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Anémie grave du nouveau-né
Anémie hémolytique périnatale
Anémie érythroblastique du nouveau-né
Attourner au nouveau créancier
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Comptabilité d'exercice modifiée
Comptabilité de caisse modifiée
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Méthode modifiée de déposition intérieure
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Procédé en phase vapeur modifié
Procédé intérieur modifié
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érythroblastose périnatale

Traduction de «nouveau modifiée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
méthode modifiée de dépôt chimique en phase vapeur | procédé de dépôt intérieur modifié | méthode modifiée de déposition intérieure | procédé en phase vapeur modifié | procédé intérieur modifié | déposition en phase vapeur modifiée | méthode MCVD | procédé M. C. D. | méthode CVD modifiée

modified chemical vapor deposition process | modified chemical vapour deposition process | MCVD process | modified CVD method | modified inside vapor phase oxidation process | MCVD method | modified chemical vapor deposition | MCVD | modified chemical vapour deposition | modified inside vapour phase oxidation | MIVPO


comptabilité de caisse modifiée [ comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée ]

modified cash basis of accounting [ modified cash accounting | modified cash basis ]


comptabilité de trésorerie modifiée | comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée

modified cash basis of accounting | modified cash accounting | modified cash basis


anémie érythroblastique du nouveau-né | anémie grave du nouveau-né | anémie hémolytique du nouveau-né par conflit foeto-maternel | anémie hémolytique périnatale | érythroblastose foetale | érythroblastose périnatale | maladie hémolytique du nouveau-né | maladie hémolytique périnatale

erythroblastosis fetalis | haemolytic disease of the newborn | HDN [Abbr.]


report à compte nouveau | report à nouveau | report de solde | solde à nouveau

balance carried | balance carried forward to new account | balance to be carried over | carry forward into subsequent period | carry-forward | opening balance | profit balance to be carried forward | profit carried forward | surplus carried forward to new account


attourner au nouveau créancier | attourner au nouveau locateur | faire attournement | reconnaître le nouveau propriétaire | s'attourner

attorn


comptabilité d'exercice modifiée | méthode de la comptabilité d'exercice modifiée

modified accrual accounting | modified accrual basis | modified accrual basis of accounting | modified accrual method


Modification à l'Annexe (telle que modifiée en 1986) de la convention internationale concernant les pêcheries hauturières de l'océan Pacifique Nord, telle que modifiée par le protocole signé à Tokyo le 25 avril 1978

Amendment to the Annex (as amended in 1986) to the International Convention for the High Seas Fisheries of the North Pacific Ocean, as amended by the protocol signed at Tokyo April 25, 1978


Modification à l'Annexe (telle que modifiée en 1986 et 1990) de la Convention internationale concernant les pêches hauturières de l'océan Pacifique Nord, tel que modifiée par le protocole signé à Tokyo le 25 avril 1978

Amendment to the Annex (as amended in 1986 and 1990) to the International Convention for the High Seas Fisheries of the North Pacific Ocean, as amended by the protocol signed at Tokyo April 25, 1978.


matériau avancé [ matériau high tech | matériau nouveau | nouveau matériau ]

advanced materials [ high-tech materials | new materials ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 a été modifiée en dernier lieu par la décision d'exécution (UE) 2018/314 de la Commission à la suite de la notification, par les Pays-Bas, de l'apparition d'un nouveau foyer d'influenza aviaire hautement pathogène dans la province de Groningue de cet État membre.

The Annex to Implementing Decision (EU) 2017/247 was last amended by Commission Implementing Decision (EU) 2018/314 , following the notification by the Netherlands of a new outbreak of highly pathogenic avian influenza in the province of Groningen of that Member State.


Bien que l'UE se soit dotée d'un cadre légal entièrement nouveau reposant sur des données scientifiques et comptant parmi les plus rigoureux au monde, les perceptions négatives du public à l'égard des denrées alimentaires génétiquement modifiées ont influencé les positions adoptées par les États membres lorsqu'ils ont eu à décider, au cas par cas, de l'opportunité d'autoriser la mise sur le marché de certains produits.

Despite the fact that the EU has an entirely new science-based legal framework, one of the most stringent in the world, negative public perceptions of GM food has an influence on the positions taken by Member States when faced with case-by-case decisions about whether to place a product on the market.


Le nouveau projet de décision abroge la décision initiale, la remplace par une décision dont le contenu est identique, ou la remplace par une décision modifiée.

The new draft decision shall abrogate the initial decision, replace it with a decision of identical content, or replace it with an amended decision.


Toutefois, la Commission assure que les annexes de cette décision ne seront plus modifiées, selon toute attente, avant l’entrée en vigueur du nouveau règlement sur les semences dans le cadre de la réforme de la PAC. C’est pourquoi le rapporteur est d’avis, pour ne pas dresser d’obstacles à une rapide adoption d’une proposition urgente, qu’il suffit de supprimer les dispositions actuelles de comitologie dans la décision modifiée (c’est-à-dire ses articles 4 et 5).

However, the Commission is assuring that the annexes to Decision 2003/17/EC are not expected to be amended before the entry into force of the CAP reform's legislative proposal on seed; for that reason and to avoid any possible obstacles to the prompt adoption of this urgent proposal, the rapporteur considers that it should be enough to delete the current comitology provisions of the amended Decision 2003/17/EC (i.e. its Articles 4 and 5).


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2) Après la date de présentation de la proposition de refonte, la directive 92/75/CEE a été de nouveau modifiée par le règlement (CE) n° 1137/2008 du 22 octobre 2008 du Parlement européen et du Conseil portant adaptation à la décision 1999/468/CE du Conseil de certains actes soumis à la procédure visée à l’article 251 du traité, en ce qui concerne la procédure de réglementation avec contrôle, publié dans le Journal Officiel L 311 du 21 novembre 2008, p. 1. En vertu de l’adoption de ce nouvel acte modificatif, les parties pertinentes du texte de refonte auraient dues être présentées comme suit:

2) After the date of presentation of the recast proposal, Directive 92/75/EEC was further amended by Regulation (EC) No 1137/2008 of the European Parliament and of the Council of 22 October 2008 adapting a number of instruments subject to the procedure laid down in Article 251 of the Treaty to Council Decision 1999/468/EC, with regard to the regulatory procedure with scrutiny, published in Official Journal L 311 of 21 November 2008, p.1. By virtue of the adoption of that new amending act, the relevant parts of the recast text should have been presented as follows:


1. estime que le traité de Lisbonne crée un nouveau cadre juridique affectant les dossiers en cours, notamment en raison des modifications apportées à leurs bases juridiques et/ou aux procédures correspondantes et, par conséquent, prend note de la liste des 17 procédures ci-dessous pour lesquelles il souhaite une nouvelle proposition ou une proposition modifiée de la Commission ou, le cas échéant, invite le Conseil des ministres à le consulter à nouveau afin de tenir dûment compte de ce nouveau cadre; prie les deux institutions de se ...[+++]

1. Considers that the Treaty of Lisbon establishes a new legal framework affecting pending files, notably owing to the changes made to their legal bases and/or the relevant procedures and, therefore, takes note of the following list of 17 procedures for which it wishes a new or an amended Commission proposal, or, where appropriate, a re-consultation by the Council of Ministers in order to take that new framework into due account; calls on both Institutions to comply with these requests:


1. estime que le traité de Lisbonne crée un nouveau cadre juridique affectant les dossiers en cours, notamment en raison des modifications apportées à leurs bases juridiques et/ou aux procédures correspondantes et, par conséquent, prend note de la liste des 10 procédures ci-dessous pour lesquelles il souhaite une nouvelle proposition ou une proposition modifiée de la Commission ou, le cas échéant, invite le Conseil des ministres à le consulter à nouveau afin de tenir dûment compte de ce nouveau cadre et prie les deux institutions de s ...[+++]

1. Considers that the Treaty of Lisbon establishes a new legal framework affecting pending files, notably owing to the changes made to their legal basis and/or the relevant procedures and, therefore, takes note of the following list of 10 procedures for which it wishes a new or an amended Commission proposal, or, where appropriate, a re-consultation by the Council of Ministers in order to take that new framework into due account and calls on both Institutions to comply with these requests:


Afin que la période d’échanges 2008-2012 puisse s’achever correctement, il convient que les dispositions de la directive 2003/87/CE, modifiée par la directive 2004/101/CE , par la directive 2008/101/CE et par le règlement (CE) no 219/2009 , restent applicables sans préjudice de la possibilité, pour la Commission, d’adopter les mesures nécessaires au nouveau mode de fonctionnement du système communautaire à compter de 2013.

In order to correctly complete the trading-period from 2008 to 2012, the provisions of Directive 2003/87/EC, as amended by Directive 2004/101/EC , Directive 2008/101/EC and Regulation (EC) No 219/2009 , should continue to apply without affecting the possibility for the Commission to adopt the measures necessary for the revised operation of the Community scheme from 2013 onwards.


Ceci explique l'introduction d'un nouvel article relatif à l'évaluation du règlement, article qui souligne que la proposition, jugée prématurée dans la mesure où la compétence de la Communauté n'est pas encore établie, est susceptible d'être à nouveau modifiée à brève échéance.

Thus a new Article on evaluation of the regulation is proposed which reflects the fact that this proposal, premature as it is given that Community competence has not yet been established, is likely to require further changes in the near future.


États membres assumer leur rôle dans la mise en œuvre du nouveau cadre réglementaire sur les OGM Commission continuer à veiller à l’application intégrale du cadre réglementaire de l’UE sur les OGM, terminer les travaux pour l’établissement de seuils d’étiquetage en cas de présence fortuite ou techniquement inévitable de semences génétiquement modifiées autorisées à la fois dans les variétés de semences conventionnelles et dans les variétés biologiques.

Member States to play their role in the implementation of the new regulatory framework on GMOs The Commission will continue to ensure that the EU regulatory framework on GMOs is fully implemented, finalise its work on the establishment of labelling thresholds for the adventitious or technically unavoidable presence of authorised GM seeds in seeds of both conventional and organic varieties.


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