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ARIANE
Assistant ATS chargé notamment de la fonction NOTAM
Charge fournie
Conicité
Cône d'emmanchement
Instruments fournis
Matériel fourni
Mode d'assemblage de deux pièces
NOTAM sur l'état de la surface de la piste
NOTAMJ
Présentation et informations fournies
Puissance fournie
Régions NOTAM
Régions de diffusion NOTAM

Traduction de «notamment être fournies » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
NOTAM RSC/CRFI [ NOTAM sur l'état de la surface de la piste | NOTAMJ | NOTAM RSC/JBI ]

RSC/CRFI NOTAM [ Runway Surface Condition NOTAM | NOTAMJ | RSC/JBI NOTAM ]


assertions relatives à la présentation et aux informations fournies | présentation et informations fournies | assertions sur la présentation et les informations fournies

presentation and disclosure assertions | assertions about presentation and disclosure | presentation and disclosure


Définition: Arrivée d'une nouvelle personne dans la famille, se traduisant par un changement négatif dans les relations de l'enfant. Couvre notamment le remariage d'un des parents ou la naissance d'un frère ou d'une sœur.

Definition: Arrival of a new person into a family resulting in adverse change in child's relationships. May include new marriage by a parent or birth of a sibling.


assistant ATS chargé notamment de la fonction NOTAM

briefing officer


régions NOTAM [ régions de diffusion NOTAM ]

NOTAM areas






Loi sur les services publicitaires fournis par des éditeurs étrangers [ Loi concernant les services publicitaires fournis par des éditeurs étrangers de périodiques ]

Foreign Publishers Advertising Services Act [ An Act Respecting Advertising Services Supplied by Foreign Periodical Publishers ]


cône d'emmanchement [mode d'assemblage de deux pièces] | conicité [défaut dimensionnel d'une pièce, notamment par usure]

taper


programme d'action destiné à promouvoir la connaissance et la diffusion de la création artistique littéraire européenne notamment par le biais de la traduction | programme de soutien dans le domaine du livre et de la lecture | ARIANE [Abbr.]

Action Programme to promote knowledge and dissemination of European artistic and literary creation, notably by means of translation | Support Programme in the field of books and reading | ARIANE [Abbr.]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Doivent notamment être fournies les informations disponibles concernant les fonds, avoirs financiers ou ressources économiques possédés ou contrôlés par les personnes désignées par le comité des sanctions et énumérées à l'annexe I, pendant les 6 mois précédant l'entrée en vigueur du présent règlement.

In particular, available information in respect of funds, financial assets or economic resources owned or controlled by persons designated by the Sanctions Committee and listed in Annex 1 during the period of six months before the entry into force of this Regulation shall be provided.


En outre, les indications sur des règles transparentes de divulgation ex ante des droits de propriété intellectuelle essentiels et les conditions et modalités d'octroi des licences dans le contexte normatif, qui doivent notamment être fournies à l'occasion de la prochaine réforme de la politique de normalisation de l'UE ainsi qu'au titre de la réglementation actualisée en matière d'ententes applicable aux accords de coopération horizontale, pourraient contribuer à limiter les demandes de redevance pour l'utilisation des normes et donc à faire baisser les coûts d'accès au marché.

Moreover, guidance on transparent ex-ante disclosure rules for essential intellectual property rights and licensing terms and conditions in the context of standard-setting, to be provided in particular in the forthcoming reform of EU standardisation policy as well as in updated antitrust rules on horizontal co-operation agreements, could contribute to lower royalty demands for the use of standards and thus to lower market entry costs.


44. réaffirme le besoin de garantir un accès universel, non discriminatoire et effectif des personnes handicapées à la protection sociale, aux avantages sociaux, aux soins de santé, à l'éducation, ainsi qu'à la fourniture de biens et services disponibles au public: logement, télécommunications et communications électroniques, informations – notamment informations fournies dans des formats accessibles –, services financiers, culture et loisirs, bâtiments ouverts au public, moyens de transport et autres domaines et installations publics ...[+++]

44. Reaffirms the need to guarantee universal, effective, non-discriminatory access for persons with disabilities to social protection, social advantages, health care and education, and to the supply of the goods and services which are available to the public, including housing, telecommunications and electronic communications, information – including information provided in accessible formats – financial services, culture and leisure, buildings open to the public, modes of transport and other public areas and facilities;


6. Eu égard aux obligations de conformité des agences nationales visées à l'article 27, paragraphe 4, la Commission examine les systèmes nationaux de gestion et de contrôle, notamment sur la base de l'évaluation de conformité ex-ante fournie par l'autorité nationale, de la déclaration annuelle de gestion de l'agence nationale et de l'avis de l'organisme d'audit indépendant sur cette déclaration, et en tenant dûment compte des informations fournies annuellement par l'autorité nationale sur ses activités de suivi et de supervision du pr ...[+++]

6. On the basis of the compliance requirements for national agencies referred to in Article 27(4), the Commission shall review the national management and control systems, in particular on the basis of the ex-ante compliance assessment provided to it by the national authority, the national agency's yearly management declaration and the opinion of the independent audit body thereon, taking due account of the yearly information provided by the national authority on its monitoring and supervision activities with regard to the Programme.


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Même s'il existe de nombreuses informations indépendantes sur les médicaments, notamment celles fournies par les autorités nationales ou les professionnels de santé, la situation varie sensiblement d'un État membre et d'un produit à l'autre.

While there is already a lot of independent information on pharmaceuticals, for example information provided by national authorities or healthcare professionals, the situation differs very much between Member States and between the different products available.


Même s'il existe de nombreuses informations indépendantes sur les médicaments, notamment celles fournies par les autorités nationales ou les professionnels de santé, la situation varie sensiblement d'un État membre et d'un produit à l'autre.

While there is already a lot of independent information on pharmaceuticals, for example information provided by national authorities or healthcare professionals, the situation differs very much between Member States and among the different products available.


En outre, les indications sur des règles transparentes de divulgation ex ante des droits de propriété intellectuelle essentiels et les conditions et modalités d'octroi des licences dans le contexte normatif, qui doivent notamment être fournies à l'occasion de la prochaine réforme de la politique de normalisation de l'UE ainsi qu'au titre de la réglementation actualisée en matière d'ententes applicable aux accords de coopération horizontale, pourraient contribuer à limiter les demandes de redevance pour l'utilisation des normes et donc à faire baisser les coûts d'accès au marché.

Moreover, guidance on transparent ex-ante disclosure rules for essential intellectual property rights and licensing terms and conditions in the context of standard-setting, to be provided in particular in the forthcoming reform of EU standardisation policy as well as in updated antitrust rules on horizontal co-operation agreements, could contribute to lower royalty demands for the use of standards and thus to lower market entry costs.


Cette information peut notamment être fournie par l'intermédiaire d'autres organisations, d'organismes de prévention routière, d'organisations non gouvernementales actives dans le domaine de la sécurité routière ou des clubs automobiles.

Such information may be passed on through, among other organisations, road safety bodies, non governmental organisations active in the field of road safety or automobile clubs.


Une information claire devrait notamment être fournie sur chacun des points repris dans la présente charte quant au rôle et aux tâches des organisations d'envoi et d'accueil ainsi qu'aux différents systèmes d'éducation et de formation.

Among other things, clear information should be provided on each of the points contained in this Charter, about the role and tasks of the sending and hosting organisations and about the various education and training systems.


Selon la jurisprudence de la Cour de justice, pour déterminer si certaines activités, notamment celles qui sont financées par les pouvoirs publics ou fournies par des entités publiques, constituent un «service», il convient de les examiner au cas par cas et de tenir compte de toutes leurs caractéristiques, notamment la manière dont elles sont fournies, organisées et financées dans l'État membre concerné.

According to the case-law of the Court of Justice, the assessment of whether certain activities, in particular activities which are publicly funded or provided by public entities, constitute a ‘service’ has to be carried out on a case by case basis in the light of all their characteristics, in particular the way they are provided, organised and financed in the Member State concerned.




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notamment être fournies ->

Date index: 2021-10-02
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