Traduction de «normes sont déjà » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel
central exchange already in service | central office already in service

bâtiment existant | immeuble existant | construction existante | bâtiment déjà construit | immeuble déjà construit | établissement existant
existing building

déjà vu | fausse mémoire | sentiment du déjà vu | paramnésie
déjà vu | false memory | memory without recognition | paramnesia

feu déjà important | incendie déjà important | feu devenu important
advanced fire

personne ayant déjà été renvoyée du Canada [ personne ayant déjà fait l'objet d'une mesure de renvoi du Canada ]
person previously removed from Canada

Le Programme canadien de nutrition prénatale : Quatre ans déjà [ Le PCNP - Quatre ans déjà ]
Canadian Prenatal Nutrition Program: Four Years Old and Thriving [ CPNP Four Years Old and Thriving ]

illusion de déjà vu [ illusion du déjà-vu ]
déjà vu experience [ déjà vu | illusion of déjà vu ]

norme [ norme nationale ]
standard [ national standard ]

comité Normes et règles techniques | comité pour les normes et les réglementations techniques | comité pour les normes et réglementations techniques
Committee on Standards and Technical Regulations | Committee on technical standards and regulations | Standards and Technical Regulations Committee

norme de consultation | norme pour la conduite du processus de consultation | normes minimales pour la conduite du processus de consultation
consultation standard | standard for the conduct of the consultation process

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La Commission considère qu’une aide octroyée pour favoriser l’adaptation aux normes futures de l’Union a, en principe, un effet incitatif, y compris quand la norme a déjà été adoptée mais n’est pas encore en vigueur.
The Commission considers that aid granted to adapt to future Union standards has in principle an incentive effect, including when the standard has already been adopted but is not yet in force.

[45] On parle d’embuscade tendue au moyen d’un brevet lorsqu’une personne participant à une procédure de normalisation révèle qu’elle détient des brevets ou des demandes de brevet concernant une technologie incluse dans la norme, et ce alors que la norme est déjà adoptée, puis refuse d’accorder une licence relative à ces brevets ou l’accorde uniquement à des conditions abusives, déraisonnables ou discriminatoires.
[45] "Patent ambushes" occur when the participant in a standard setting procedure discloses that he holds patents or patent applications regarding a technology included in the standard only once the standard is adopted and then refuses to grant a licence for these patents or grants it only on unfair, unreasonable or discriminatory terms.

En outre, des normes existaient déjà au moment où le premier projet de spécifications a été présenté pour discussion avec les experts des États membres.
In addition, standards already existed at the moment the first draft of specifications was proposed for discussion with Member States experts.

Les transporteurs indonésiens devront donc se conformer aux normes de l’OACI à partir du 30 novembre 2009. Néanmoins, ces nouvelles normes sont déjà appliquées aux transporteurs Garuda, Mandala, Premiair et Airfast depuis le 10 juin 2009, date de délivrance de leur nouveau CTA.
ICAO standards henceforth going to be enforced on Indonesian carriers as of 30 November 2009; nevertheless, these newly adopted standards are already enforced on the carriers Garuda, Mandala, Premiair and Airfast since 10 June 2009 — date of issuance of their new AOC.

[26] Il est déjà bien établi que ce type d'approche permet d'accélérer l'introduction sur le marché de voitures répondant déjà aux normes en matière d'émissions de polluants atmosphériques qui ne sont pas encore applicables; voir par exemple la directive 98/69/CE et la proposition de nouvelle norme Euro 5 - COM(2005) 683.
[26] This kind of approach has been well-established to encourage early market introduction of cars that meet future air pollutant emission standards - see e.g. Directive 98/69/EC, and the proposal for a new Euro 5 standard - COM(2005) 683.

(7) Cette directive a par la suite été modifiée à la lumière de l'impact du marché intérieur, des tendances législatives des États membres en ce qui concerne le sauvetage des entreprises en difficultés économiques, de la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes, de la directive 75/129/CEE du Conseil du 17 février 1975 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux licenciements collectifs(5) et des normes législatives déjà en vigueur dans la plupart des États membres.
(7) That Directive was subsequently amended in the light of the impact of the internal market, the legislative tendencies of the Member States with regard to the rescue of undertakings in economic difficulties, the case-law of the Court of Justice of the European Communities, Council Directive 75/129/EEC of 17 February 1975 on the approximation of the laws of the Member States relating to collective redundancies(5) and the legislation already in force in most Member States.

Toute norme technique déjà établie pour des polluants autres que les gaz à effet de serre resterait valable.
Any technical standards already in place for pollutants other than greenhouse gases would remain in place.