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Absence de nouveauté
Date depuis laquelle les dossiers sont conservés
Destructeur de la nouveauté
Défaut de nouveauté
Détecteur de nouveauté
Détruisant la nouveauté
Examen de la nouveauté et de la brevetabilité
Filtre détecteur de nouveauté
Nouveauté locale
Nouveauté locale d'une création
Recherche de la nouveauté et de la brevetabilité
Test de la nouveauté
Utilisation inadéquate de drogues SAI

Vertaling van "nouveauté sur laquelle " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
destructeur de la nouveauté | détruisant la nouveauté

novelty destroying | prejudicial to novelty


examen de la nouveauté et de la brevetabilité | recherche de la nouveauté et de la brevetabilité

search as to novelty and patentability


filtre détecteur de nouveauté [ détecteur de nouveauté ]

novelty filter


nouveauté locale [ nouveauté locale d'une création ]

local novelty


défaut de nouveauté [ absence de nouveauté ]

lack of novelty [ want of novelty ]


Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.

Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.


date depuis laquelle les dossiers sont conservés

Date records held from


Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI

Definition: This category should be used when two or more psychoactive substances are known to be involved, but it is impossible to assess which substance is contributing most to the disorders. It should also be used when the exact identity of some or even all the psychoactive substances being used is uncertain or unknown, since many multiple drug users themselves often do not know the details of what they are taking. | misuse of drugs NOS


Définition: Difficultés liées à une situation parentale (éducation des enfants) telle que famille monoparentale ou autre que celle dans laquelle les deux parents biologiques cohabitent.

Definition: Problems related to a parenting situation (rearing of children) with a single parent or other than that of two cohabiting biological parents.


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Concernant les dispositifs médicaux des classes IIa et IIb, les organismes notifiés devraient analyser la documentation technique à partir d’échantillons représentatifs, selon une fréquence et un degré d’approfondissement conformes aux pratiques d’excellence établies, en tenant compte de la classe à laquelle appartient le dispositif, des risques qu’il présente et de son degré de nouveauté.

For medical devices of Class IIa or IIb, the notified bodies should review the technical documentation on the basis of representative samples with a frequency and depth following established best practices, taking account of the device’s class, risk and novelty.


Concernant les dispositifs médicaux des classes IIa et IIb, les organismes notifiés devraient analyser la documentation technique à partir d’échantillons représentatifs, selon une fréquence et un degré d’approfondissement conformes aux pratiques d’excellence établies, en tenant compte de la classe à laquelle appartient le dispositif, des risques qu’il présente et de son degré de nouveauté.

For medical devices of Class IIa or IIb, the notified bodies should review the technical documentation on the basis of representative samples with a frequency and depth following established best practices, taking account of the device’s class, risk and novelty.


10. invite à faire participer tous les citoyens à l'innovation; recommande de leur donner les moyens d'innover et de développer un esprit d'entreprise; soutient le lancement par la Commission d'un projet-pilote européen en matière d’innovation sociale, ainsi que son idée de faire de l'innovation sociale le centre de gravité des programmes du Fonds social européen (FSE); est d'avis qu'il convient de comprendre la politique en matière d'innovation dans un sens large, sans se limiter aux seules nouveautés techniques mais en y mettant ...[+++]

10. Recommends involving all citizens in innovation and empowering them to innovate and to develop a spirit of entrepreneurship; supports the Commission’s proposal for a European social innovation pilot project and its proposal that social innovation become a central priority of European Social Fund (ESF) programmes; takes the view that innovation policy should be viewed broadly, not merely in the form of technical innovation but also – more than has previously been the case – in the form of social and service-related innovation that helps to improve the organisation of cooperation between people and assists both the direct production ...[+++]


Selon moi, ce projet de loi apporte une nouveauté sur laquelle nous devrions nous pencher et que nous devrions clarifier au besoin, car je ne suis pas tout à fait certain que l’interprétation que j’ai donnée de l’intention de l'alinéa 7c), en ce qui touche sa corrélation avec le paragraphe 6(3), soit juste.

I suggest that the bill does create something new that should be addressed and clarified if necessary because as I stand here today I suppose I am not prepared to say that it is real clear from the statute that the intent of clause 7(c) as it interrelates with clause 6(3) is exactly the way I have described it.


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La nouveauté de ces conclusions réside dans l’annexe aux conclusions, qui en fait partie intégrante, dans laquelle chaque pays s’engage à faire ce qui est en son pouvoir pour réaliser cet objectif de 3 % chaque année jusqu’en 2010.

What is new about these conclusions is that we have got every single country, in the annex to the conclusions and which forms part of them, to commit itself to being able to actually achieve this 3% target in every year right up to 2010.


La nouveauté de ces conclusions réside dans l’annexe aux conclusions, qui en fait partie intégrante, dans laquelle chaque pays s’engage à faire ce qui est en son pouvoir pour réaliser cet objectif de 3 % chaque année jusqu’en 2010.

What is new about these conclusions is that we have got every single country, in the annex to the conclusions and which forms part of them, to commit itself to being able to actually achieve this 3% target in every year right up to 2010.


La grande nouveauté, à laquelle tout le monde s'attarde, est qu'une personne pourra désormais récupérer un véhicule en échange d'une somme de 5 000 $.

Mr. Dick Graham: Without paying. [English] The $5,000 comes in when the person is deemed to have some culpability, when the person is considered at least to have known what has been happening with their vehicle.


C'est ainsi qu'un extrait végétal qui ne se trouvait pas sur le marché communautaire, ou n'était pas produit à l'entrée en vigueur du règlement sera en principe considéré comme "nouveau" quand bien même la plante à partir de laquelle cet extrait est produit n'aurait pas ce caractère de nouveauté.

This explains how a plant extract which was not on the Community market, or not produced, as at the date of entry into force of the Regulation, will, in principle, be considered a “novel ingredient”, even though the plant from which it is extracted would not be considered “novel”.


Par conséquent, si nous additionnions 25 et 70, nous finirions par bloquer un produit moyen qui souvent, - et aussi, disons-le, de par sa nature, sa nouveauté et sa créativité - ne peut durer autant, pas au-delà de la durée de vie d’un homme, raison pour laquelle il me semble que 25 ans suffisent.

Thus, if we were to add the 25 years to the 70 years, we would end up preventing the modification of a common product which often – and also, so to speak, by its very nature and taking into account novelty and creativity – cannot last very long, not beyond the lifetime of a human being, for example, and therefore a ceiling of 25 years would seem reasonable.


Afin de garantir un travail efficace pendant les sessions, une nouveauté a également été introduite aux termes de laquelle les projets de proposition de résolution (du côté européen) ne peuvent avoir été présentés que par un groupe ou dix membres et les propositions de résolution par un groupe ou cinq membres.

The innovation whereby draft motions (on the European side) may only be tabled by a political group or ten members, and amendments by a political group or five members, will have a significant impact on the efficiency of business during the sessions.




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nouveauté sur laquelle ->

Date index: 2025-02-22
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