Vertaling van "non-valeur a déjà " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

dépôt en transit [ dépôt non encaissé | dépôt en circulation | valeur à l'encaissement ]
deposit in transit [ outstanding deposit ]

dépôt en transit | valeur à l'encaissement | dépôt non encaissé | dépôt en circulation
deposit in transit | outstanding deposit

central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel
central exchange already in service | central office already in service

certificat de valeur | certificat de valeur mobilière | certificat de valeur(s) mobilière(s) | certificat d'une valeur mobilière
security certificate

évaluation à la moindre valeur | évaluation au prix d'acquisition ou, si elle est plus faible, à la valeur du marché | évaluation en coût historique ou à la valeur la plus faible entre ce coût et la valeur de marché | LOCOM [Abbr.]
lower of cost or market value | LOCOM [Abbr.]

conseiller en valeurs mobilières | conseiller en valeurs mobilières/conseillère en valeurs mobilières | conseillère en valeurs mobilières
rating analyst | securities research analyst | bonds analyst | securities analyst

titres non cotés | valeurs non inscrites à la cote officielle | valeurs non cotées | titres non inscrits à la cote officielle
unlisted securities | unquoted securities

titres non cotés | titres non inscrits à la cote officielle | valeurs non cotées
unlisted securities | unquoted securities

titre non coté [ titre non inscrit à la cote officielle | valeur non cotée en bourse ]
unlisted security

nul [ frappé de nullité | nul d'une nullité absolue | nul de nullité absolue | nul et non avenu | caduc | nul et sans effet | entaché de nullité | sans effet | sans valeur | inopposable | invalide | non valide | nul et de nul effet | nul à toutes fins que de droit | nul, non avenu et sans ]
invalid [ void | null | null and void | void and of no effect | void and of none effect | totally void | absolutely null | completely void ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

les valeurs mobilières fongibles avec des valeurs mobilières déjà admises à la négociation sur le même marché réglementé, pour autant qu’elles représentent, sur une période de douze mois, moins de 20 % du nombre de valeurs mobilières déjà admises à la négociation sur le même marché réglementé.
securities fungible with securities already admitted to trading on the same regulated market, provided that they represent, over a period of 12 months, less than 20 % of the number of securities already admitted to trading on the same regulated market.

Le même principe devrait s’appliquer plus généralement aux valeurs mobilières fongibles avec des valeurs mobilières déjà admises à la négociation sur un marché réglementé.
The same principle should apply more generally to securities fungible with securities already admitted to trading on a regulated market.

6. Par la suite, les États membres modifient la liste des valeurs seuils lorsque de nouvelles informations sur les polluants, groupes de polluants ou indicateurs de pollution indiquent qu'une valeur seuil devrait être fixée pour une nouvelle substance, qu'une valeur seuil déjà établie devrait être modifiée, ou qu'une valeur seuil précédemment supprimée de la liste devrait être rétablie afin de protéger la santé humaine et l'environnement.
6. Member States shall amend the list of threshold values whenever new information on pollutants, groups of pollutants, or indicators of pollution indicates that a threshold value should be set for an additional substance, that an existing threshold value should be amended, or that a threshold value previously removed from the list should be re-inserted, in order to protect human health and the environment.

La présente directive fixe des exigences concernant la communication d'informations périodiques et continues sur les émetteurs de valeurs mobilières déjà admises à la négociation sur un marché réglementé situé ou opérant sur le territoire d'un État membre.
This Directive establishes requirements in relation to the disclosure of periodic and ongoing information about issuers whose securities are already admitted to trading on a regulated market situated or operating within a Member State.

1. Les émetteurs de valeurs mobilières ayant leur siège statutaire dans un pays tiers, dont les valeurs ont déjà été admises à la négociation sur un marché réglementé, choisissent l'autorité compétente dont ils dépendront conformément à l'article 2, paragraphe 1, point m) iii), et notifient leur décision à l'autorité de leur État membre d'origine d'élection au plus tard le 31 décembre 2005.
1. Issuers which are incorporated in a third country and whose securities have already been admitted to trading on a regulated market shall choose their competent authority in accordance with Article 2(1)(m)(iii) and notify their decision to the competent authority of their chosen home Member State by 31 December 2005.

les valeurs mobilières déjà admises à la négociation sur un autre marché réglementé aux conditions suivantes:
securities already admitted to trading on another regulated market, on the following conditions: