Traduction de «nouveau système devait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Nouveau système de communication [ NSC | Nouveau système de télécommunications ]
New Communications System

nouveau système modulaire d'assainissement de l'eau combinant photo-oxydation solaire et ionisation atmosphérique | MoWaSy [Abbr.]
novel modular water treatment system by combination of solar photooxidation and air ionisation | MoWaSy [Abbr.]

nouveau système de transit informatisé | NCTS [Abbr.] | NSTI [Abbr.]
New Computerised Transit System | NCTS [Abbr.]

nouveau système de passation des marchés pour le charbon utilisé dans les centrales thermiques
new system of public contracts for coal used in power stations

Nouveau système de télématique
New Computer Communications System

Nouveau système des Douanes - secteur commercial
New Customs Commercial System

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Si un nouveau système devait être élaboré, estimez-vous qu’il devrait y avoir un processus d’enregistrement pour protéger les IG non agricoles?
If a new system were to be developed, do you think there should be a registration process to protect a non-agricultural GI?

Si un nouveau système devait être créé, accepteriez-vous qu’une procédure d’opposition y soit intégrée et soit ouverte au même type de parties intéressées que dans le cadre des règles relatives aux IG agricoles?
If a new system were to be created, would you agree that an objection process should be included and that it should be open to the same type of interested parties as under the agricultural GI rules?

43. Si un nouveau système devait être établi, seriez-vous d’avis qu’un processus d’annulation devrait être introduit, avec les mêmes conditions que pour les IG agricoles?
43. If a new system were to be established, would you agree that a cancellation process should be introduced, with the same terms and conditions as for agricultural GIs?

Un nouveau système de surveillance du marché, plus transparent et à l’efficacité accrue, devait encore être mis en place.
A new, more transparent and effective market surveillance system is not yet in place.

30. est convaincu que, toutes choses étant égales par ailleurs, le nouveau système ne doit pas alourdir les dépenses publiques globales ni la charge fiscale qui pèse sur les citoyens; en conclut que, si le nouveau système devait allouer directement des recettes fiscales, en tout ou en partie, au vu et au su de l'ensemble des citoyens, à l'Union, une réduction équivalente devrait être opérée ailleurs; suggère que les cours des comptes nationales et la Cour des comptes européenne soient invitées à contrôler et à garantir le respect de ce principe;
30. Is convinced that, all other things being equal, the new system must not increase overall public expenditure nor the tax burden for citizens; concludes that, should a new system directly allocate a tax, visible for all citizens, partly or in full, to the European Union, an equivalent reduction would have to be made elsewhere; suggests that the national courts of auditors and the European Court of Auditors should be invited to check and guarantee compliance with this principle;

30. est convaincu que, toutes choses étant égales par ailleurs, le nouveau système ne doit pas alourdir les dépenses publiques globales ni la charge fiscale qui pèse sur les citoyens; en conclut que, si le nouveau système devait allouer directement des recettes fiscales, en tout ou en partie, au vu et au su de l'ensemble des citoyens, à l'Union européenne, une réduction équivalente devrait être opérée ailleurs; suggère que les cours des comptes nationales et la Cour des comptes européenne soient invitées à contrôler et à garantir le respect de ce principe;
30. Is convinced that, all other things being equal, the new system must not increase overall public expenditure nor the tax burden for citizens; concludes that, should a new system directly allocate a tax, visible for all citizens, partly or in full, to the European Union, an equivalent reduction would have to be made elsewhere; suggests that the national courts of auditors and the European Court of Auditors should be invited to check and guarantee compliance with this principle;

– le nouveau système de préférences généralisées: même si le nouveau système devait entrer en vigueur le 1er avril, sa mise en application a pris du retard en raison du souhait de certains État membres d'appliquer au secteur textile indien un seuil de 10%;
New system of generalised preferences. Although the new system was expected to take effect on 1 April, it has been delayed due to the interest of some Member States in applying a threshold of 10 % to the Indian textile sector.

Dans sa résolution du 11 mars 1999 sur la réforme du système des ressources propres, le Parlement européen soulignait que le nouveau système devait mettre l'accent sur la suppression des mécanismes compensatoires actuels, le financement du budget par les États membres selon des critères uniformes et le caractère transparent et démocratique de la structuration des ressources propres.
In its position on the reform of the system of own resources of 11 March 1999, the European Parliament emphasised that the new system should focus on the abolition of existing compensatory mechanisms, the financing of the budget by the Member States in accordance with uniform criteria and the transparency and democratic shaping of own resources.

La mise en oeuvre du nouveau système d'information, qui devait être opérationnel en 2000, a été remise à la fin 2000 et seules 8 régions ont commencé à utiliser le nouveau système.
The implementation of the new information system, which was expected to be operational in 2000, has been postponed until end 2000 and only 8 regions have started using the new system.