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Anémie grave du nouveau-né
Anémie hémolytique périnatale
Anémie érythroblastique du nouveau-né
Attourner au nouveau créancier
Attourner au nouveau locateur
Faire attournement
Maladie hémolytique du nouveau-né
Maladie hémolytique périnatale
Nouveau règlement de financement des études
Reconnaître le nouveau propriétaire
Règlement
Règlement communautaire
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Règlement de pêche de l'Île-du-Prince-Édouard
Règlement de pêche de la Nouvelle-Écosse
Règlement de pêche des provinces maritimes
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Règlement refondu du Nouveau-Brunswick
Règlements refondus du Nouveau-Brunswick
S'attourner
érythroblastose foetale
érythroblastose périnatale

Traduction de «nouveau le règlement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Règlements refondus du Nouveau-Brunswick [ Règlement refondu du Nouveau-Brunswick ]

Consolidated Regulations of New Brunswick


Règlement de pêche des provinces maritimes [ Règlement de pêche de la Nouvelle-Écosse | Règlement de pêche du Nouveau-Brunswick | Règlement de pêche de l'Île-du-Prince-Édouard ]

Maritime Provinces Fishery Regulations [ Nova Scotia Fishery Regulations | New Brunswick Fishery Regulations | Prince Edward Island Fishery Regulations ]


Réglementation du lotissement: répondre aux besoins de petites viles: la ville de Sackville et la Commission d'urbanisme du district de Tantramar, Sackville, Nouveau-Brunswick [ Réglementation du lotissement: répondre aux besoins de petites villes ]

Subdivision Regulation: Meeting Small-Town Needs: The Town of Sackville and the Tantramar Planning District Commission Sackville, New Brunswick [ Subdivision Reguation: Meeting Small-Town Needs ]


Nouveau règlement de financement des études

new student finance scheme | new student finance system | new system of financiel aid to students


anémie érythroblastique du nouveau-né | anémie grave du nouveau-né | anémie hémolytique du nouveau-né par conflit foeto-maternel | anémie hémolytique périnatale | érythroblastose foetale | érythroblastose périnatale | maladie hémolytique du nouveau-né | maladie hémolytique périnatale

erythroblastosis fetalis | haemolytic disease of the newborn | HDN [Abbr.]


préparation d'une demande habituelle de règlement de frais médicaux

Preparation of routine medical insurance claim


attourner au nouveau créancier | attourner au nouveau locateur | faire attournement | reconnaître le nouveau propriétaire | s'attourner

attorn


règlement (UE) [ règlement communautaire | règlement de la Banque centrale européenne | règlement de la Commission | règlement du Conseil | règlement du Parlement européen ]

regulation (EU) [ Commission Regulation | Community regulation | Council Regulation | regulation of the European Central Bank | regulation of the European Parliament ]


mort ou un handicap sérieux (kernictère) associés avec à l'absence de dépistage et de traitement de l'hyperbilirubinémie chez les nouveau-nés

Death or serious disability (kernicterus) associated with failure to identify and treat hyperbilirubinemia in neonates


mort ou invalidité grave (kernictère) associée à une incapacité à identifier et traiter une hyperbilirubinémie chez un nouveau-né

Death or serious disability (kernicterus) associated with failure to identify and treat hyperbilirubinemia in neonates
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La Commission souhaite en outre que le nouveau cadre réglementant la planification et la fourniture de l'aide lui donne les moyens d'agir efficacement.

The Commission will further seek that the new framework regulating the aid programming and delivery will put it in an enabling position.


La proposition est cohérente avec la nouvelle PAC, et notamment avec le nouveau règlement sur les paiements directs[57], en vertu duquel les exploitations biologiques bénéficient ipso facto du nouveau paiement «vert», avec le nouveau règlement sur le développement rural[58] qui prévoit des mesures spécifiques en faveur de l'agriculture biologique, ainsi qu'avec la nouvelle politique commune de la pêche.

The proposal is consistent with the new CAP, e.g. with the new Regulation on Direct Payments[57], under which organic farms benefit ipso facto from the new "green" payment, and with the new Regulation on Rural Development[58], providing for specific measures benefitting organic farming, and the new Common Fisheries Policy.


En outre, ainsi qu’il était souligné dans la contribution de l’Eurosystème de 2008, le nouveau cadre réglementant les agences de notation de crédit devrait permettre un niveau de coopération adéquat entre les autorités de surveillance et l’Eurosystème.

Moreover, as was highlighted in the 2008 Eurosystem’s contribution, the new framework for regulating CRAs should allow for an appropriate level of cooperation between supervisory authorities and the Eurosystem.


La proposition jointe vise à clarifier le cadre réglementant les produits de consommation, en tenant compte des initiatives législatives de ces dernières années, telles que le nouveau cadre législatif sur la commercialisation des produits arrêté en 2008[3], l’adaptation[4] à ce nouveau cadre de la législation sectorielle d’harmonisation adoptée par l’Union et l’entrée en vigueur, le 1er janvier 2013, d’un nouveau règlement relatif à la normalisation européenne[5].

This proposal aims at clarifying the regulatory framework for consumer products taking into account legislative developments in recent years such as the New Legislative Framework on the Marketing of Products adopted in 2008[3], the alignment of sector-specific Union harmonisation legislation to that new framework[4] and the entry into application on 1 January 2013 of a new Regulation on European standardisation[5].


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Afin d'améliorer l'efficacité de l'aide extérieure de la Communauté européenne, un nouveau cadre réglementant la planification et la fourniture de l'aide a été élaboré, comprenant les règlements suivants: règlement (CE) no 1085/2006 du Conseil du 17 juillet 2006 établissant un instrument d'aide de préadhésion (IAP) , couvrant l'aide que la Communauté apporte aux pays candidats et aux pays candidats potentiels; règlement (CE) no 1638/2006 du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 2006 arrêtant des dispositions générales instit ...[+++]

In order to make the European Community's external aid more effective, a new framework has been devised for the planning and provision of assistance, including the following Regulations: Council Regulation (EC) No 1085/2006 of 17 July 2006 establishing an Instrument for Pre-Accession Assistance (IPA) to cover Community assistance for candidate countries and potential candidate countries, Regulation (EC) No 1638/2006 of the European Parliament and of the Council of 24 October 2006 laying down general provisions establishing a European Neighbourhood and Partnership Instrument , Regulation (EC) No 1905/2006 of the European Parliament and of ...[+++]


Afin d'améliorer l'efficacité et la transparence de l'aide extérieure de la Communauté, un nouveau cadre réglementant la planification et la fourniture des activités d'assistance a été envisagé.

A new framework for planning and delivering assistance is proposed in order to make the Community's external assistance more effective and transparent.


Afin d'améliorer l'efficacité de l'aide extérieure de la Communauté, un nouveau cadre réglementant la planification et la fourniture des activités d'assistance a été envisagé Le présent règlement est l'un des instruments généraux soutenant directement les politiques extérieures européennes.

A new framework for planning and delivering assistance is proposed in order to make the Community’s external assistance more effective. This Regulation constitutes one of the general instruments providing direct support for the European Union’s external policies.


Afin d'améliorer l'efficacité de l'aide extérieure de la Communauté, un nouveau cadre réglementant la planification et la fourniture des activités d'assistance a été envisagé.

A new framework for planning and delivering assistance is proposed in order to make the Community’s external assistance more effective.


La Commission souhaite en outre que le nouveau cadre réglementant la planification et la fourniture de l'aide lui donne les moyens d'agir efficacement.

The Commission will further seek that the new framework regulating the aid programming and delivery will put it in an enabling position.


considérant que l'article 40 bis (nouveau) du règlement relatif au transit communautaire n'est pas applicable dans le cadre du transit commun; qu'il convient d'adapter en conséquence l'appendice I de la convention;

Whereas the new Article 40 (a) of the Regulation on Community transit does not apply to common transit; whereas Appendix I to the Convention should consequently be adapted;


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