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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au genre non conforme
Contingent reconduit
Delirium tremens
Dont le genre n'est pas valorisé socialement
Démence alcoolique SAI
Employeur distinct
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Ministère ne faisant pas partie du CT
Ministère non fédéral
Non conforme dans le genre
Paranoïa
Psychose SAI
Reconduction du contingent
Reconduite de la personne à réadmettre
Reconduite à la frontière
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «non reconduits dont » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
contingent reconduit | reconduction du contingent

continued quota


reconduite de la personne à réadmettre

repatriation of the person to be readmitted


reconduite à la frontière

escort to the border | return to the border


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complicatio ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


dont le genre n'est pas valorisé socialement | au genre non conforme | non conforme dans le genre

gender nonconforming


secteur non pétrolier dont les produits font l'objet d'échanges extérieurs

non-oil traded goods sector


Programme opérationnel (B/T) dont le programme du SMISO relatif aux navires occasionnels équipés de bathythermographes non récupérables

Operational Programme (B/T) including IGOSS XBT Ship-of-Opportunity Programme


organisme pour lequel le CT ne représente pas l'employeur officiel [ organisme dont le personnel a un organisme autre que le CT comme employeur officiel | employeur distinct | ministère non fédéral | ministère ne faisant pas partie du CT ]

non TB department [ organization for which TB is not the official employer | non-TB employer | separate employer ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans l’hypothèse où l’instrument de partage des risques relatif aux emprunts obligataires pour le financement de projets n’est pas reconduit dans le prochain cadre financier pluriannuel, tous les fonds restants sont reversés dans le volet des recettes du budget général de l’Union».

If the risk-sharing instrument for project bonds is not extended into the next financial framework, any remaining funds shall be returned to the revenue side of the general budget of the Union’.


Dans l’hypothèse où l’instrument de partage des risques relatif aux emprunts obligataires pour le financement de projets n’est pas reconduit dans le prochain cadre financier pluriannuel, tous les fonds restants sont reversés dans le volet des recettes du budget général de l’Union.

In the event that the risk-sharing instrument for project bonds is not extended into the next multiannual financial framework, any remaining funds shall be returned to the revenue side of the general budget of the Union.


vu les résolutions du Conseil de sécurité de l'Organisation des Nations unies sur la République démocratique du Congo, en particulier la résolution 2198 (2015) sur la reconduction du régime de sanctions contre la République démocratique du Congo et le mandat du groupe d'experts, et la résolution 2277 (2016), qui a reconduit le mandat de la mission de l'Organisation des Nations unies pour la stabilisation en République démocratique du Congo (Monusco) pour un an,

having regard to the UN Security Council resolutions on the DRC, in particular resolutions 2198 (2015) on renewing the DRC sanctions regime and the mandate of the Group of Experts, and 2277 (2016), which renewed the mandate of the United Nations Organisation Stabilisation Mission in the DRC (MONUSCO) for a year,


considérant que le mandat de la Monusco a été reconduit et renfor.

whereas the mandate of MONUSCO has been renewed and reinforced.


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préconise de rédiger un rapport d'évaluation sur l'action de la Monusco et de le rendre public; se félicite de la résolution 2277 (2016) du Conseil de sécurité des Nations unies, qui a reconduit le mandat de la Monusco et a renforcé ses compétences relatives à la protection des civils et aux droits de l'homme, notamment en ce qui concerne les violences sexistes et les violences faites aux enfants,

Asks for an evaluation report of the actions of MONUSCO to be produced and made publicly available; welcomes UN Security Council resolution 2277 (2016), which renewed MONUSCO’s mandate and reinforced its competences in the field of civilian protection and human rights, including gender-based violence and violence against children.


Ces opérations conjointes devraient améliorer l’efficacité des opérations de reconduite sur le plan logistique et peut-être aussi bénéficier d’un certain nombre d’accompagnements très souhaitables, s’agissant de reconduites toujours douloureuses.

These joint operations should make return operations more efficient from a logistical point of view and may also derive a number of very desirable benefits with regard to repatriations, which are always distressing.


Les États membres, en outre, sont tenus de s’assurer qu’aucune opération de reconduite ne soit effectuée en violation de l’article 3 de la convention européenne des droits de l’homme, laquelle oblige les États membres à garantir qu’une personne ne sera pas reconduite dans son pays si elle risque de subir des persécutions ou des atteintes graves à son retour.

Moreover, the Member States are bound to ensure that no return operations are carried out in violation of Article 3 of the European Convention on Human Rights, which obliges the Member States to guarantee that a person will not be sent back to his country if he is liable to suffer persecution or serious attack upon his return.


Quand le Conseil compte-t-il prendre une décision quant à la reconduite du règlement (CE) n° 980/2005 sur les concessions commerciales du SPG+, quel calendrier compte-t-il fixer et quels mécanismes compte-t-il utiliser pour déterminer si les pays bénéficiaires ratifient et mettent effectivement en œuvre les conventions des droits de l'homme et du droit du travail indispensables pour bénéficier des préférences commerciales?

When does the Council expect to take the decision on the renewal of Regulation (EC) No 980/2005 on GSP+ trade concessions, and which timetable and mechanisms will the Council use in assessing whether beneficiary countries actually ratify and implement the human and labour rights conventions necessary in order to receive the trade preferences?


Quand le Conseil compte-t-il prendre une décision quant à la reconduite du règlement (CE) n° 980/2005 sur les concessions commerciales du SPG+, quel calendrier compte-t-il fixer et quels mécanismes compte-t-il utiliser pour déterminer si les pays bénéficiaires ratifient et mettent effectivement en œuvre les conventions des droits de l'homme et du droit du travail indispensables pour bénéficier des préférences commerciales?

When does the Council expect to take the decision on the renewal of Regulation (EC) No 980/2005 on GSP+ trade concessions, and which timetable and mechanisms will the Council use in assessing whether beneficiary countries actually ratify and implement the human and labour rights conventions necessary in order to receive the trade preferences?


Concernant les actions structurelles : le montant des actions structurelles a été globalement reconduit par rapport au budget 2000.

Concerning structural operations, overall, the amount set aside for these in the 2000 budget has been maintained.




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non reconduits dont ->

Date index: 2022-07-11
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