Vertaling van "nouveau réexamen " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

groupe des Amis de la présidence (Cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel (CFP) et règlement financier Omnibus) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du CFP)
Friends of the Presidency Group (MFF Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision/Omnibus financial regulation) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework)

anémie érythroblastique du nouveau-né | anémie grave du nouveau-né | anémie hémolytique du nouveau-né par conflit foeto-maternel | anémie hémolytique périnatale | érythroblastose foetale | érythroblastose périnatale | maladie hémolytique du nouveau-né | maladie hémolytique périnatale
erythroblastosis fetalis | haemolytic disease of the newborn | HDN [Abbr.]

réexamen au titre de l'expiration des mesures | réexamen de mesures parvenant à expiration
expiry review | expiry review investigation

Réexamen relatif à l'expiration [ Réexamen relatif à l'expiration d'une ordonnance ou des conclusions ]
Expiry Review

Formulaire de demande de réexamen du Paiement d'expérience commune [ Formulaire de demande de réexamen du PEC ]
Common Experience Payment Reconsideration Form [ CEP Reconsideration Form ]

TCCE - Avis de réexamen et réexamen
CITC - Notice of Review and Review

nouveau-né | nouveau-née | enfant nouveau-né | enfant nouveau-née
newborn | neonate | newborn child | new-born child | newborn infant

nouveau style | nouveau genre | nouveau jeu | dernier cri | nouvelle apparence | nouvelle mode | style nouveau | new-look
new look

matériau avancé [ matériau high tech | matériau nouveau | nouveau matériau ]
advanced materials [ high-tech materials | new materials ]

mort apparente du nouveau-né | état de mort apparente du nouveau-né | asphyxie des nouveau-nés
asphyxia of the newborn | asphyxia neonatorum | birth asphyxia

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Il convient de prévoir un nouveau réexamen de ces décisions avec effet à compter de l'année civile 2014.
It is appropriate to provide for an additional review of those decisions, with effect from calendar year 2014.

Un nouveau réexamen du registre de transparence est prévu pour 2017.
A new review of the Transparency Register is scheduled for 2017.

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52000DC0239 - EN - Communication de la Commission - Résultats de la consultation publique sur le réexamen 1999 du cadre des communications et lignes directrices pour le nouveau cadre réglementaire
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52000DC0239 - EN - Communication from the Commission - The results of the public consultation on the 1999 communications review and orientations for the new regulatory framework

COMMUNICATION DE LA COMMISSION Résultats de la consultation publique sur le réexamen 1999 du cadre des communications et lignes directrices pour le nouveau cadre réglementaire
COMMUNICATION FROM THE COMMISSION The results of the public consultation on the 1999 Communications Review and Orientations for the new Regulatory Framework

Communication de la Commission - Résultats de la consultation publique sur le réexamen 1999 du cadre des communications et lignes directrices pour le nouveau cadre réglementaire /* COM/2000/0239 final */
Communication from the Commission - The results of the public consultation on the 1999 communications review and orientations for the new regulatory framework /* COM/2000/0239 final */

Communication de la Commission - Résultats de la consultation publique sur le réexamen 1999 du cadre des communications et lignes directrices pour le nouveau cadre réglementaire
Communication from the Commission - The results of the public consultation on the 1999 communications review and orientations for the new regulatory framework

Un nouveau réexamen de l’«accord interinstitutionnel entre la Commission européenne et le Parlement européen sur le registre de transparence» est recommandé pour 2017.
A further review of the "Interinstitutional Agreement between the European Commission and the European Parliament on the transparency register" is recommended for 2017.

a) fait au titre d’un des alinéas (1)a) à c) et e), après ce réexamen, mais avant l’audition de l’appel prévu à l’article 61, sur recommandation du procureur général du Canada, dans les cas où le nouveau réexamen réduirait les droits exigibles sur les marchandises;
(a) at any time after a re-determination was made under any of paragraphs (1)(a) to (c) and (e) but before an appeal under section 61 is heard, on the recommendation of the Attorney General of Canada, if the re-determination would reduce duties payable on the goods; and

b) dans les cas où celui-ci ne serait pas incompatible avec une décision du Tribunal, de la Cour d’appel fédérale ou de la Cour suprême du Canada ou avec un nouveau réexamen fait en application de l’alinéa a) qui vise d’autres marchandises similaires du même importateur ou propriétaire importées au plus tard à la même date que celle de l’importation des marchandises en cause.
(b) at any time if the re-determination would be consistent with a decision of the Tribunal, the Federal Court of Appeal or the Supreme Court of Canada, or with a re-determination under paragraph (a), made in respect of other like goods of the same importer or owner imported on or before the date of importation of the goods in respect of which the re-determination is being made.