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Analyse des faits nouveaux
Autre demande fondée sur des faits nouveaux
Demande fondée sur des faits nouveaux
Nouvelle demande fondée sur des faits nouveaux

Vertaling van "nouveaux faits auront " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
autre demande fondée sur des faits nouveaux | nouvelle demande fondée sur des faits nouveaux

further application on the basis of new facts


Bourse d'excellence Michael Smith accordée à des chercheurs exceptionnels qui auront fait preuve d'inventivité, de créativité et de dévouement dans le domaine des sciences de la santé

Michael Smith Award for Excellence to Outstanding Canadian Researchers who have demonstrated innovation, creativity and dedication in the health sciences


demande fondée sur des faits nouveaux

application on the basis of new facts




Déclaration sur la situation au Moyen-Orient et la question de Palestine, compte tenu des faits nouveaux intervenus récemment

Declaration on the Situation in the Middle East and the Question of Palestine in the Light of Recent Developments


Rapport annuel sur les faits nouveaux d'ordre législatif et autre intervenus dans les pays développés et dans les pays en développement en matière de contrôle des pratiques commerciales restrictives

Annual report on legislative and other developments in developed and developing countries in the control of restrictive business practices
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En fait, ces nouveaux médicaments auront éventuellement pour effet de réduire les coûts de la santé.

In fact, these new drugs will eventually reduce the costs of health care.


D’une part, du fait de l'ouverture progressive du marché, les entreprises ferroviaires historiques n'auront d'autre choix que de devenir plus compétitives pour faire face à la concurrence des nouveaux arrivants.

On the one hand, with gradual market-opening, incumbent railway companies will be obliged to become more competitive in order to withstand competition from new entrants.


60. fait observer que de nouveaux moyens financiers devront être alloués aux nouveaux objectifs, politiques et priorités qui auront des incidences sur le milieu marin; rejette le financement de ces nouveaux objectifs, politiques et priorités (tels que la politique maritime intégrée) accordé au détriment du financement nécessaire à la politique de la pêche;

60. Stresses that new funds should be allocated for new policies, objectives or priorities with an impact on the marine environment; rejects the financing of these new priorities, objectives or policies (such as the Integrated Maritime Policy) at the expense of the funds required for the fisheries policy;


59. fait observer que de nouveaux moyens financiers devront être alloués aux nouveaux objectifs, politiques et priorités qui auront des incidences sur le milieu marin; rejette le financement de ces nouveaux objectifs, politiques et priorités (tels que la politique maritime intégrée) accordé au détriment du financement nécessaire à la politique de la pêche;

59. Stresses that new funds should be allocated for new policies, objectives or priorities with an impact on the marine environment; rejects the financing of these new priorities, objectives or policies (such as the Integrated Maritime Policy) at the expense of the funds required for the fisheries policy;


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Mais il ne fait aucun doute que la révision de 2004, lorsque les nouveaux pays auront intégré l'Union, accentuera encore davantage cette composante est-ouest, sans pour autant oublier l'axe nord-sud, qu'il faudra toujours maintenir.

There is no doubt that the 2004 review, when the new countries of the Union will also be integrated, will stress this East-west component even more, without forgetting the North-south, which must always be maintained, in any event.


L'adoption, à terme, de la monnaie unique fait partie des exigences prévues par le traité et les nouveaux États membres introduiront donc l'euro dès qu'ils auront rempli les conditions requises.

The eventual adoption of the single currency forms part of the requirements laid down in the Treaty and these countries will therefore introduce the euro as soon as they have fulfilled the necessary conditions.


1. souligne que la préparation des institutions européennes à l'élargissement de l'Union européenne avec un maximum de 10 nouveaux Etats membres en 2004 constituera la principale priorité politique du budget 2003; fait observer que le défi que représente l'ampleur du cinquième élargissement dépasse largement celui que constituaient les précédents élargissements de l'Union; fait observer que les besoins supplémentaires liés à l'élargissement auront une incid ...[+++]

1. Stresses that preparing the European institutions for enlargement of the European Union with up to 10 new Member States by 2004 will be the key political priority of the 2003 budget; notes that the challenge posed by the scale of what is the fifth enlargement far exceeds that of all previous enlargements of the Union; points out that additional needs related to enlargement will have a major impact on heading 5; recalls that the conclusions of the Treaty of Nice concerning the size of the institutions and their responsibilities will have an additional direct impact on enlargement expenditure and thus on heading 5;


Deuxièmement, les nouveaux États membres doivent en principe prendre part à tous les domaines politiques ; dans certains cas, ils le feront au terme de périodes transitoires qui auront fait l'objet d'un accord. Il faut remarquer à ce propos que ces périodes transitoires ont été demandées aussi bien par les pays candidats que, dans l'un ou l'autre cas, par nous-mêmes.

Secondly, the new Member States are, in principle, to participate in all common policy areas, in certain cases only after agreed transitional periods, although it should be noted that such transitional periods may be requested both by the candidate countries and also, in individual cases, by us.


Mme Campbell : Le seul type de cas dans lequel il voudra le faire est probablement lorsque de nouveaux faits auront été portés à sa connaissance. Il pourra désormais le faire aux deux niveaux, même si le second niveau d'appel, qui est une nouveauté pour le Tribunal de la sécurité sociale, n'est pas de novo.

Ms. Campbell: Receiving new facts is probably the only opportunity for them to do that, and it is allowable at both levels, although the second level of appeal, which is new to the SST, is not de novo.


En prenant cette décision, la Commission a tenu compte du fait que, bien que l'aide dépasse le montant normalement accepté par la Commission pour les investissements en dehors des régions de l'objectif 1, les nouveaux Länder auront le statut de régions de l'objectif 1 à compter du 1er janvier 1994.

In taking this decision the Commission has taken account that, although the aid exceeds the intensity normally accepted by the Commission for investments outside objective 1 regions, the new Länder have the objective 1 status from 1 January 1994.




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Date index: 2021-06-09
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