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Abus d'une substance psycho-active
Agent d'entretien de parc d'attractions
Agente d'entretien de parc d'attractions
Agente d'entretien de parc de loisirs
Aire de jeux
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Animateur en parc zoologique
Animatrice en parc zoologique
Autoparc
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Exploitant de parc animalier
Exploitant de parc zoologique
Exploitante de parc zoologique
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Parc artisanal
Parc commercial
Parc d'activités commerciales
Parc d'activités industrielles
Parc d'activités scientifiques
Parc d'activités technologiques
Parc d'attractions
Parc d'entreprises
Parc de loisirs
Parc de recherche
Parc de stationnement
Parc de stationnement automobile
Parc de technologie
Parc d’activités économiques
Parc industriel
Parc récréatif
Parc scientifique
Parc technologique
Parc à thème
Parc à voitures
Parc-autos
Parking
Psychose SAI
Pôle technologique
Résiduel de la personnalité et du comportement
Technoparc
Technopole
Terrain de jeu
Zone industriel
Zoning

Vertaling van "non recevable parce " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
parc d’activités économiques [ parc artisanal | parc commercial | parc d'activités commerciales | parc d'activités industrielles | parc d'entreprises | parc industriel | zone industriel | zoning ]

business park [ business estate | commercial estate | commercial park | industrial estate | industrial park | office park | Commercial areas(ECLAS) | Industrial areas(ECLAS) | industrial estates(UNBIS) ]


parc technologique [ parc d'activités scientifiques | parc d'activités technologiques | parc de recherche | parc de technologie | parc scientifique | pôle technologique | technoparc | technopole ]

technology park [ research park | science park ]


exploitant de parc animalier | exploitant de parc zoologique | exploitant de parc animalier/exploitante de parc animalier | exploitante de parc zoologique

zoo COO | zoo managing director | animal facility manager | aquarium chief operating officer


agente d'entretien de parc d'attractions | agente d'entretien de parc de loisirs | agent d'entretien de parc d'attractions | agent d'entretien de parc d'attractions/agente d'entretien de parc d'attractions

amusement park janitor | cleaners | amusement park cleaner | janitorial worker


être recevable à intervenir dans une instance en contrefaçon | être recevable à intervenir dans une procédure en contrefaçon

to be entitled to intervene in an infringement action


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


animatrice en parc zoologique | animateur en parc zoologique | animateur en parc zoologique/animatrice en parc zoologique

guest experience assistant | schools engagement officer | conservation educator | zoo educator


parc de loisirs [ aire de jeux | parc à thème | parc d'attractions | parc récréatif | terrain de jeu ]

leisure park [ playground | recreation park | theme park | Recreation areas(ECLAS) | outdoor recreation(UNBIS) | playgrounds(UNBIS) ]


autoparc | parc à voitures | parc de stationnement | parc de stationnement automobile | parc-autos | parking

parking | parking area | parking lot | parking place | parking space


Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similitudes dans leur tableau clinique, non parce qu'ils ont en commu ...[+++]

Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other important features.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il y en a trop pour qu’on en donne une liste complète, mais cela va du refus parce que la motion est essentiellement une motion de censure ou de non confiance, jusqu’au fait qu’elle ne soit pas recevable parce qu’elle est de nature hypothétique (voir également Beauchesne, 6 éd., p. 116-7; La procédure et les usages de la Chambre des communes, p. 587-9).

There are too many to give an exhaustive list, but these ranged from the matter not being eligible if it was essentially a censure or non-confidence motion, to the matter being unacceptable for discussion given its hypothetical nature (see also Beauchesne, 6 ed., pp. 113-4; House of Commons Procedure and Practice, pp. 587-9).


Malheureusement, sur l'avis du greffier à la procédure de la Chambre des communes, le président a jugé que tout amendement visant à ajouter des exemptions était non recevable parce que le projet de loi ne comportait pas déjà de disposition prévoyant une exemption.

Unfortunately, on the advice of a House of Commons procedural clerk, the chair ruled that any amendments to add exemptions were inadmissible because there was no provision for an exemption already in the bill.


Il est à noter également qu'environ 59,6 % des pétitions reçues en 2013, soit 1 723 pétitions, ont été clôturées dès le début de la procédure, soit parce qu'elles ont été déclarées irrecevables (36,2 %), soit parce que, bien que recevables, elles ont été closes immédiatement après la communication aux pétitionnaires d'informations sur les diverses questions soulevées ou après avoir été transmises pour information à une autre commission parlementaire compétente en la matière (23,4 %).

Around 59. 6% of the petitions received in 2013, i.e. 1 723, were closed at early stages of the procedure, either because they were deemed inadmissible (36.2%) or because, although admissible, they were closed immediately after the petitioner had been sent information on the matters raised or after being referred for information to another EP committee within whose remit they fell (23.4%).


Je m'attends à ce qu'on demande à Son Honneur de déterminer si la motion est en règle et recevable parce que, d'après ce que je comprends de la motion, elle demande que le Sénat autorise le comité à tenir compte de témoignages qui ont été donnés lors d'une législature précédente et non que le Sénat renvoie au comité une chose qu'il a en sa possession.

I expect that Your Honour will be asked to make a ruling in this respect: whether the motion is in order and appropriate. I argue that it is because, as I understood the motion, it asks that the Senate authorize the committee to take into account evidence that was adduced in a prior Parliament rather than asking that the Senate refer to the committee something that is in the Senate's possession.


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Il est à noter également qu'environ 58,7 % des pétitions reçues en 2010, soit 972 pétitions, ont été closes dès le début de la procédure, soit parce qu'elles ont été déclarées irrecevables, soit parce que, bien que recevables, elles ont été closes immédiatement après la communication aux pétitionnaires d'informations sur les questions soulevées ou après avoir été transmises à une autre commission parlementaire compétente en la matière.

Around 58. 7% of the petitions received in 2010, i.e. 972, were closed at early stages of the procedure, either because they were deemed inadmissible or because, although admissible, they were closed immediately after the petitioner was sent information on the matters raised or after being referred to another EP committee within whose remit they fell.


Il est à noter également que les deux tiers environ, soit 1232, des pétitions de 2009 ont été closes à des phases précoces de la procédure, soit parce qu'elles ont été jugées irrecevables, soit parce que, bien que recevables, elles ont été closes immédiatement après la communication d'informations aux pétitionnaires sur les questions soulevées ou après avoir été réorientées vers d'autres commissions parlementaires compétentes en la matière.

One should also note that about two thirds of the 2009 petitions, i.e. 1232 were closed at early stages of the procedure be it because they were deemed inadmissible or because, although admissible, they were closed immediately after providing the petitioners with information on the matters raised or after being re-directed to other EP Committees in whose remit they fell.


Environ un tiers de ces pétitions a été déclaré non recevable parce qu'elles ne relevaient pas d'un domaine d'activité de l'UE et non pas parce que la Commission «n'était pas d'accord avec leur contenu»!

Around one third of the petitions received were declared inadmissible, as they fell outside the area of activity of the EU and not because the Committee 'did not agree' with them!


7. constate qu'il existe une crise du régime d'asile dans tous les États membres parce que de 3 à 5% des demandes d'asile sont déclarées recevables par les autorités et qu'au terme des procédures d'asile dans les États membres, portant sur les demandes recevables, 30 à 60% des demandeurs se voient accorder le droit d'asile; rappelle à cet égard que les procédures d'asile durent de quatre à cinq ans, ce qui est long tant pour les d ...[+++]

7. Notes that, in all the Member States, there is a crisis within the asylum system, since the authorities accept 3 to 5% of asylum applications, although at the end of asylum procedures in the Member States 30 to 60% of asylum seekers are granted asylum; points out in this connection that asylum procedures last four to five years – a long time for both the applicants and the authorities responsible;


Son Honneur le Président pro tempore: Honorables sénateurs, le mardi 11 avril 2000, lorsque le sénateur Lynch-Staunton, chef de l'opposition, a présenté une motion d'instruction, le sénateur Hays, leader adjoint du gouvernement, a invoqué le Règlement en faisant valoir que la motion n'était pas recevable parce que non réglementaire.

The Hon. the Speaker pro tempore: Honourable senators, on Tuesday, April 11, when Senator Lynch-Staunton, the Leader of the Opposition, moved a motion of instruction, Senator Hays, the Deputy Leader of the Government, rose on a point of order.


DÉCISION DU PRÉSIDENT Le mardi 11 avril 2000, lorsque le sénateur Lynch-Staunton, chef de l'opposition, a présenté une motion d'instruction, le sénateur Hays, leader adjoint du gouvernement, a invoqué le Règlement en faisant valoir que la motion n'était pas recevable parce que non réglementaire.

SPEAKER'S RULING On Tuesday, April 11, when Senator Lynch-Staunton, the Leader of the Opposition, moved a motion of instruction, Senator Hays, the Deputy Leader of the Government, rose on a point of order.




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non recevable parce ->

Date index: 2024-12-18
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