Vertaling van "non publiée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

la décision de rejet de la demande est publiée lorsqu'elle est définitive
the decision refusing the application shall be published upon becoming final

demande de brevet d'invention publiée
published patent application

les informations sont publiées au Journal officiel des Communautés européennes
the information shall be published in the Official Journal of the European Communities

Centre de dépôt de données non publiées
Depository of unpublished data

Protection du droit d'auteur sur les œuvres non publiées : Rapport final
Copyright Protection in Unpublished Works: Final Report

Consultation sur «Protection du droit d'auteur sur les œuvres non publiées : Rapport final»
Consultation on Copyright Protection in Unpublished Works: Final Report

publication | section publiée
publisher

décisions publiées
reported cases

Définition: Trouble caractérisé par une émission fécale répétée, involontaire ou volontaire, habituellement de consistance normale ou quasi-normale, dans des lieux non appropriés à cet usage, compte-tenu du contexte socio-culturel du sujet. Il peut s'agir de la persistance anormale de l'incontinence infantile physiologique, ou de la perte du contrôle sphinctérien survenant après une période de continence fécale, ou encore d'une émission fécale délibérée dans des lieux non appropriés en dépit d'un contrôle sphinctérien normal. L'encoprésie peut constituer un trouble isolé, mono-symptomatique, ou faire partie d'un autre trouble, en particulier un trouble émotionnel (F93.-) ou un trouble des conduites (F91.-). | Encoprésie:fonctionnelle | psychogène | Incontinence fécale d'origine non organique
Definition: Repeated, voluntary or involuntary passage of faeces, usually of normal or near-normal consistency, in places not appropriate for that purpose in the individual's own sociocultural setting. The condition may represent an abnormal continuation of normal infantile incontinence, it may involve a loss of continence following the acquisition of bowel control, or it may involve the deliberate deposition of faeces in inappropriate places in spite of normal physiological bowel control. The condition may occur as a monosymptomatic disorder, or it may form part of a wider disorder, especially an emotional disorder (F93.-) or a conduct disorder (F91.-). | Functional encopresis Incontinence of faeces of nonorganic origin Psychogenic encopresis

non-cadre | salarié non-cadre | salarié non cadre | salariée non-cadre | salariée non cadre | employé non-cadre | employé non cadre | employée non-cadre | employée non cadre
non-executive | non-executive employee | non-management employee | non-managerial employee

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les observations seront en principe publiées sur l'Internet, sauf refus exprès des parties qui auront transmis ces observations. Les observations anonymes ne seront pas publiées.
Comments will in principle be published on the web, unless the sender explicitly requests the comment not to be published.

En conséquence, les normes harmonisées dont les références ont été publiées en vertu de la directive 1999/5/CE, telles qu’énumérées en dernier lieu dans la communication de la Commission publiée au Journal officiel de l’Union européenne C 249 du 8 juillet 2016, p. 1, rectifiée par le rectificatif publié au Journal officiel de l’Union européenne C 342 du 17 septembre 2016, p. 15, et par le rectificatif publié au Journal officiel de l’Union européenne C 403 du 1er novembre 2016, p. 26, continuent de conférer une présomption de conformité avec cette directive jusqu’au 12 juin 2017.
Accordingly, harmonised standards the references to which have been published under Directive 1999/5/EC, as lastly listed in Commission Communication published in the Official Journal of the European Union C 249 of 8 July 2016, p. 1, and corrected by Corrigendum published in the Official Journal of the European Union C 342 of 17 September 2016, p. 15, and Corrigendum published in the Official Journal of the European Union C 403 of 1 November 2016, p. 26, continue to confer a presumption of conformity with that Directive until 12 June 2017.

Il convient, par conséquent, de publier toutes les décisions qui sont de nature à affecter les intérêts des parties intéressées, soit intégralement, soit sous forme résumée, ou de tenir à leur disposition des copies de ces décisions lorsque celles-ci n'ont pas été publiées ou n'ont pas été publiées intégralement.
It is therefore appropriate to publish all decisions which might affect the interests of interested parties either in full or in a summary form or to make copies of such decisions available to interested parties, where they have not been published or where they have not been published in full.

Lorsqu’une sanction ou une mesure publiée concerne une société de gestion ou une société d’investissement, l’AEMF ajoute une référence à cette sanction ou mesure publiée sur la liste des sociétés de gestion publiée en vertu de l’article 6, paragraphe 1.
Where a published penalty or measure relates to a management company or investment company, ESMA shall add a reference to the published penalty or measure in the list of management companies published under Article 6(1).

En l’absence de norme publiée, l’exploitant s’appuie sur des projets de normes, sur des lignes directrices concernant les meilleures pratiques publiées par l’industrie ou sur d’autres méthodes scientifiquement validées permettant de limiter l’erreur d’échantillonnage et de mesure.
Where no applicable published standards exist, suitable draft standards, industry best practice guidelines or other scientifically proven methodologies shall be used, limiting sampling and measurement bias.

Eurocae ED-120, Exigences normalisées de sécurité et de performance des services de liaison de données pour la circulation aérienne dans l’espace aérien continental, publié en mai 2004, comprenant la modification 1, publiée en avril 2007, et la modification 2, publiée en octobre 2007.
Eurocae ED-120 Safety and Performance Requirements Standard for Air Traffic Data Link Services in Continental Airspace, published in May 2004, including Change 1, published in April 2007, and Change 2, published in October 2007.

Afin de faciliter l’accès du public aux données publiées, il convient que la Commission mette en place un site web communautaire comprenant des liens vers les sites web des États membres sur lesquels les informations ont été publiées.
In order to facilitate the access of the public to the data published, the Commission should provide for a Community website including links to the websites of the Member States on which the information has been made available.

Aux termes de l'accord, ces renseignements peuvent inclure des matières non publiées propres à l'évaluation du système d'exploitation Unix System V d'ATT et des logiciels s'y rapportant, des stratégies non publiées pour orienter les efforts des parties dans la normalisation du système V et des versions non publiées de la séquence de programmes d'ATT pour vérifier les applications sous système V. L'objet de cet échange est de donner aux membres la vision avancée nécessaire des modifications et actualisation futures de la définition d'interface système V pour permettre aux membres de maintenir la compatibilité entre ladite définition d'ATT et l'X/Open Portability Guide.
According to the agreement such information may include unpublished materials appropriate to the evaluation of ATT's Unix System V operating system and related software; unpublished strategies for the direction of the parties' System V standardization efforts; and unpublished versions of ATT's verification suite of programs for System V applications. The object of this exchange is to give the members the necessary forward visibility of future modifications and updates to the System V Interface Definition to enable the members to maintain compatibility between the ATT System V Interface Definition and the X/Open Portability Guide.