Traduction de «nouveau membre doit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

apport du nouveau membre
capital brought in by the new member

l'apport du nouveau membre
the capital brought in by the new member

apport d'un nouveau membre
capital brought in by the new members

nouveau membre
new member | newly elected member

Définition: Trouble des conduites caractérisé par la présence d'un comportement dyssocial ou agressif (non limité à un comportement oppositionnel, provocateur ou perturbateur), se manifestant exclusivement, ou presque exclusivement, à la maison et dans les relations avec les membres de la famille nucléaire ou les personnes habitant sous le même toit. Pour un diagnostic positif, le trouble doit répondre, par ailleurs, aux critères généraux cités sous F91.-; la présence d'une perturbation, même sévère, des relations parents-enfants n'est pas, en elle-même, suffisante pour ce diagnostic.
Definition: Conduct disorder involving dissocial or aggressive behaviour (and not merely oppositional, defiant, disruptive behaviour), in which the abnormal behaviour is entirely, or almost entirely, confined to the home and to interactions with members of the nuclear family or immediate household. The disorder requires that the overall criteria for F91.- be met; even severely disturbed parent-child relationships are not of themselves sufficient for diagnosis.

Programme visant à évaluer l'admissibilité des membres du conseil arbitral à obtenir un nouveau mandat renouvelable de trois ans
Program to Evaluate the Eligibility of Board Members for Appointment to New Three Year Renewable Terms

Groupe Intégration et Coordination de nouveau pays membres
New Member Nations Integration and Coordination Group

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Chaque nouveau membre doit signer une déclaration accordant au conseil le droit de le poursuivre s'il venait à divulguer des renseignements confidentiels.
Each member who goes on the board signs a statement giving the board the right to sue if they divulge confidential information.

(3) Malgré le paragraphe (2), en cas de décès ou de démission d’un membre, l’association ou le conseil qui l’a nommé nomme un nouveau membre. Cependant, si le membre décédé ou démissionnaire était un producteur du secteur primaire au Canada nommé à partir d’une liste de candidats d’une association provinciale de producteurs de bovins, le nouveau membre doit être un producteur actif du secteur primaire au Canada et être nommé à partir d’une liste de candidats de la même association.
(3) Despite subsection (2), if a member dies or resigns, the association or council that appointed the member shall appoint a new member, and if the member who died or resigned was a primary producer in Canada appointed from a list of nominees from a provincial cattle association, the new member must be an active primary producer in Canada appointed from a list of nominees from that association.

Conformément à l'article 246, deuxième alinéa, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, le membre démissionnaire doit être remplacé pour la durée du mandat restant à courir par un nouveau membre de la même nationalité.
In accordance with the second paragraph of Article 246 of the Treaty on the Functioning of the European Union, a vacancy caused by resignation is to be filled for the remainder of the Member's term of office by a new Member of the same nationality.

Pour être élu, un candidat doit obtenir la majorité absolue des membres prenant part au vote: ainsi, si les 317 membres du Comité prennent tous part au vote, il faudra au nouveau président 159 voix pour être élu.
To be elected, a candidate must secure a majority of more than 50% of the members taking part in the vote: i.e. if all 317 members vote, the new President will require 159 votes.

Par conséquent, nous recommandons d'amender cette disposition, de façon à ce que le projet de loi reflète plus exactement l'opinion du rapport Fryer, à savoir que les parties devraient prendre conjointement la responsabilité du nouveau Bureau de recherche sur la rémunération de la façon suivante: le nombre des membres qui représentent les fonctionnaires doit être égal à celui des membres qui représentent l'employeur, et leur nomination doit former une majorité du comité consultatif (1100) [Traduction] Le président: Monsieur Tirabassi.
Accordingly, we're proposing that this provision be amended to ensure that the bill more accurately reflects the position stated in the Fryer Report, namely that the parties should jointly assume responsibility for the newly established Compensation Research Bureau, that an equal number of members representative of the employer and of employees be appointed and that the majority of the members on the advisory board must be appointed (1100) [English] The Chair: Mr. Tirabassi.

Les États membres devraient pouvoir comparer leur part actuelle dans la base d'imposition avec la part qui leur reviendra probablement dans le cadre de tout nouveau système // Le premier aspect n'est pas nouveau - le comportement des entreprises face à une modification de la législation fiscale doit être pris en compte dans toute politique fiscale et, de fait, avec la mise en place d'un système uniforme de répartition proportionnelle, la concurrence fiscale entre les États membres serait plus transparente et certainement plus prévisible.
Member States would need to be able to compare their existing share of the tax base with their likely share under any new system // The first is not a new issue - possible company behaviour in the face of changing tax legislation already has to be factored into tax policy and, indeed, with a uniform system of formula apportionment tax competition between Member States would be more transparent and arguably easier to predict.

Les autorités compétentes de l'État membre d'expédition doivent en être avisées immédiatement et le nouveau destinataire ou le nouveau lieu de livraison doit immédiatement être indiqué au verso du document administratif d'accompagnement».
The competent authority of dispatch must be notified immediately and the new consignee or the new place of delivery shall immediately be indicated on the reverse of the accompanying document.`;

considérant qu'une épreuve d'aptitude peut également être instaurée à la place du stage d'adaptation; que l'un comme l'autre auront pour effet d'améliorer la situation existant en matière de reconnaissance mutuelle des diplômes entre les États membres et donc de faciliter la libre circulation des personnes à l'intérieur de la Communauté; que leur fonction est d'évaluer l'aptitude du migrant, qui est une personne déjà formée professionnellement dans un autre État membre, à s'adapter à son environnement professionnel nouveau; qu'une épreuve d'aptitude aura l'avantage, du point de vue du migrant, de réduire la durée de la période d'adaptation; que, en principe, le choix entre le stage d'adaptation et l'épreuve d'aptitude doit relever du migrant; que, toutefois, la nature de certaines professions est telle qu'il doit être permis aux États membres d'imposer, sous certaines conditions, soit le stage, soit l'épreuve; que, en particulier, les différences entre les systèmes juridiques des États membres, même si elles sont d'importance variable d'un État membre à l'autre, justifient des dispositions particulières puisque la formation attestée par le diplôme, les certificats ou d'autres titres dans une matière du droit de l'État membre d'origine ne couvre pas, en règle générale, les connaissances juridiques exigées dans l'État membre d'accueil en ce qui concerne le domaine juridique correspondant;
Whereas an aptitude test may also be introduced in place of the adaptation period; whereas the effect of both will be to improve the existing situation with regard to the mutual recognition of diplomas between Member States and therefore to facilitate the free movement of persons within the Community; whereas their function is to assess the ability of the migrant, who is a person who has already received his professional training in another Member State, to adapt to this new professional environment; whereas, from the migrant's point of view, an aptitude test will have the advantage of reducing the length of the practice period; whereas, in principle, the choice between the adaptation period and the aptitude test should be made by the migrant; whereas, however, the nature of certain professions is such that Member States must be allowed to prescribe, under certain conditions, either the adaptation period or the test; whereas, in particular, the differences between the legal systems of the Member States, whilst they may vary in extent from one Member State to another, warrant special provisions since, as a rule, the education or training attested by the diploma, certificate or other evidence of formal qualifications in a field of law in the Member State of origin does not cover the legal knowledge required in the host Member State with respect to the corresponding legal field;

considérant que l'article 1er paragraphe 1 du règlement (CEE) no 357/79 prévoit que les États membres concernés procèdent tous les dix ans à des enquêtes de base sur les superficies viticoles et annuellement à des enquêtes intermédiaires ; que, suite à des difficultés imprévisibles, la première enquête de base sur les superficies viticoles n'a pu être menée à son terme dans un État membre dans les délais prescrits ; que, pour ces motifs, il avait été permis à cet État membre de reporter d'un an les échéances prévues ; qu'un tel report s'est révélé insuffisant en raison de difficultés ultérieures de caractère législatif national ; qu'il convient donc d'accorder à cet État membre un nouveau report d'un an des dates auxquelles cette enquête doit être réalisée et les résultats communiqués à la Commission;
Whereas Article 1 (1) of Regulation (EEC) No 357/79 provides that the Member States concerned shall carry out every 10 years basic surveys on the area under vines and annually intermediate surveys ; whereas, as a result of difficulties which could not have been foreseen, it was not possible to complete the first basic survey on the area under vines in one Member State within the prescribed period ; whereas it was therefore decided to grant an extension of the agreed period of one year to this Member State ; whereas this extension has proved insufficient because of further complications of a legislative nature ; whereas it is therefore advisable to allow this Member State to postpone for a further year the dates by which this survey must be completed and the results forwarded to the Commission;

En cas de vacance, le poste à pourvoir doit être pourvu aussi rapidement que possible, et c’est à la personne ou au groupe qui a désigné le membre démissionnaire qu’il incombe de désigner le nouveau membre (art. 28).
Vacancies must be filled as soon as practicable upon the nomination of a new member by the same person or group that nominated the departing member (clause 28).