Traduction de «non-utilisation des créneaux » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

surveiller l'utilisation des créneaux attribués
to monitor the use of allocated slots

écrou à créneaux | écrou hexagonal à créneaux
hexagon slotted nut

pool de créneaux horaires | regroupement des créneaux dans un pool
slot pool

utiliser un AGL | utiliser un atelier de génie logiciel | utiliser des outils CASE | utiliser la programmation automatique
use automatic programming | use visual programming

utiliser Avaya Identity Engines | utiliser une solution contrôle d’accès | utiliser un logiciel de contrôle d’accès | utiliser un logiciel informatique
define user roles for ICT system | define database user permissions | use access control software

utiliser SVG | utiliser XML | utiliser des langages de balisage | utiliser HTML
use mark-up languages | use XHTML | use HTML | use markup languages

utilisation non abusive [ utilisation rationnelle | utilisation non destructrice ]
nonconsumptive use [ non-consumptive use ]

crédit périmé | crédit non utilisé et non reportable | crédit non utilisé
lapsed funds

fonds non utilisés à la demande du Conseil du Trésor [ fonds reportés à la demande du Conseil du Trésor | fonds non utilisés sur la recommandation du Conseil du Trésor | fonds reportés sur la recommandation du Conseil du Trésor ]
Treasury Board directed lapse

Choix pour qu'une voiture de tourisme ou un aéronef soit réputé être utilisé dans le cadre d'activités non commerciales [ Choix pour qu'une voiture de tourisme ou un aéronef soit réputé être utilisé dans le cadre d'activités non commerciales ]
Election for Passenger Vehicles or Aircraft to be Deemed to be Used Exclusively in Non-Commercial Activities [ Election for Passenger Vehicles or Aircraft to be Treated as for Non-Commercial Use ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

À l'heure actuelle, cet effet positif est toutefois considéré comme limité. Les dispositions pourraient être encore renforcées en relevant le taux d'utilisation des créneaux au titre de la règle du créneau utilisé ou perdu et en permettant aux aéroports de créer une redevance de réservation de créneaux, qui inciterait les transporteurs aériens à s'engager à utiliser effectivement les créneaux attribués.
This benefit is currently regarded as being limited however, and the provisions could be further strengthened by raising the slot usage rate under the use-it-or-lose-it rule and by allowing airports to introduce a slot reservation fee which would serve as an incentive for air carriers to commit to the actual use of allocated slots.

À cette fin, l'attribution et l'utilisation de créneaux peuvent être rendues plus efficaces en introduisant des mécanismes de marché d'échanges de créneaux , en garantissant que des créneaux horaires non utilisés soient mis à disposition d'opérateurs intéressés aussi tôt que possible et de manière transparente et en renforçant les principes de base du système, aussi bien dans l'allocation, la gestion que l'utilisation des créneaux.
To this end, the allocation and use of slots could be made more effective by introducing market slot exchange mechanisms, by ensuring that the unused slots are made available to interested operators as soon as possible and in a transparent manner, and by reinforcing the underlying principles of the system with regard to the allocation, management and use of the slots.

À cette fin, l'attribution et l'utilisation de créneaux peuvent être rendues plus efficaces en introduisant des mécanismes d'échanges de créneaux, en garantissant que des créneaux horaires non utilisés soient mis à disposition d'opérateurs intéressés aussi tôt que possible et de manière transparente et en renforçant les principes de base du système, aussi bien dans l'allocation, la gestion que l'utilisation des créneaux.
To this end, the allocation and use of slots could be made more effective by introducing slot exchange mechanisms, by ensuring that the unused slots are made available to interested operators as soon as possible and in a transparent manner, and by reinforcing the underlying principles of the system with regard to the allocation, management and use of the slots.

À cette fin, l'attribution et l'utilisation de créneaux peuvent être rendues plus efficaces en introduisant des mécanismes de marché, en garantissant que des créneaux horaires non utilisés soient mis à disposition d'opérateurs intéressés aussi tôt que possible et de manière transparente et en renforçant les principes de base du système, aussi bien dans l'allocation, la gestion que l'utilisation des créneaux.
To this end, the allocation and use of slots could be made more effective by introducing market mechanisms, by ensuring that the unused slots are made available to interested operators as soon as possible and in a transparent manner, and by reinforcing the underlying principles of the system with regard to the allocation, management and use of the slots.

Les lignes directrices locales ne peuvent porter que sur la surveillance de l'utilisation des créneaux attribués ou sur le changement de la définition de la série des créneaux horaires pour réduire sa longueur à moins de 10 créneaux pour la période de planification horaire d'hiver ou à moins de 15 créneaux pour la période de planification horaire d'été, mais en aucun cas à moins de 5 créneaux.
The local guidelines may only concern the monitoring of the use of slots allocated or the amendment of the definition of a series of slots to reduce its length below 10 slots for the winter scheduling period or below 15 slots for the summer scheduling period, but under no circumstances below 5 slots.

3. Tout exploitant, organisme de gestion d’aéroport et unité ATS a le droit de communiquer au coordonnateur de créneaux de l’aéroport les cas d’exploitation répétée de services aériens à une heure significativement différente des créneaux horaires attribués ou d’utilisation de créneaux horaires d’une manière significativement différente de celle indiquée au moment de l’attribution, lorsque cela cause un préjudice aux activités de l’aéroport ou au trafic aérien.
3. Any operator, airport managing body and ATS unit shall be entitled to report to the airport slot coordinator on repeated operation of air services at times that are significantly different from the allocated airport slots or with the use of slots in a significantly different way from that indicated at the time of allocation, where this causes prejudice to airport or air traffic operations.

4. Les États membres veillent à ce que l’unité centrale d’ATFM communique aux coordonnateurs de créneaux d’aéroport les cas d’exploitation répétée de services aériens à une heure significativement différente des créneaux horaires attribués ou d’utilisation de créneaux horaires d’une manière significativement différente de celle indiquée au moment de l’attribution, lorsque cela cause un préjudice à l’ATFM.
4. Member States shall ensure that the central unit for ATFM reports to the airport slot coordinators on repeated operation of air services at significantly different times from the allocated airport slots or with the use of slots in a significantly different way from that indicated at the time of allocation, where this causes prejudice to ATFM.

Si le transporteur aérien exploite, d’une manière répétée et intentionnelle, des services aériens à une heure significativement différente du créneau horaire ou utilise des créneaux d’une manière significativement différente, le coordonnateur peut décider de retirer la série de créneaux en question.
If an air carrier repeatedly and intentionally operates air services at a significantly different time from the allocated slots or in a significantly different way, the coordinator may decide to withdraw from that air carrier the series of slots in question.