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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Annonces et notifications de la direction
Avis par courriel
Avis par courrier électronique
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Notification BECN
Notification FECN
Notification de congestion explicite vers l'arrière
Notification de congestion explicite vers l'avant
Notification de congestion vers l'amont
Notification de congestion vers l'aval
Notification de l'acceptation
Notification donnant acte du consentement
Notification explicite d'encombrement vers l'arrière
Notification explicite d'encombrement vers l'avant
Notification explicite de congestion au destinataire
Notification explicite de congestion vers l'arrière
Notification explicite de congestion vers l'avant
Notification explicite de congestion à la source
Notification par courriel
Notification par courrier électronique
Notification par messagerie électronique
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «notification directe » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Principes généraux applicables aux systèmes de comptes rendus de navires et aux prescriptions en matière de notification, y compris les directives concernant la notification des événements mettant en cause des marchandises dangereuses, des substances nuis

General Principles for Ship Reporting Systems and Ship Reporting Requirements, Including Guidelines for Reporting Incidents Involving Dangerous Goods, Harmful Substances and/or Marine Pollutants


notification explicite de congestion vers l'avant | notification de congestion explicite vers l'avant | notification explicite d'encombrement vers l'avant | notification explicite de congestion au destinataire | notification de congestion vers l'aval | notification FECN

forward explicit congestion notification | FECN


notification explicite de congestion vers l'arrière | notification de congestion explicite vers l'arrière | notification explicite d'encombrement vers l'arrière | notification explicite de congestion à la source | notification de congestion vers l'amont | notification BECN

backward explicit congestion notification | BECN


les directives ... sont notifiées ... et prennent effet par cette notification

Directives ... shall be notified ... and take effect upon such notification


Annonces et notifications de la direction

Executive Advertisements & Notifications


Directives et critères concernant les systèmes de notification des navires

Guidelines and Criteria for Ship Reporting Systems


notification par courriel | notification par courrier électronique | notification par messagerie électronique | avis par courriel | avis par courrier électronique

e-mail notification


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


notification de l'acceptation | notification donnant acte du consentement

act of consent


Règlement relatif à la signification et à la notification dans les États membres des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile ou commerciale (signification ou notification des actes), et abrogeant le règlement (CE) n° 1348/2000 du Conseil

Regulation on the service in the Member States of judicial and extrajudicial documents in civil or commercial matters (service of documents), and repealing Council Regulation (EC) No 1348/2000 | Service of Documents Regulation
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La méthode que préconise le guide est la notification directe, lorsqu'on connaît l'identité des personnes en cause et que leurs coordonnées sont disponibles.

Direct notification is the preferred method in the guide whenever the identities of the individuals are known and current contact information is available.


Il s'agit d'une notification directe des personnes affectées dont on connaît le nom.

That's direct notification to affected individuals whose names are known.


(5) Tout compte rendu est fait en conformité avec les articles 2 et 3.1 à 3.3 de l’appendice de l’annexe de la résolution A.851(20) de l’OMI, intitulée Principes généraux applicables aux systèmes de comptes rendus de navires et aux prescriptions en matière de notification, y compris les directives concernant la notification des événements mettant en cause des marchandises dangereuses, des substances nuisibles et/ou des polluants marins et comprend notamment les renseignements suivants :

(5) Every report must be made in accordance with sections 2 and 3.1 to 3.3 of the appendix to the Annex to the General Principles for Ship Reporting Systems and Ship Reporting Requirements, Including Guidelines for Reporting Incidents Involving Dangerous Goods, Harmful Substances and/or Marine Pollutants, IMO Resolution A.851(20), and must include the following information:


La méthode de notification préconisée est d'informer directement les personnes affectées — par téléphone, par lettre ou en personne.

The preferred method of notification is direct—by phone, letter or in person—to affected individuals.


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Essentiellement, pour chacune des demandes de réhabilitation, on évalue les coûts directs comme suit : examen préliminaire, enquête, préparation du dossier aux fins de la prise d’une décision, octroi de la réhabilitation et notification de la décision à l’intéressé : 120 $; décision des commissaires d’octroyer, de refuser ou de révoquer la réhabilitation : 3 $; services de messagerie, affranchissement et gestion des documents liés à la demande : 10 $; traitement des paiements reçus et des remboursements accordés : 2 $.

Essentially, the activities of screening, investigation, preparation of cases for decision-making, issuing pardons, and notification of pardons awarded is estimated to result in a direct cost to the Board of $120 per pardon application ; decisions by Board members to grant, deny or revoke pardons is estimated to result in a direct cost of $3 per pardon application; mail services, postage and records management is estimated to result in a direct cost of $10 per pardon application; and processing of payments received and refunds gran ...[+++]


Toute personne intéressée à une instance judiciaire peut faire procéder à la signification ou à la notification d’actes judiciaires directement par les soins des officiers ministériels, fonctionnaires ou autres personnes compétentes de l’État membre requis, lorsqu’une telle signification ou notification directe est autorisée par la loi de cet État membre.

Any person interested in a judicial proceeding may effect service of judicial documents directly through the judicial officers, officials or other competent persons of the Member State addressed, where such direct service is permitted under the law of that Member State.


De plus, les opérateurs doivent être capables d'adresser leur déclaration ou notification directement à partir de leur système informatique à la douane par voie électronique.

Traders should be able to lodge their declarations and notifications directly with customs from their own IT system using a standard interface.


La Commission invite également les parties à se prononcer quant à l'envoi de notifications directement aux autorités nationales, l'envoi de la notification par voie électronique et les critères nécessaires pour déclarer une notification comme incomplète.

The Commission also invites the parties to comment on whether notifications could be submitted direct by the notifying parties to the competent national authorities, whether they could be submitted electronically and on the necessary criteria for finding that a notification is incomplete.


Les opérateurs doivent pouvoir adresser leur déclaration ou notification directement à partir de leur propre système informatique (s'ils le souhaitent, par l'intermédiaire d'une centrale de dédouanement ou d'un commissionnaire en douane) et fournir toutes les données nécessaires à la douane par voie électronique selon une interface harmonisée.

Traders should be able to lodge their declaration or notification directly from their own IT system (if they wish via a clearing house or customs agent) and give all necessary data electronically to customs according to a standard interface.


Le CEPD recommande, en outre, que les lignes directrices ou la décision d’application précisent que l’autorité qui délivre les licences — qui est la mieux placée pour adresser une notification directement aux personnes concernées — devrait informer les titulaires de licence du fait que leurs achats seront enregistrés et pourront être signalés s’ils sont jugés «suspects» (voir les articles 10 et 11 de la directive 95/46/CE).

The EDPS further recommends that the guidelines or implementing decision should specify that the licensing authority — who is best positioned to provide such a notice directly to the data subjects — should inform license holders about the fact that their purchases will be recorded and may be subject to reporting if found ‘suspicious’ (see Articles 10 and 11 of Directive 95/46/EC).


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