Vertaling van "nouveau selon " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

anémie érythroblastique du nouveau-né | anémie grave du nouveau-né | anémie hémolytique du nouveau-né par conflit foeto-maternel | anémie hémolytique périnatale | érythroblastose foetale | érythroblastose périnatale | maladie hémolytique du nouveau-né | maladie hémolytique périnatale
erythroblastosis fetalis | haemolytic disease of the newborn | HDN [Abbr.]

Guide d'analyse selon le sexe : Province du Nouveau-Brunswick
Gender Analysis Guide : Province of New Brunswick

acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure
time of day routing

placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente
seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list

attourner au nouveau créancier | attourner au nouveau locateur | faire attournement | reconnaître le nouveau propriétaire | s'attourner
attorn

fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]
on an accrual basis

Entente auxiliaire Canada-Nouveau-Brunswick sur la modernisation de l'usine de la Consolidated-Bathurst Inc. à Bathurst, Nouveau-Brunswick [ Entente auxiliaire Canada-Nouveau-Brunswick sur la modernisation de l'usine de la Consolidated-Bathurst Incorporée à Bathurst, Nouveau-Brunswick ]
Canada-New Brunswick Subsidiary Agreement on Modernization of the Consolidated-Bathurst Inc. Facility at Bathurst, New Brunswick [ Canada-New Brunswick Subsidiary Agreement on Modernization of the Consolidated-Bathurst Incorporated Facility at Bathurst, New Brunswick ]

nouveau style | nouveau genre | nouveau jeu | dernier cri | nouvelle apparence | nouvelle mode | style nouveau | new-look
new look

effectuer des plantations selon les consignes données
plant according to guideline | plant according to regulations | plant according to guidelines | plant in accordance to rules

préparer des médicaments selon une prescription
prepare medicinal products from prescription | prepare pharmaceutical form of medication from prescription | prepare medication according to prescriptions | prepare medication from prescription

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

64 (1) Sous réserve du paragraphe (2), une concession de pétrole et de gaz renouvelée en vertu de l’article 62 ou émise de nouveau en vertu de l’article 63, sera renouvelée ou émise de nouveau, selon le cas, aux conditions que le ministre peut juger nécessaires et sera sujette aux stipulations du présent règlement en vigueur à la date du renouvellement.
64 (1) Subject to subsection (2), an oil and gas lease renewed pursuant to section 62 or reissued pursuant to section 63 shall be renewed or reissued as the case may be upon the conditions that the Minister may order and shall be subject to the provisions of these Regulations in force at the date of the renewal.

558. Le prévenu inculpé d’un acte criminel non mentionné à l’article 469 doit, s’il choisit selon les articles 536 ou 536.1 ou s’il choisit à nouveau selon les articles 561 ou 561.1 d’être jugé par un juge sans jury, l’être par un juge sans jury, sous réserve des autres dispositions de la présente partie.
558. If an accused who is charged with an indictable offence, other than an offence mentioned in section 469, elects under section 536 or 536.1 or re-elects under section 561 or 561.1 to be tried by a judge without a jury, the accused shall, subject to this Part, be tried by a judge without a jury.

Cette affaire porte sur le droit de ne pas être jugé de nouveau. Selon l'arrêt, l'imposition d'une amende aussi élevée apparemment dans le but de réparer le préjudice causé à la société dans son ensemble plutôt que de maintenir la discipline à l'intérieur d'une sphère d'activité définie contrevient au paragraphe 11h), de la Charte, qui garantit le droit de ne pas être jugé de nouveau.
It's about double jeopardy and the fact that a fine of such magnitude, which would appear to be imposed for the purpose of redressing the wrong done to society at large rather than the maintenance of internal discipline within the limited sphere of activity, is a violation of the Charter, section 11(h), double jeopardy.

L’État membre d’origine exige également de l’ARM qu’il ait mis en place des systèmes lui permettant de détecter les erreurs ou omissions dues à l’ARM lui-même et de corriger les déclarations de transactions et transmettre, ou transmettre à nouveau, selon le cas, à l’autorité compétente des déclarations de transactions correctes et complètes.
The home Member State shall also require the ARM to have systems in place to enable the ARM to detect errors or omissions caused by the ARM itself and to enable the ARM to correct and transmit, or re-transmit as the case may be, correct and complete transaction reports to the competent authority.

Le sénateur Carignan : Après que cette acquisition ait été annulée et entreprise de nouveau selon des modalités défaillantes, notre gouvernement a demandé l'avis de tierces parties indépendantes, entre autres la compagnie Hitachi Consulting.
Senator Carignan: After the procurement was cancelled and undertaken again using a defective process, our government asked the advice of independent third parties, including Hitachi Consulting.

Si, à la suite d’une première détermination effectuée conformément au protocole d’observation prévu dans le schéma 1 ou 2, selon le cas, le nombre total de particules animales d’une nature donnée (c’est-à-dire dérivées d’animaux terrestres ou de poissons) qui sont détectées varie de 1 à 5, une deuxième détermination doit être effectuée à partir d’un nouveau sous-échantillon de 50 g. Si, à la suite de cette deuxième détermination, le nombre de particules animales de cette même nature qui sont détectées varie de 0 à 5, le résultat de l’analyse doit être rapporté selon les libellés prévus au point 2.1.5.2, sinon une troisième détermination doit être effectuée à partir d’un nouveau sous-échantillon de 50 g. Toutefois, si, à la suite des deux premières déterminations, la somme des particules d’une nature donnée qui sont détectées sur l’ensemble des deux déterminations est supérieure à 15, aucune détermination supplémentaire n’est nécessaire et le résultat de l’analyse doit être directement rapporté selon les libellés prévus au point 2.1.5.3.
If, following a first determination carried out in accordance with the observation protocols laid down in diagram 1 or in diagram 2 as relevant, the total number of animal particles of a given nature (i.e. terrestrial animal or fish) detected ranges from 1 to 5, a second determination shall be performed from a new 50 g sub-sample. If, following this second determination, the number of animal particles of this given nature detected ranges from 0 to 5, the result of the analysis shall be reported using the terminology laid down in point 2.1.5.2., else a third determination shall be carried out from a new 50 g sub-sample. Nevertheless, if following the first and the second determination, the sum of the particles of a given nature detected over the two determinations is higher than 15, no additional determination is necessary and the result of the analysis shall be directly reported using the terminology laid down in point 2.1.5.3.

Le nouveau code de procédure civile entrera en vigueur à l'automne, tandis que le nouveau code pénal et le nouveau code de procédure pénale devraient entrer en vigueur l'an prochain, selon les dernières estimations.
The new Civil Procedure Code will enter into force this autumn and the new Criminal and Criminal Procedure Codes are currently foreseen for entry into force next year.

À nouveau, selon la Banque interaméricaine de développement, la forte inégalité des revenus pourrait engendrer des niveaux de pauvreté plus élevés puisque les pauvres n'obtiennent qu'une part plus faible du revenu total.
Again according to the Inter American Development Bank, high income inequality may result in higher poverty levels since the poor obtain a smaller share of total income.

(1) Le règlement (CE) n° 1788/2001(3) prévoit un nouveau certificat de contrôle pour les produits importés, remplaçant le certificat prévu par le règlement (CEE) n° 3457/92(4) de la Commission et dispose que le nouveau certificat est applicable à partir du 1er juillet 2002 aux produits importés selon les procédures prévues par l'article 11, paragraphes 1 et 6, du règlement (CEE) n° 2092/91.
(1) Commission Regulation (EC) No 1788/2001(3) establishes a new certificate of inspection for imported products replacing the certificate established by Commission Regulation (EEC) No 3457/92(4) and foresees that the new certificate shall be applied from 1 July 2002 to products imported under the procedures established in Article 11(1) and 11(6) of Regulation (EEC) No 2092/91.

Par conséquent, le Sénat ne peut se prononcer de nouveau, selon la règle de la même question, sans abroger sa décision précédente ce qui exigerait un vote aux deux tiers de la majorité en vertu du paragraphe 63 du Règlement.
Accordingly, the Senate cannot pronounce itself again, based on the same question rule, without rescinding its previous decision which requires a two-thirds vote under rule 63.