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Except for
Exception du caractère dangereux inhérent à l'objet
Exception en faveur des handicapés
Exception en faveur des personnes handicapées
Exception handicap
Phalange du doigt excepté le pouce
Sous cette réserve
Sous réserve de
à l'exception de
événement à noter

Traduction de «noter qu’à l’exception » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
contremaître de conducteurs de locotracteurs et locomotrices, à l'exception du transport ferroviaire [ contremaîtresse de conducteurs de locotracteurs et locomotrices, à l'exception du transport ferroviaire ]

foreman, rail vehicle operators, except rail transport


contremaîtres de façonneurs et de formeurs des métaux, à l'exception des usineurs [ contremaîtresse de façonneurs et de formeurs des métaux, à l'exception des usineurs ]

other foremen/women: metal shaping and forming occupations, except machining


Code OTAN des couleurs pour l'identification des munitions (à l'exception des munitions d'un calibre inférieur à 20 mm)

The NATO code of colours for the identification of ammunitions (except ammunitions of a calibre below 20 mm)


à l'exception de | sous cette réserve | sous réserve de

except for | with the exception of




exception du caractère dangereux inhérent à l'objet

inherently dangerous exception




exception en faveur des handicapés | exception en faveur des personnes handicapées | exception handicap

disability exception




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il faut noter que, sauf quelques exceptions, les personnes nommées dans le livre sont ou étaient des parlementaires canadiens.

Please note that, with a few exceptions, the persons named in the book are all current or former Canadian parliamentarians.


Il faut noter toutefois une importante exception. Selon la proposition de la Commission, les agréments de sécurité pour les gestionnaires d'infrastructure seront encore délivrés par les autorités nationales de sécurité.

One important exception should however be noted: As proposed by the Commission, safety certificates for infrastructure managers will still be issued by NSAs.


La Commission fait valoir que ses décisions concernant les procédures d'infraction sont publiées chaque mois mais il convient de noter qu'elles sont publiées à partir du stade de l'avis motivé, à l'exception des cas de non-respect des arrêts de la Cour, pour lesquels la publication est autorisée à partir du stade de la mise en demeure, à moins que la Commission n'en décide autrement.

While the Commission argues that its decisions on infringements are published monthly, one should note that they are published from the reasoned opinion stage onwards, except for the cases of failure to comply with Court judgments, when publication is authorized from the stage of the letter of formal notice, unless the Commission decides otherwise.


Il convient également de noter qu'aucun fonds en provenance de l'Agence ne devrait revenir au budget de l'UE ou aux budgets généraux des États membres, ou encore à leurs agences nationales, à l'exception des subventions liées aux projets de coopération et de convergence.

It should also be noted that no money should flow back from the Agency either to the EU-budget or the general budgets of Member States, or their national offices, with the exception of grants related to the cooperation and convergence projects.


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À noter la confirmation, par le traité de Lisbonne, de ce qu'on appelle "l'exception culturelle", élargie à d'autres domaines.

The Treaty of Lisbon also endorses what is referred to as the 'cultural exception', extending it to other areas.


Il convient de noter qu'à l'exception des États-Unis, qui est un cas particulier, presque toutes les fédérations contemporaines utilisent une forme de transfert de péréquation.

It's significant to note here that except for the United States, which is an outlier here, virtually all contemporary federations employ some systematic form of equalization transfer.


Il convient de noter qu'à deux exceptions près, les quinze modèles enregistraient leur prix le plus élevé en Allemagne.

It shall be noted that all but two of the 15 models mentioned above were most expensive in Germany.


13. Il convient de noter qu'au contraire de ce qui avait été prévu dans la Convention du Conseil de l'Europe, le traité sur l'Union européenne ne couvre pas l'exception d'ordre public pour l'exercice des droits fondamentaux de sorte que les États membres ont une marge de manœuvre extrêmement large pour invoquer de telles exceptions.

13. It must be noted that, contrary to what is laid down in the Council of Europe Convention, the European Union Treaty does not cover the ‘public order’ exception to the exercise of fundamental rights, so that Member States have a very large margin of manoeuvre in invoking such an exception.


Il faut toutefois noter la très grave exception des stocks de maquereau et de chinchard de Mer du Nord, dont la récupération après un catastrophique effondrement s'avère très lente.

A very serious exception, however, are the stocks of mackerel and horse mackerel in the North Sea, the recovery of which after a catastrophic collapse is proving very slow.


Il est également important de noter que le taux de bilinguisme a augmenté dans huit des douze provinces et territoires, à l'exception du Québec, de 1996 à 2006.

It is also important to note that the bilingualism rate increased in eight of the twelve provinces and territories, but not in Quebec, from 1996 to 2006.




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noter qu’à l’exception ->

Date index: 2025-08-03
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