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Absence de nouveauté
Destructeur de la nouveauté
Défaut de nouveauté
Détecteur de nouveauté
Détruisant la nouveauté
Examen de la nouveauté et de la brevetabilité
Fil fantaisie
Fil nouveauté
Filtre détecteur de nouveauté
Magasin de nouveautés
Nouveauté
Nouveauté locale
Nouveauté locale d'une création
Recherche de la nouveauté et de la brevetabilité
Test de la nouveauté

Traduction de «nouveauté ne modifierait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
destructeur de la nouveauté | détruisant la nouveauté

novelty destroying | prejudicial to novelty


examen de la nouveauté et de la brevetabilité | recherche de la nouveauté et de la brevetabilité

search as to novelty and patentability


filtre détecteur de nouveauté [ détecteur de nouveauté ]

novelty filter


défaut de nouveauté [ absence de nouveauté ]

lack of novelty [ want of novelty ]


nouveauté locale [ nouveauté locale d'une création ]

local novelty








TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Cette nouveauté ne modifierait pas la base juridique initiale de la proposition de règlement mais ajouterait simplement l'article 114 du traité FUE en tant que troisième base juridique.

This development would leave the original legal basis of the proposed Regulation intact, only adding Article 114 TFEU as a third legal basis.




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nouveauté ne modifierait ->

Date index: 2022-02-02
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