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Absence de nouveauté
Destructeur de la nouveauté
Défaut de nouveauté
Détecteur de nouveauté
Détruisant la nouveauté
Examen de la nouveauté et de la brevetabilité
Fil fantaisie
Fil nouveauté
Filtre détecteur de nouveauté
Magasin de nouveautés
Nouveauté
Nouveauté locale
Nouveauté locale d'une création
Recherche de la nouveauté et de la brevetabilité
Test de la nouveauté

Vertaling van "nouveauté pour laquelle " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
destructeur de la nouveauté | détruisant la nouveauté

novelty destroying | prejudicial to novelty


examen de la nouveauté et de la brevetabilité | recherche de la nouveauté et de la brevetabilité

search as to novelty and patentability


nouveauté locale [ nouveauté locale d'une création ]

local novelty


filtre détecteur de nouveauté [ détecteur de nouveauté ]

novelty filter


défaut de nouveauté [ absence de nouveauté ]

lack of novelty [ want of novelty ]


Définition: Prise en charge éducative de groupe dans laquelle les responsabilités parentales sont essentiellement assumées par un établissement quelconque (pensionnat pour enfants, orphelinat, home d'enfants) ou séjour prolongé de l'enfant dans un hôpital, une maison de convalescence ou l'équivalent, sans la présence à ses côtés d'au moins l'un de ses parents.

Definition: Group foster care in which parenting responsibilities are largely taken over by some form of institution (such as residential nursery, orphanage, or children's home), or therapeutic care over a prolonged period in which the child is in a hospital, convalescent home or the like, without at least one parent living with the child.








IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Concernant les dispositifs médicaux des classes IIa et IIb, les organismes notifiés devraient analyser la documentation technique à partir d’échantillons représentatifs, selon une fréquence et un degré d’approfondissement conformes aux pratiques d’excellence établies, en tenant compte de la classe à laquelle appartient le dispositif, des risques qu’il présente et de son degré de nouveauté.

For medical devices of Class IIa or IIb, the notified bodies should review the technical documentation on the basis of representative samples with a frequency and depth following established best practices, taking account of the device’s class, risk and novelty.


Concernant les dispositifs médicaux des classes IIa et IIb, les organismes notifiés devraient analyser la documentation technique à partir d’échantillons représentatifs, selon une fréquence et un degré d’approfondissement conformes aux pratiques d’excellence établies, en tenant compte de la classe à laquelle appartient le dispositif, des risques qu’il présente et de son degré de nouveauté.

For medical devices of Class IIa or IIb, the notified bodies should review the technical documentation on the basis of representative samples with a frequency and depth following established best practices, taking account of the device’s class, risk and novelty.


10. invite à faire participer tous les citoyens à l'innovation; recommande de leur donner les moyens d'innover et de développer un esprit d'entreprise; soutient le lancement par la Commission d'un projet-pilote européen en matière d’innovation sociale, ainsi que son idée de faire de l'innovation sociale le centre de gravité des programmes du Fonds social européen (FSE); est d'avis qu'il convient de comprendre la politique en matière d'innovation dans un sens large, sans se limiter aux seules nouveautés techniques mais en y mettant davantage qu'auparavant les innovations dans le domaine social et les services; observe en effet que ces ...[+++]

10. Recommends involving all citizens in innovation and empowering them to innovate and to develop a spirit of entrepreneurship; supports the Commission’s proposal for a European social innovation pilot project and its proposal that social innovation become a central priority of European Social Fund (ESF) programmes; takes the view that innovation policy should be viewed broadly, not merely in the form of technical innovation but also – more than has previously been the case – in the form of social and service-related innovation that helps to improve the organisation of cooperation between people and assists both the direct production ...[+++]


Selon moi, ce projet de loi apporte une nouveauté sur laquelle nous devrions nous pencher et que nous devrions clarifier au besoin, car je ne suis pas tout à fait certain que l’interprétation que j’ai donnée de l’intention de l'alinéa 7c), en ce qui touche sa corrélation avec le paragraphe 6(3), soit juste.

I suggest that the bill does create something new that should be addressed and clarified if necessary because as I stand here today I suppose I am not prepared to say that it is real clear from the statute that the intent of clause 7(c) as it interrelates with clause 6(3) is exactly the way I have described it.


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La nouveauté de ces conclusions réside dans l’annexe aux conclusions, qui en fait partie intégrante, dans laquelle chaque pays s’engage à faire ce qui est en son pouvoir pour réaliser cet objectif de 3 % chaque année jusqu’en 2010.

What is new about these conclusions is that we have got every single country, in the annex to the conclusions and which forms part of them, to commit itself to being able to actually achieve this 3% target in every year right up to 2010.


La nouveauté de ces conclusions réside dans l’annexe aux conclusions, qui en fait partie intégrante, dans laquelle chaque pays s’engage à faire ce qui est en son pouvoir pour réaliser cet objectif de 3 % chaque année jusqu’en 2010.

What is new about these conclusions is that we have got every single country, in the annex to the conclusions and which forms part of them, to commit itself to being able to actually achieve this 3% target in every year right up to 2010.


La grande nouveauté, à laquelle tout le monde s'attarde, est qu'une personne pourra désormais récupérer un véhicule en échange d'une somme de 5 000 $.

Mr. Dick Graham: Without paying. [English] The $5,000 comes in when the person is deemed to have some culpability, when the person is considered at least to have known what has been happening with their vehicle.


C'est ainsi qu'un extrait végétal qui ne se trouvait pas sur le marché communautaire, ou n'était pas produit à l'entrée en vigueur du règlement sera en principe considéré comme "nouveau" quand bien même la plante à partir de laquelle cet extrait est produit n'aurait pas ce caractère de nouveauté.

This explains how a plant extract which was not on the Community market, or not produced, as at the date of entry into force of the Regulation, will, in principle, be considered a “novel ingredient”, even though the plant from which it is extracted would not be considered “novel”.


Par conséquent, si nous additionnions 25 et 70, nous finirions par bloquer un produit moyen qui souvent, - et aussi, disons-le, de par sa nature, sa nouveauté et sa créativité - ne peut durer autant, pas au-delà de la durée de vie d’un homme, raison pour laquelle il me semble que 25 ans suffisent.

Thus, if we were to add the 25 years to the 70 years, we would end up preventing the modification of a common product which often – and also, so to speak, by its very nature and taking into account novelty and creativity – cannot last very long, not beyond the lifetime of a human being, for example, and therefore a ceiling of 25 years would seem reasonable.


Afin de garantir un travail efficace pendant les sessions, une nouveauté a également été introduite aux termes de laquelle les projets de proposition de résolution (du côté européen) ne peuvent avoir été présentés que par un groupe ou dix membres et les propositions de résolution par un groupe ou cinq membres.

The innovation whereby draft motions (on the European side) may only be tabled by a political group or ten members, and amendments by a political group or five members, will have a significant impact on the efficiency of business during the sessions.




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nouveauté pour laquelle ->

Date index: 2021-07-18
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