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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au genre non conforme
CCRIT
Delirium tremens
Dont le genre n'est pas valorisé socialement
Droit maritime canadien
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Non conforme dans le genre
Non-résident assujetti à l'impôt canadien
PEC impayé dont l'échéance est passée
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Système canadien d'unités

Traduction de «non-canadiens dont » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Centre canadien de recherche en informatisation du travail | Centre canadien de recherche sur l'automatisation du travail | CCRIT [Abbr.]

Canadian Workplace Automation Research Centre | CWARC [Abbr.]






Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


prêt d'études canadien impayé dont l'échéance est passée [ PEC impayé dont l'échéance est passée ]

outstanding defaulted Canada Student Loan [ outstanding defaulted CSL ]


dont le genre n'est pas valorisé socialement | au genre non conforme | non conforme dans le genre

gender nonconforming


Avis par un non-résident du Canada de la disposition ou de la disposition éventuelle d'avoirs miniers canadiens de biens immeubles canadiens (autre que des biens) [ Avis par un non-résident du Canada de la disposition éventuelle de biens canadiens amortissables imposables ou d'avoirs miniers canadiens ]

Notice by a Non-Resident of Canada Concerning the Disposition or Proposed Disposition of Canadian Depreciable and/or Canadian Resource Properties [ Notice by a Non-Resident of Canada Concerning the Disposition or Proposed Disposition of Depreciable Taxable Canadian and/or Canadian Resource Properties ]


Programme opérationnel (B/T) dont le programme du SMISO relatif aux navires occasionnels équipés de bathythermographes non récupérables

Operational Programme (B/T) including IGOSS XBT Ship-of-Opportunity Programme


non-résident assujetti à l'impôt canadien

non-resident with canadian tax status
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
— CDPQ: investisseur institutionnel canadien exerçant ses activités dans le monde entier et gérant des fonds essentiellement pour des plans publics et parapublics de retraite et d’assurance.

— for CDPQ: Canadian institutional investor active globally which manages funds primarily for public and para-public pension and insurance plans.


Celle-ci a poursuivi l'ouverture de son marché à certains produits canadiens concurrents, de manière limitée et équilibrée, tout en garantissant un meilleur accès au marché canadien pour d'importants produits d'exportation européens, notamment les fromages, les vins et les spiritueux, les fruits et légumes et les produits transformés.

The EU has further opened its market for certain competing Canadian products in a limited and calibrated way, while securing improved access to the Canadian market for important European export products. Those include cheese, wine and spirits, fruit and vegetables, and processed products.


(5) Nonobstant le paragraphe (4), le tarif VARA déposé auprès de l’Office par un transporteur aérien non canadien n’entre en vigueur que si ce transporteur indique les taxes du tarif VARA d’un transporteur aérien canadien dont il a tenu compte afin d’éviter que soient invoqués les paragraphes (8) et (9).

(5) Notwithstanding subsection (4), no ABC tariff filed with the Agency by a non-Canadian air carrier shall become effective unless that air carrier identifies such toll in a Canadian air carrier’s ABC tariff as has been taken into account for the purpose of avoiding the application of subsections (8) and (9).


Le gouvernement du premier ministre Lester Pearson a jugé nécessaire d'agir dans l'intérêt national et public et de créer un cadre réglementaire, non pour rédiger les magazines, non pour censurer les magazines, non pour faire obstacle aux autres magazines, mais pour créer une base pour les 1 500 magazines canadiens dont nous jouissons tous.

The government of Prime Minister Lester Pearson saw a need to act in the national and public interest to create a framework, not to write the magazines, not to censor the magazines and not to block other magazines, but to create a basis for 1,500 Canadian magazines that we all enjoy.


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En limitant l'élimination de cette taxe aux 13 millions de Canadiens dont les revenus sont inférieurs à 50 000 $, on met plus d'argent non seulement dans les poches des moins nantis mais également dans celles des jeunes Canadiens.

By limiting the elimination of the tax to 13 million Canadians whose income is less than $50,000, what we are in effect doing is putting more money in the pockets of not only less better off Canadians but also younger Canadians.


En tant que Canadiens, nous devons beaucoup à David McTaggart, un héros de l'environnement et un Canadien dont l'héritage aura marqué non seulement notre histoire, mais celle du monde entier.

As Canadians, we owe a huge debt of gratitude to David McTaggart, environmental hero and a Canadian whose legacy will have marked not only our history but that of the world at large.


En ce qui a trait à notre Charte, pourquoi avons-nous des dispositions pour les non-Canadiens, dont certains sont ici depuis un certain temps, ont des enfants, certains sont mariés à des Canadiens; pourquoi sont-ils moins bien traités que les pires meurtriers?

Considering our Charter, why do we have a set of provisions for non-Canadians, some of whom have been here for quite some time, with children, some married to Canadians, and who are being treated worse than the worst murderers are treated?


Aujourd'hui et demain, la Commission européenne et le gouvernement canadien organisent conjointement à Genève les premières discussions exploratoires sur la mise en place d'une juridiction multilatérale en matière d'investissements, qui seront menées avec des représentants de gouvernements du monde entier.

Today and tomorrow, the European Commission and Canadian Government are co-hosting in Geneva the first exploratory discussions with government representatives from around the world on the establishment of a multilateral investment court.


La Commission européenne et le gouvernement canadien organisent conjointement des discussions sur une juridiction multilatérale en matière d'investissements // Bruxelles, le 13 décembre 2016

European Commission and Canadian Government co-host discussions on a multilateral investment court // Brussels, 13 December 2016


Le conseil canadien des normes comptables (AcSB) a publié un plan de mise en œuvre pour l’intégration des IFRS dans les GAAP canadiens à partir du 1er janvier 2011.

The Accounting Standards Board of Canada (AcSB) published an Implementation Plan for incorporating IFRS into Canadian GAAP as from 1 January 2011.




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non-canadiens dont ->

Date index: 2025-07-06
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