulations on the Use of Personal Information Supplied to the Financial Institutions by its Customers

anamnèse | renseignements fournis par le malade (sur sa maladie | sur son passé)
anamnesis | remembering

recevabilité sur la foi des renseignements fournis
face-value eligibility

renseignement clinique fourni insuffisant
Insufficient clinical detail given

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Plus particulièrement, dans certains cas, les nouveaux renseignements fournis étaient en contradiction avec les informations précédemment données et, dans d’autres cas, les entreprises ont présenté de nouveaux éléments de preuve qui n’avaient pas été fournis ou mis à disposition au cours des vérifications sur place.
More particularly, in some cases the new information provided contradicted the information previously given whereas in some other cases the companies submitted new supporting evidence that had not been provided or made available during the on the spot verifications

Les nouveaux renseignements fournis n’étaient cependant pas suffisamment étayés par des éléments probants.
The new information given was, however, not sufficiently supported by evidence.

Comme il y eu deux interventions de plus aujourd'hui à ce sujet et étant donné les nouveaux renseignements fournis par les députés du Bloc québécois et par le député de Toronto-Centre, je vous demanderais, monsieur le Président, de réserver. La ministre a eu plusieurs jours pour répondre.
Since we have had two further interventions today, given new information from members of the Bloc Québécois and the member for Toronto Centre, I would ask that you, Mr. Speaker, reserve your She has had several days.

Le problème, c'est que cette personne a été expulsée, pratiquement sans qu'on ait examiné les nouveaux renseignements fournis par l'Association Falun Dafa l'identifiant comme membre du Falun Gong, tout simplement parce que les étapes normales du processus avaient été franchies.
The trouble was that this person was removed, basically without consideration of this new information on the identification of the person as Falun Gong by the Falun Dafa Association, because the formal steps in the process had been completed.

J'ai fait une autre intervention avant ce recours au Règlement, mais en fonction de ce qu'a dit le sénateur Andreychuk et des nouveaux renseignements fournis par le sénateur Joyal, je crois comprendre que cette réunion aurait pu avoir lieu à 9 heures pour faciliter les choses à l'opposition.
I did make an earlier intervention before this point of order was raised, but I take Senator Andreychuk's point and the new information that Senator Joyal put on the table, that is, that this meeting could have been arranged at nine o'clock to accommodate the opposition.

L'Allemagne a fourni, sur demande, de nouveaux renseignements sur l'aide notifiée, par lettres des 16 et 20 septembre, 14 et 18 novembre et du 18 décembre 2002 ainsi que du 14 février et du 14 mars 2003.
In response to Commission requests, Germany supplied further information on the notified aid measure by letters dated 16 and 20 September, 14 and 18 November and 18 December 2002 and 14 February and 14 March 2003.

Elle lui a fourni de nouveaux renseignements par lettre du 1er juillet, qui ont été discutés lors de réunions avec les représentants de l'Allemagne, du Land de Berlin et de BGB les 4 et 11 avril, 14 mai et 9 juillet 2003.
Further information was discussed in a letter of 1 July and at meetings with representatives of Germany, the Land of Berlin and BGB which took place on 4 April, 11 April, 14 May and 9 July.

Se fondant sur le plan de restructuration initial, resté valable dans ses grands traits jusqu'à l'été 2003 et sur lequel l'avis des experts de la Commission était basé, l'Allemagne a présenté ses observations sur l'ouverture de la procédure et fourni par la suite, à la demande de la Commission, de nouveaux renseignements complémentaires au plan de restructuration initial, et notamment sur les points suivants, déterminants pour la décision de la Commission.
Germany submitted its comments regarding the initiation of the state aid procedure on the basis of the restructuring plan at the time, which essentially still applied in the summer of 2003 and which formed the basis for the advisers' report for the Commission. At the Commission’s request, it subsequently provided further information in addition to the original restructuring plan, in particular regarding the following points of key importance for the Commission’s decision:

Explication du classement de l'affaire : certains nouveaux renseignements fournis par la Grande-Bretagne en réponse à la lettre de mise en demeure contredisaient les autres documents que la Commission avait reçus; après avoir examiné l'ensemble des pièces pertinentes, cette dernière a reconnu que le projet avait été sanctionné avant la mise en application de la directive car les modifications approuvées après le 3 juillet 1988 n'étaient pas substantielles.
Why the case has been closed: new information provided by the UK in its reply to the Letter of Formal Notice contradicted other documentation received by the Commission, and after an examination of all the relevant documents, the Commission has accepted that development consent for the project was granted before the Directive came into effect, as the modifications approved after 3/7/88 were not substantial.

M. Janse : Pour ce qui est du bureau, je pense que ce qui a été adopté est une légère variante de l'option n deux; essentiellement, on demande au CIM de revoir sa décision, en fonction de certains des nouveaux renseignements fournis, mais on lui demande aussi d'étudier le financement de toutes les associations multilatérales, pas seulement le financement de l'UIP.
Mr. Janse: I think for the board, it was a slight variant of option two that the board adopted basically asking the JIC to reflect on its decision, in light of some of the new information provided, and also to look at not just the IPU funding but all multilateral association funding.