Traduction de «notamment par suite » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Décret concernant la remise de certains intérêts dus à la suite de la remise de dettes convenue par des membres du Club de Paris, notamment le Canada
Order Respecting the Remission of Certain Interest Payments owed on Canada Account loans as a Result of Debt Forgiveness Agreed to by Members of the Paris Club, including Canada

NOTAM RSC/CRFI [ NOTAM sur l'état de la surface de la piste | NOTAMJ | NOTAM RSC/JBI ]
RSC/CRFI NOTAM [ Runway Surface Condition NOTAM | NOTAMJ | RSC/JBI NOTAM ]

assistant ATS chargé notamment de la fonction NOTAM
briefing officer

Définition: Arrivée d'une nouvelle personne dans la famille, se traduisant par un changement négatif dans les relations de l'enfant. Couvre notamment le remariage d'un des parents ou la naissance d'un frère ou d'une sœur.
Definition: Arrival of a new person into a family resulting in adverse change in child's relationships. May include new marriage by a parent or birth of a sibling.

régions NOTAM [ régions de diffusion NOTAM ]
NOTAM areas

Document de clôture de la réunion de Vienne 1986 des représentants des États ayant participé à la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe, tenue conformément aux dispositions de l'acte final relatives aux suites de la conférence | Document de clôture de la réunion de Vienne sur les suites de la CSCE
Concluding Document of the Vienna Meeting 1986 of Representatives of the Participating States of the Conference on Security and Co-operation in Europe, held on the basis of the provisions of the Final Act relating to the Follow-up to the Conference | Vienna Concluding Document

rencontre de Vienne sur les suites de la CSCE | réunion de Vienne sur les suites de la CSCE
CSCE follow-up meeting in Vienna

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Définition: Démence vasculaire qui s'installe, habituellement de façon rapide, à la suite d'ictus cérébraux répétés, liés à des thromboses vasculaires, des embolies ou des hémorragies. Il est rare que la cause en soit un infarcissement massif unique.
Definition: Usually develops rapidly after a succession of strokes from cerebrovascular thrombosis, embolism or haemorrhage. In rare cases, a single large infarction may be the cause.

Définition: Démence vasculaire dont le début est progressif, qui fait suite à de nombreux épisodes ischémiques transitoires provoquant des lacunes dans le parenchyme cérébral. | Démence à prédominance corticale
Definition: Gradual in onset, following a number of transient ischaemic episodes which produce an accumulation of infarcts in the cerebral parenchyma. | Predominantly cortical dementia

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

« administrateurs généraux, notamment par suite de l'exercice des pouvoirs qui lui sont conférés par le paragraphe 30(2)».
“make recommendations to deputy heads, particularly in the exercise of its powers under subsection 30(2)”.

Tout cela est lié, étant donné notamment les suites à donner à l'initiative de Kyoto.
Certainly that's very relevant, with the Kyoto initiative going forward and those kinds of things.

Celles-ci peuvent notamment viser à l'insertion sociale et professionnelle, par l'accès à l'emploi, de personnes qui sont défavorisées notamment par suite d'un manque de qualifications ou de difficultés sociales ou professionnelles qui conduisent à l'exclusion et la marginalisation.
Those activities include social and professional integration by means of access to employment for people disadvantaged in particular by insufficient qualifications or social or professional problems leading to exclusion and marginalisation.

2. Lorsque le titulaire ou le cessionnaire d'un certificat d'importation, d'exportation ou de préfixation apporte, à la satisfaction des autorités compétentes, la preuve, d'une part, qu'un certificat ou un extrait n'a pas été utilisé en totalité ou en partie et, d'autre part, ne pourra pas être utilisé notamment par suite de sa destruction totale ou partielle, un certificat de remplacement ou un extrait de remplacement est délivré par l'organisme de délivrance du certificat initial pour une quantité de produits qui, augmentée de la tolérance le cas échéant, correspond à la quantité disponible.
2. Where the holder or transferee of an import or export licence or advance fixing certificate is able to prove to the satisfaction of the competent authority both that the licence or certificate or an extract therefrom has not been used wholly or in part and that it can no longer be used, particularly because it has been totally or partially destroyed, the body which issued the original licence or certificate shall issue a replacement licence, certificate or extract for a quantity of goods, including the tolerance margin where necessary, equalling the quantity remaining available.

faire enquête sur les dénonciations visées à l'article 12, revoir les résultats, faire rapport de ses conclusions aux auteurs des dénonciations et aux administrateurs généraux concernés et présenter des recommandations aux administrateurs généraux concernés quant aux mesures correctives à prendre dans les cas d'actes répréhensibles, notamment par suite de représailles
investigating disclosures of wrongdoing made in accordance with section 12, reviewing the results of the investigations, reporting his or her findings to the persons who made the disclosures and to the appropriate chief executives and making recommendations to chief executives concerning the measures to be taken to correct the wrongdoings, including those involving reprisals

17. La Commission peut effectuer des vérifications sur toute question relevant de sa compétence et faire des recommandations aux administrateurs généraux, notamment par suite de l'exercice des pouvoirs qui lui sont conférés par le paragraphe 30(2).
17. The Commission may conduct audits on any matter within its jurisdiction and may make recommendations to deputy heads, in particular pursuant to the exercise of the powers conferred on it by subsection 30(2).

Il a alors été clairement établi—pas seulement au Canada, mais aussi à l'échelle mondiale, notamment par suite d'une étude menée en Europe dont je donne aussi la référence—que ce qui est le mieux pour les enfants, c'est d'être élevés par leur père et leur mère ensemble.
It was established clearly and this was not only in Canada, but also internationally, through a European study I've also referenced that it's the man and the woman raising their children that is the very best for all children.

La Commission rappelle notamment que, suite aux accords du Conseil sur le paquet de mesures en matière de non-discrimination, la Communauté s'est engagée à mettre en oeuvre le principe d'égalité de traitement sans distinction de race, d'origine ethnique, de religion ou des convictions, d'un handicap, de l'âge ou de l'orientation sexuelle.
The Commission recalls in particular that, following the Council agreement on the package of non-discrimination measures, the Community has undertaken to give effect to the principle of equal treatment without distinction on the basis of race, ethnic origin, religion or beliefs, disability, age or sexual orientation.

2. Chaque personne qui prend en charge le transport des marchandises après qu'elles ont été introduites dans le territoire douanier de la Communauté, notamment par suite d'un transbordement, devient responsable de l'exécution de l'obligation visée au paragraphe 1.
2. Any person who assumes responsibility for the carriage of goods after they have been brought into the customs territory of the Community, inter alia as a result of transhipment, shall become responsible for compliance with the obligation laid down in paragraph 1.

3. Sont assimilées aux marchandises introduites dans le territoire douanier de la Communauté les marchandises qui, bien que se trouvant encore en dehors de ce territoire, peuvent être soumises au contrôle de l'autorité douanière d'un État membre en vertu des dispositions en vigueur, notamment par suite d'un accord conclu entre cet État membre et un pays tiers.
3. Goods which, although still outside the customs territory of the Community, may be subject to the control of the customs authority of a Member State under the provisions in force, as a result of inter alia an agreement concluded between that Member State and a third country, shall be treated in the same way as goods brought into the customs territory of the Community.