Vertaling van "nouveaux aliments telle " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil du 27 janvier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingrédients alimentaires | règlement relatif aux nouveaux aliments
novel foods regulation | Regulation (EC) No 258/97 of the European Parliament and of the Council concerning novel foods and novel food ingredients

aliments nouveaux | nouveaux aliments
novel foods

Groupe d'étude sur la sécurité des nouveaux aliments destinés à la consommation humaine et animale
OECD Task Force for the Safety of Novel Foods and Feeds

Congrès sur les nouveaux aliments
Congress on Novel Foods

Interdiction de la mise au point et de la fabrication de nouveaux types d'armes de destruction massive et de nouveaux systèmes de telles armes
Prohibition of the Development and Manufacture of New Types of Weapons of Mass Destruction and of New Systems of Such Weapons

Projet d'accord sur l'interdiction de la mise au point et de la fabrication de nouveaux types d'armes de destruction massive et de nouveaux systèmes de telles armes
Draft Agreement on the Prohibition of the Development and Manufacture of New Types of Weapons of Mass Destruction and New Systems of such Weapons

Accord sur l'interdiction de la mise au point et de la fabrication de nouveaux types d'armes de destruction massive et de nouveaux systèmes de telles armes
Agreement on the Prohibition of the Development and Manufacture of New Types of Weapons of Mass Destruction and New Systems of Such Weapons

trouver de nouveaux types d'aliments et de boissons
find a new type of food & beverages | finding new types of food & beverages | find new types of food & beverages | seek new types of food & beverages

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Vu la possibilité qu’une denrée contenant des nanomatériaux manufacturés ou constituée d’eux soit un nouvel aliment, il apparaît que le cadre législatif approprié à une telle définition devrait être envisagé dans le contexte de la prochaine révision du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil du 27 janvier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingrédients alimentaires
Taking into account the possibility of food containing or consisting of engineered nanomaterials being a novel food, the appropriate legislative framework for that definition should be considered in the context of the upcoming review of Regulation (EC) No 258/97 of the European Parliament and of the Council of 27 January 1997 concerning novel foods and novel food ingredients

Les aliments en provenance de pays tiers qui sont considérés comme de nouveaux aliments au sein de l'Union ne devraient être considérés comme des aliments traditionnels en provenance de pays tiers que lorsqu'ils sont issus de la production primaire telle qu'elle est définie dans le règlement (CE) no 178/2002, qu'il s'agisse d'aliments transformés ou non.
Foods from third countries which are regarded as novel foods in the Union should only be considered as traditional foods from third countries when they are derived from primary production as defined in Regulation (EC) No 178/2002, regardless of whether or not they are processed or unprocessed foods.

«aliment traditionnel en provenance d'un pays tiers», tout nouvel aliment tel qu'il est défini au point a) du présent paragraphe, autre que les nouveaux aliments visés aux points a) i), iii), vii), viii), ix) et x) dudit paragraphe, qui est issu de la production primaire telle qu'elle est définie à l'article 3, point 17, du règlement (CE) no 178/2002, avec un historique d'utilisation sûre en tant que denrée alimentaire dans un pays tiers.
‘traditional food from a third country’ means novel food as defined in point (a) of this paragraph, other than novel food as referred to in points (a) (i), (iii), (vii), (viii), (ix) and (x) thereof which is derived from primary production as defined in point 17 of Article 3 of Regulation (EC) No 178/2002 with a history of safe food use in a third country.

2. La Commission peut, par voie d’actes d’exécution, établir des règles fixant des modalités uniformes pour les contrôles officiels effectués sur certaines catégories de denrées alimentaires ou d’aliments pour animaux pour vérifier le respect des règles visées à l’article 1er, paragraphe 2, points a) à e), afin de faire face aux risques nouvellement identifiés que peuvent entraîner les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux pour la santé humaine ou animale ou, en ce qui concerne les OGM et les produits phytopharmaceutiques, également pour l’environnement, ou à tout risque de ce type résultant de nouveaux modes de production ou de consommation des denrées alimentaires ou des aliments pour animaux, et auxquels il ne peut être efficacement fait face en l’absence de telles règles communes en ce qui concerne la fréquence minimale uniforme de ces contrôles officiels, lorsqu’un niveau minimal de contrôles officiels est nécessaire pour faire face aux dangers et aux risques spécifiques qui existent en ce qui concerne chaque catégorie de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux et les différents processus qu’ils subissent.
2. The Commission may, by means of implementing acts, lay down rules on uniform practical arrangements on official controls performed on certain categories of food or feed to verify compliance with the rules referred to in points (a) to (e) of Article 1(2) to address newly identified risks which may arise through food or feed to human or animal health or, in relation to GMOs and plant protection products, also to the environment, or any such risks emerging from new patterns of production or consumption of food or feed, and which cannot be effectively addressed in the absence of such common rules regarding uniform minimum frequency of such official controls, where a minimum level of official control is necessary to respond to the specific hazards and risks which exist in relation to each category of food and feed and the different processes it undergoes.

Ces actes délégués portent sur les risques nouvellement identifiés que peuvent entraîner les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux pour la santé humaine ou animale ou, en ce qui concerne les OGM et les produits phytopharmaceutiques, également pour l’environnement, ou sur tout risque de ce type résultant de nouveaux modes de production ou de consommation des denrées alimentaires ou des aliments pour animaux, et auxquels il ne peut être efficacement fait face en l’absence de telles règles communes.
Those delegated acts shall address newly identified risks which may arise through food or feed to human or animal health or, in relation to GMOs and plant protection products, also to the environment, or any such risks emerging from new patterns of production or consumption of food or feed, and which cannot be effectively addressed in the absence of such common rules.

(b) toutes les caractéristiques ou propriétés des nouveaux aliments telles que leur composition, leur valeur nutritive et l'utilisation qui doit en être faite, apparaissent de manière claire, précise et facilement lisible et compréhensible sur l'emballage du produit;
(b) all the characteristics or properties of novel foods such as their composition, nutritional value and proper use, shall appear clearly, precisely and in an easily legible and comprehensible manner on their packaging;

2. En cas de doute, les exploitants du secteur alimentaire consultent l'autorité compétente pertinente pour les nouveaux aliments, telle qu'elle est définie à l'article 15 du règlement (CE) n° 1331/2008, au sujet du statut de la denrée alimentaire concernée.
2. In case of doubt, food business operators shall consult the relevant competent authority for novel foods as defined in Article 15 of Regulation (EC) No 1331/2008 on the status of the food in question.

toutes les caractéristiques ou propriétés des nouveaux aliments telles que leur composition, leur valeur nutritive, l'utilisation qui doit en être faite, apparaissent de manière claire, précise et facilement lisible et compréhensible sur l'emballage du produit;
all the characteristics or properties of novel foods such as their composition, nutritional value and proper use, shall appear clearly, precisely and in an easily legible and comprehensible manner on their packaging;

Cette liste non exhaustive de catégorie d'aliments renforce par conséquent la certitude juridique de la définition des nouveaux aliments, telle que mise à jour par le présent règlement.
This non-exhaustive list of food categories thus contributes to legal certainty of the definition of novel food as updated by this Regulation.

(b) toutes les caractéristiques ou propriétés des nouveaux aliments telles que leur composition, leur valeur nutritive, l'utilisation qui doit en être faite, doivent apparaître de manière claire, précise et facilement lisible et compréhensible sur l'emballage du produit;
(b) all the characteristics or properties of novel foods such as their composition, nutritional value and proper use, should appear clearly, precisely and in an easily legible and comprehensible manner on their packaging;