Vertaling van "nouveau consultés lorsque " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

La consultation : lorsque le but est de prendre de bonnes décisions
Consultation: When the Goal is Good Decisions

consultation d'enfant bien portant : nouveau-né
Well child visit, newborn

Pour nous conduire à l'an 2000 : un nouveau cadre législatif en matière d'éducation - Document de consultation
Creating a Framework for the Future, Education Legislation for the 1990's - A Consultation Paper

Un nouveau budget basé sur la consultation
Building our Next Budget Through Consultation

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

À l'issue de la présente consultation, lorsqu'elle élaborera une proposition formelle de nouveau cadre juridique, la Commission entend observer certains principes directeurs qu'elle considère comme particulièrement pertinents dans le contexte d'une législation européenne sur les paiements.
Further to this consultation, when drafting a formal proposal for a New Legal Framework, the Commission intends to observe some guiding principles which are considered particularly relevant in the context of EU payment legislation.

En outre, lorsque le Conseil entend modifier substantiellement l’acte proposé, il est tenu de consulter à nouveau le Parlement.
Furthermore, when the Council intends to substantially amend the proposal, it is required to consult Parliament again.

1. Tout nouveau type d'opérations de traitement à effectuer fait l'objet d'une consultation préalable lorsque:
1. Any new type of processing operations to be carried out shall be subject to prior consultation where:

En outre, pour éviter les factures exorbitantes, les fournisseurs de services d’itinérance devraient définir un ou plusieurs plafonds financiers et/ou exprimés en volume pour les dépenses en cours pour les services de données en itinérance, exprimés dans la devise dans laquelle le client en itinérance est facturé, qu’ils devraient offrir gratuitement à tous leurs clients en itinérance, une notification appropriée étant envoyée sous la forme d’un support pouvant être consulté de nouveau ultérieurement, lorsque ce plafond va être atteint.
In addition, in order to avoid bill shocks, roaming providers should define one or more maximum financial and/or volume limits for their outstanding charges for data roaming services, expressed in the currency in which the roaming customer is billed, and which they should offer to all their roaming customers, free of charge, with an appropriate notification, in a media format that can be consulted again subsequently, when this limit is being approached.

À l’appui de cette modification, il est également proposé qu’un nouveau considérant soit inséré afin de préciser que, lorsque les éléments d’une opération de financement sur titres ou d’un contrat dérivé ont déjà été déclarés à un référentiel central, et à condition que la BCE ait la possibilité effective de consulter les éléments de ces opérations, les exigences en matière de déclaration établies dans le règlement de la BCE portant sur les statistiques relatives aux marchés monétaires sont réputées avoir été respectées.
In support of this amendment it is similarly proposed that a new recital is introduced specifying that, in cases where the details of a securities financing transaction or a derivative contract have already been reported to a trade repository, and provided that the ECB has effective access to the details of these transactions, the reporting requirements set out in the ECB Regulation concerning statistics on the money markets are considered to have been complied with.

Lorsque le projet de mesure est modifié, l’autorité réglementaire nationale lance une consultation publique conformément aux procédures visées à l’article 6 et notifie à nouveau à la Commission le projet de mesure modifié conformément aux dispositions du paragraphe 3.
When the draft measure is amended, the national regulatory authority shall undertake a public consultation in accordance with the procedures referred to in Article 6, and shall re-notify the amended draft measure to the Commission in accordance with the provisions of paragraph 3.

Au sein de cette Assemblée, nous avons exprimé notre souhait d’être à nouveau consultés lorsque cette directive aura été remaniée.
We, in this Assembly, have conveyed that we wish to be consulted again once the directive has been redrafted.