Traduction de «notions et éléments » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

appellation d'une notion | dénomination d'une notion | nom d'une notion
designation of a concept | name of a concept | verbal designation of a concept

Définition: Troubles caractérisés par un ensemble de conduites dyssociales, agressives ou provocatrices, répétitives et persistantes, dans lesquelles sont bafouées les règles sociales correspondant à l'âge de l'enfant. Ces troubles dépassent ainsi largement le cadre des mauvaises blagues ou mauvais tours des enfants et les attitudes habituelles de rébellion de l'adolescent. Ils impliquent, par ailleurs, la notion d'un mode de fonctionnement persistant (pendant au moins six mois). Les caractéristiques d'un trouble des conduites peuvent être symptomatiques d'une autre affection psychiatrique; dans cette éventualité, ce dernier diagnostic doit être codé. Le diagnostic repose sur la présence de conduites du type suivant: manifestations excessives de bagarres et de tyrannie, cruauté envers des personnes ou des animaux, destruction des biens d'autrui, conduites incendiaires, vols, mensonges répétés, école buissonnière et fugues, crises de colère et désobéissance anormalement fréquentes et graves. La présence de manifestations nettes de l'un des groupes de conduites précédents est suffisante pour le diagnostic, alors que la survenue d'actes dyssociaux isolés ne l'est pas.
Definition: Disorders characterized by a repetitive and persistent pattern of dissocial, aggressive, or defiant conduct. Such behaviour should amount to major violations of age-appropriate social expectations; it should therefore be more severe than ordinary childish mischief or adolescent rebelliousness and should imply an enduring pattern of behaviour (six months or longer). Features of conduct disorder can also be symptomatic of other psychiatric conditions, in which case the underlying diagnosis should be preferred. Examples of the behaviours on which the diagnosis is based include excessive levels of fighting or bullying, cruelty to other people or animals, severe destructiveness to property, fire-setting, stealing, repeated lying, truancy from school and running away from home, unusually frequent and severe temper tantrums, and disobedience. Any one of these behaviours, if marked, is sufficient for the diagnosis, but isolated dissocial acts are not.

éléments fondamentaux [ principes de base | principes fondamentaux | notions élémentaires ]
basics [ fundamentals | bread and butter basics ]

caractère d'une notion | caractéristique d'une notion
characteristic of a concept

notion propre | notion propre au domaine en question
specific conception in a given field

élément du dossier
Record element

notion périmée [ notion mise au rebut ]
discarded notion

Notions élémentaires sur ... [ Notions de ... | L'abc de ... ]
Primer

Carence en plusieurs éléments nutritionnels
Deficiency of multiple nutrient elements

Carences en autres éléments nutritionnels
Deficiency of other nutrient elements

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

12. prend acte de la grande diversité qui caractérise les vingt-huit systèmes fiscaux existants au sein de l'Union, tant sur le plan de la définition de la base imposable qu'en termes de niveau des taux d'imposition, et qui est d'autant plus considérable si l'on tient compte des territoires spéciaux dotés de régimes fiscaux autonomes qui sont liées à des États membres de l'Union (territoires d'outre-mer et dépendances de la Couronne); déplore que des notions et éléments de base, tels que l'équilibre entre l'imposition à la source et l'imposition selon la résidence, l'établissement stable et les entités imposables, la réalité économique et les règles anti-abus, la définition des intérêts et des redevances, le traitement des actifs incorporels, le traitement de la dette et des fonds propres, sans parler des éléments déductibles ou pas de l'assiette fiscale, échappent actuellement à toute définition ou toutes orientations communes au sein de l'Union, laissant les États membres avec des régimes fiscaux non coordonnés; souligne qu'il est nécessaire d'harmoniser ces définitions;
12. Notes the great diversity of the 28 tax systems in the EU, as regards both the definition of the tax base and the level of the tax rate, which is even greater if one takes into account those special jurisdictions with autonomous tax systems that are connected to EU Member States (overseas territories and Crown dependencies); deplores the fact that basic notions and elements, such as the balance between source and residence taxation, permanent establishment and taxable entities, economic substance and anti-abuse rules, the definition of interest and royalties, the treatment of intangibles, the treatment of debt and equity, let alone what can or cannot be deducted from the tax base, are currently not subject to any joint definition or guidelines in the EU, leaving Member States with uncoordinated tax systems; stresses that it is necessary to harmonise these definitions;

Lors du passage du projet de loi C-74 au projet de loi C-32, des modifications ont considérablement restreint la notion d'éléments déclencheurs pour les opérations de prévention de la pollution et de planification d'urgence.
Here there have been changes made between Bill C-32 and Bill C-74 that significantly narrow the triggers for pollution prevention and emergency planning.

Le groupe de travail du premier ministre sur les perspectives futures de l'agriculture a fait le tour du Canada et l'une des choses que nous avons entendues à ce sujet, c'est toute cette controverse entre les produits alimentaires classiques et les produits alimentaires organiques, et, dès lors qu'on intègre la notion d'élément transgénique à ce débat, toute la question de la pollinisation croisée surgit aussitôt.
The Prime Minister's Task Force on Future Opportunities in Agriculture has been touring Canada. One of the things we hear is the debate between conventional and organic. When we get into this transgenic we are dealing with the issue of cross-pollination.

Je remercie d'ailleurs M. Robinson d'avoir attiré mon attention sur ce petit passage du juge Cory dans M. c. H. Il a effectivement, et je pense qu'il a été le seul, évoqué encore que très rapidement la notion de relation conjugale—rectifiez-moi si je me trompe, mais je pense que, dans un certain sens, c'est lui et lui seul qui a utilisé cette notion de relation conjugale—et cette démarche comporte un élément fondamental, du moins du point de vue de la collectivité homosexuelle, et cet élément est l'activité sexuelle.
I thank Mr. Robinson for bringing to my attention that short passage by Justice Cory in M. v. H. The conjugal language approach that was taken very briefly, I think only by him—you can correct me on that if I'm wrong, but I think he's the only judge who, in a sense, develops the use of “conjugal” there—has a key thing there from the same-sex community's point of view, and that's sexual activity.

10. estime qu'en cas d'interprétation de la notion de "comportement inapproprié" au sens du point b) du Code de conduite annexé à l'accord modifié en plus des principes généralement acceptés énoncés par le Code, notamment aux points c), f) ou g), cette notion devrait comprendre les éléments suivants:
10. Considers that, when interpreting “inappropriate behaviour”, within the meaning of point (b) of the Code of Conduct annexed to the modified agreement in addition to the generally accepted principles as outlined in the Code, in particular in its points c), f) or g), this expression includes:

155. estime que la Commission devrait proposer une définition commune de la notion d'«effet multiplicateur» et de celle de «recyclage» dans la réglementation relative aux Fonds structurels, en fonction du type de fonds ou de fonds de participation, et qu'elle devrait exiger que les valeurs minimales contraignantes pour les ratios de levier et les fréquences minimales de renouvellement, ainsi que les informations à fournir pour le calcul des indicateurs de levier soient fixées contractuellement; estime que la notion de «valeur ajoutée» devrait être considérée comme un élément important dans le calcul des ratios de levier afin d'atteindre les objectifs appropriés et de tenir compte de la conjoncture du marché; considère qu'à cet effet, il serait souhaitable d'articuler le concept de la plus-value européenne dans le cadre juridique pour la période 2014-2020;
155. Takes the view that the Commission should propose a common definition of multiplier effect, standard concepts of recycling in the Structural Funds regulations, depending on the type of holding fund or fund as well as require contractually binding minimum leverage ratios and minimum revolving periods and data for the calculation of leverage indicators; considers that the concept of added value should be regarded as a relevant component in the calculation of leverage ratios in order to achieve relevant policy objectives as well as take market conditions into account; considers that to this end it would be advisable to articulate the concept of European added value in the legal framework for the 2014-2020 period;

155. estime que la Commission devrait proposer une définition commune de la notion d'"effet multiplicateur" et de celle de "recyclage" dans la réglementation relative aux Fonds structurels, en fonction du type de fonds ou de fonds de participation, et qu'elle devrait exiger que les valeurs minimales contraignantes pour les ratios de levier et les fréquences minimales de renouvellement, ainsi que les informations à fournir pour le calcul des indicateurs de levier soient fixées contractuellement; estime que la notion de "valeur ajoutée" devrait être considérée comme un élément important dans le calcul des ratios de levier afin d'atteindre les objectifs appropriés et de tenir compte de la conjoncture du marché; considère qu'à cet effet, il serait souhaitable d'articuler le concept de la plus-value européenne dans le cadre juridique pour la période 2014-2020;
155. Takes the view that the Commission should propose a common definition of multiplier effect, standard concepts of recycling in the Structural Funds regulations, depending on the type of holding fund or fund as well as require contractually binding minimum leverage ratios and minimum revolving periods and data for the calculation of leverage indicators; considers that the concept of added value should be regarded as a relevant component in the calculation of leverage ratios in order to achieve relevant policy objectives as well as take market conditions into account; considers that to this end it would be advisable to articulate the concept of European added value in the legal framework for the 2014-2020 period;

On a laissé entendre, ce qui n'est pas dénué de fondement à mon avis, qu'à moins que des mesures ne soient prises pour préciser la notion d'élément de passif utilisée dans le code, la simple introduction d'une action en libelle diffamatoire suffira désormais à limiter la liberté d'expression des députés et l'exercice de leur droit de vote.
There is the suggestion, not entirely unfounded in my view, that unless steps are taken to clarify the notion of liability in the Code, the mere launching of a libel suit will now be sufficient to limit members’ freedom of speech and their ability to vote.

En dehors de certaines modifications qui découlaient directement de l'abandon de la notion de Constitution et du maintien des deux traités actuels en les modifiant, ainsi que de l'abandon des éléments symboliques ou de vocabulaire susceptibles d'invoquer des notions étatiques, les questions institutionnelles ne devaient donc pas se trouver au cœur des négociations de 2007.
Apart from certain changes stemming directly from the abandonment of the idea of a constitution and the retention of the two current Treaties in amended form, and from the abandonment of symbols or vocabulary which might prompt comparisons with a State, institutional issues were not set to be a focal point of the 2007 negotiations.

En ce qui concerne l'interprétation de la notion de «logement», il y a lieu d'observer que, même si, traditionnellement, ce sont des hôtels, des auberges ou des établissements similaires qui fournissent ce service à titre onéreux, le fait que le séjour se déroule dans un tel établissement fournissant ce service à titre onéreux ne constitue pas un élément indispensable de la notion de logement au sens de la directive.
So far as concerns the interpretation of 'accommodation', it should be observed that, even if, traditionally, it is hotels, hostels or similar establishments which provide such a service for consideration, the fact that the stay is at such an establishment providing such service for consideration does not constitute an essential element of the definition of accommodation for the purposes of the Directive.