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Fabrication de fûts en acier et récipients similaires
Preuve de faits similaires
Preuve du fait similaire

Vertaling van "non similaires puisqu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
concessions et droits similaires,brevets,licences,marques,procédés,droits et valeurs similaires

concessions,patents,licences,trade marks and similar rights


preuve de faits similaires | preuve du fait similaire

similar fact evidence


services similaires et fournisseurs de services similaires

like services and service suppliers


Métiers de l’artisanat sur bois et sur des matériaux similaires

Handicraft workers in wood, basketry and related materials


Métiers de l’artisanat sur textile, sur cuir et sur des matériaux similaires

Handicraft workers in textile, leather and related materials


fabrication de fûts en acier et récipients similaires

assembling of steel drums and similar containers | manufacture of steel drums and similar containers | manufacturing of steel drums and similar containers | production of steel drums and similar containers
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En Suède, une percée a été observée dans la comparaison d'emplois non similaires puisqu'une infirmière peut désormais être comparée à un agent technique.

In Sweden there has been a breakthrough in the comparison of non-similar jobs since nurses can now be compared to technicians.


Une situation similaire a été observée dans les trois nouveaux États membres puisqu'ils ont commencé à absorber les fonds communautaires presque immédiatement après leur adhésion.

A similar situation prevailed with the three new Member States when they began to absorb Community funds almost immediately post accession.


En effet, les éventuelles différences de taille n’ont aucune incidence sur la définition du produit concerné et du produit similaire, puisque aucune distinction claire ne peut être établie entre les types de produits relevant de la même catégorie d’après leurs caractéristiques techniques et chimiques de base, leur utilisation finale et la perception qu’en ont les utilisateurs.

Indeed, possible variations in terms of size have no incidence on the definition of the product concerned and the like product, in particular because no clear distinction could be made between the product types belonging to the same product in relation to their main basic technical and chemical characteristics, to the end use and to the perception of the users.


Puisque le produit similaire produit par trois producteurs de l’Union, ayant répondu au questionnaire au cours de la période d’enquête représentait jusqu’à 95 % de la production totale de l’Union du produit similaire, les données de ces producteurs sont considérées comme représentatives de l’industrie de l’Union dans son ensemble.

Since the like product produced by the three Union producers who submitted a questionnaire response during the RIP represented up to 95 % of the total Union production of the like product, these producers’ data are considered to be representative of the entire Union industry.


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Toutefois, il n'est pas nécessaire d'évaluer avec précision si, étant donné le cumul de l'augmentation de capital et de ces deux mesures, la participation de l'État et des actionnaires privés à cette opération se déroule effectivement dans des conditions similaires puisque, dans tous les cas, la Commission estime que, comme le montre l'analyse ci-dessous, même si la participation de l'État à l'augmentation de capital devait constituer une aide d'État, cette aide serait jugée incompatible avec le marché commun.

However, it is not necessary to assess with precision whether, given the cumulation of the capital increase with these two measures, the State participation and the private shareholders’ participation in the capital increase actually happen on similar terms since at any rate, the Commission considers that, as is clear from the following analysis, even if the State participation in the capital increase were to be considered as State aid that this aid would be considered as compatible with the common market.


Puisque la SE et la SCE sont définies respectivement comme une société anonyme et une société coopérative et sont d'une nature similaire aux autres formes de sociétés déjà couvertes par la directive 90/435/CEE, il convient d'ajouter la SE et la SCE à la liste figurant à l'annexe de cette directive.

Since the SE is a public limited-liability company and since the SCE is a cooperative society, both similar in nature to other forms of company already covered by Directive 90/435/EEC, the SE and the SCE should be added to the list set out in the Annex to Directive 90/435/EEC.


Une situation similaire a été observée dans les trois nouveaux États membres puisqu'ils ont commencé à absorber les fonds communautaires presque immédiatement après leur adhésion.

A similar situation prevailed with the three new Member States when they began to absorb Community funds almost immediately post accession.


Puisqu'ils sont tous confrontés à des défis similaires, les États membres pourraient apprendre de leur expérience respective.

As they are all facing similar challenges, Member States could learn from each other's experience.


Un système sectoriel axé sur les biotechnologies serait très difficilement envisageable puisqu'il serait très difficile d'expliquer à un secteur pourquoi lui seul doit faire face aux dispositions en matière de réglementation à la différence d'autres secteurs prenant des risques similaires.

A sectoral scheme based on the biotechnologies would be very difficult to consider as it would be difficult to explain to one sector why it alone had to comply with regulations but not other sectors taking similar risks.


Dans le même temps, l'importance et la dynamique de la contribution des migrations au mouvement de la population dans l'UE-25 tendront probablement à s'accroître, puisque les États membres existants et les nouveaux États membres enregistrent des tendances démographiques similaires.

At the same time, the size and dynamics of migrations' contribution to population change in EU-25 is likely to increase as the existing and new Member States share similar demographic trends.




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non similaires puisqu ->

Date index: 2021-10-07
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