Traduction de «non utilisés reviennent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

la Communauté européenne est financée au moyen des ressources qui lui reviennent de droit
the European Community is financed by resources which accrue to it as of right

utiliser un AGL | utiliser un atelier de génie logiciel | utiliser des outils CASE | utiliser la programmation automatique
use automatic programming | use visual programming

utiliser Avaya Identity Engines | utiliser une solution contrôle d’accès | utiliser un logiciel de contrôle d’accès | utiliser un logiciel informatique
define user roles for ICT system | define database user permissions | use access control software

utiliser SVG | utiliser XML | utiliser des langages de balisage | utiliser HTML
use mark-up languages | use XHTML | use HTML | use markup languages

efficacité d'utilisation du spectre | rendement hertzien | rendement spectral | utilisation économique du spectre | utilisation efficace du spectre | utilisation rationnelle du spectre
economic spectrum utilisation | economic spectrum utilization | efficient spectrum utilisation | efficient spectrum utilization | rational spectrum utilisation | rational spectrum utilization | spectrum efficiency

distance accélération-arrêt utilisable | distance d’accélération-arrêt utilisable | distance utilisable pour l'accélération-arrêt | ASDA [Abbr.]
Accelerate-Stop Distance Available | ASDA [Abbr.]

utilisation non abusive [ utilisation rationnelle | utilisation non destructrice ]
nonconsumptive use [ non-consumptive use ]

crédit périmé | crédit non utilisé et non reportable | crédit non utilisé
lapsed funds

fonds non utilisés à la demande du Conseil du Trésor [ fonds reportés à la demande du Conseil du Trésor | fonds non utilisés sur la recommandation du Conseil du Trésor | fonds reportés sur la recommandation du Conseil du Trésor ]
Treasury Board directed lapse

Choix pour qu'une voiture de tourisme ou un aéronef soit réputé être utilisé dans le cadre d'activités non commerciales [ Choix pour qu'une voiture de tourisme ou un aéronef soit réputé être utilisé dans le cadre d'activités non commerciales ]
Election for Passenger Vehicles or Aircraft to be Deemed to be Used Exclusively in Non-Commercial Activities [ Election for Passenger Vehicles or Aircraft to be Treated as for Non-Commercial Use ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

les ressortissants de pays tiers titulaires d’un visa valable pour un État membre qui ne participe pas à l’adoption du présent règlement, pour un État membre qui n’applique pas encore l’intégralité des dispositions de l’acquis de Schengen, ou pour le Canada, les États-Unis d’Amérique ou le Japon, lorsqu’ils voyagent à destination du pays ayant délivré le visa ou à destination de tout autre pays tiers ou lorsque, après avoir utilisé ce visa, ils reviennent du pays qui a délivré celui-ci; »
third-country nationals holding a valid visa for a Member State which does not take part in the adoption of this Regulation, for a Member State which does not yet apply the provisions of the Schengen acquis in full, or for Canada, Japan or the United States of America, when travelling to the issuing country or to any other third country, or when, having used the visa, returning from the issuing country; ’.

En ce qui concerne les ressortissants de pays tiers qui sont titulaires d’un visa valide, l’exemption devrait s’appliquer lorsqu’ils voyagent à destination du pays ayant délivré le visa ou à destination de tout autre pays tiers, et lorsqu’ils reviennent du pays de délivrance du visa, après avoir utilisé celui-ci.
As regards third-country nationals holding a valid visa, the exemption should apply when they travel to the issuing country or to any other third country and when they return from the issuing country after having used the visa.

5.2. L'afficheur de l'énergie totale doit comporter un nombre suffisant de chiffres pour que l'indication ne revienne pas à sa valeur initiale lorsque le compteur fonctionne pendant 4 000 heures à pleine charge (I = Imax , U = Un et FP = 1), et ne doit pas pouvoir être remis à zéro en cours d'utilisation.
5.2. The display of the total energy shall have a sufficient number of digits to ensure that when the meter is operated for 4 000 hours at full load (I = Imax , U = Un and PF = 1) the indication does not return to its initial value and shall not be able to be reset during use.

(c) qu'aucune partie du produit de toute revente, cession ou utilisation ultérieure des marchandises par l'acheteur ne revienne directement ou indirectement au vendeur, sauf si un ajustement approprié peut être opéré, conformément au paragraphe 4;
(c) no part of the proceeds of any subsequent resale, disposal or use of the goods by the buyer will accrue directly or indirectly to the seller, unless an appropriate adjustment can be made in accordance with paragraph 4;

(c) qu'aucune partie du produit de toute revente, cession ou utilisation ultérieure des marchandises par l'acheteur ne revienne directement ou indirectement au vendeur, sauf si un ajustement approprié peut être opéré;
(c) no part of the proceeds of any subsequent resale, disposal or use of the goods by the buyer will accrue directly or indirectly to the seller, unless an appropriate adjustment can be made;

Les emprunts mutuels entre les systèmes de différents États membres pouvant potentiellement apporter une aide ou transférer une crise d'un pays à un autre, la rapporteure propose que cette disposition cesse d'être une obligation et soit inscrite dans le modèle de contrat-cadre qui peut être utilisé si nécessaire, et que la décision de participer à un tel système revienne aux États membres (par exemple en signant les accords transfrontaliers appropriés).
Mutual borrowing between the systems from different Member States could potentially help or transfer a crisis from one country to another, the rapporteur proposes to shift this provision from obligation to the model framework, which can be used if needed, and it would depend on the Member States if they participate in such system (e.g. by signing the appropriate cross-border agreements).

12. considère que, pour protéger la santé humaine, le principe de précaution doit avoir la primauté dans le cadre du traitement et de l'utilisation des biodéchets, notamment au regard de la possibilité que ceux-ci reviennent de manière indirecte dans l'alimentation/la chaîne alimentaire et de leur utilisation dans les produits alimentaires importés, destinés à la consommation humaine et animale;
12. Believes that, in order to protect human health, the precautionary principle must be uppermost in the treatment and use of bio-waste, particularly in the light of its possible indirect return to food/the food chain and its utilisation in imported foods and feedstuffs;

Il se peut que le prix d’achat de ces produits augmente (du moins à court terme), mais leurs performances supérieures compensent largement ce surcoût sur la durée de vie des produits, qui reviennent moins cher à l’utilisation.
While the purchase prices of these products might rise (at least in the short term), their superior performance more than offsets this over the life span of the product by lower usage costs.

c)les ressortissants de pays tiers titulaires d’un visa valable pour un État membre qui ne participe pas à l’adoption du présent règlement, pour un État membre qui n’applique pas encore l’intégralité des dispositions de l’acquis de Schengen, ou pour le Canada, les États-Unis d’Amérique ou le Japon, lorsqu’ils voyagent à destination du pays ayant délivré le visa ou à destination de tout autre pays tiers ou lorsque, après avoir utilisé ce visa, ils reviennent du pays qui a délivré celui-ci.
(c)third-country nationals holding a valid visa for a Member State which does not take part in the adoption of this Regulation, for a Member State which does not yet apply the provisions of the Schengen acquis in full, or for Canada, Japan or the United States of America, when travelling to the issuing country or to any other third country, or when, having used the visa, returning from the issuing country.

c) les ressortissants de pays tiers titulaires d’un visa valable pour un État membre qui ne participe pas à l’adoption du présent règlement, Ö ou Õ pour un État membre qui n’applique pas encore l’intégralité des dispositions de l’acquis de Schengen, ð ou pour un pays partie à l'accord sur l'Espace économique européen, ï ou pour le Canada, les États‑Unis d’Amérique ou le Japon, ð ou les titulaires d'un visa valide pour les parties antillaises du Royaume des Pays-Bas (Aruba, Curaçao, Saint-Martin, Bonaire, Saint Eustache et Saba), ï lorsqu’ils voyagent à destination du pays ayant délivré le visa ou à destination de tout autre pays tiers ou lorsque, après avoir utilisé ce visa, ils reviennent du pays qui a délivré celui-ci.
(c) third-country nationals holding a valid visa for a Member State which does not take part in the adoption of this Regulation, Ö or Õ for a Member State which does not yet apply the provisions of the Schengen acquis in full, ð or for a country party to the Agreement on the European Economic Area, ï or for Canada, Japan or the United States of America, ð or holders of a valid visa for ï the Caribbean parts of the Kingdom of ð the Netherlands (Aruba, Curaçao, Sint Maarten, Bonaire, Sint Eustatius and Saba), ï when travelling to the issuing country or to any other third country, or when, having used the visa, returning from the issuing country.