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Abus d'une substance psycho-active
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
Couleur libre perçue
Couleur perçue d'un objet non lumineux
Couleur-ouverture perçue
Cylindre récepteur
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Hallucinose
Intérêt non encaissé
Intérêt non perçu
Jalousie
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Règlement sur les produits importés non taxables
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Salaire non perçu
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
Traitement non perçu
éventuellement

Vertaling van "non perçues lorsque " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


couleur libre perçue | couleur-ouverture perçue

aperture color | aperture colour | non-object perceived color | non-object perceived colour


Définition: Discrimination ou persécution, réelle ou perçue comme telle, pour des raisons d'appartenance à un groupe (défini par la couleur de la peau, la religion, l'origine ethnique, etc.) et non pour des raisons liées à la personne.

Definition: Persecution or discrimination, perceived or real, on the basis of membership of some group (as defined by skin colour, religion, ethnic origin, etc.) rather than personal characteristics.


traitement non perçu [ salaire non perçu ]

undrawn salary [ undrawn pay ]


Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, ...[+++]

Definition: Voluntary, repetitive, stereotyped, nonfunctional (and often rhythmic) movements that do not form part of any recognized psychiatric or neurological condition. When such movements occur as symptoms of some other disorder, only the overall disorder should be recorded. The movements that are of a non self-injurious variety include: body-rocking, head-rocking, hair-plucking, hair-twisting, finger-flicking mannerisms, and hand-flapping. Stereotyped self-injurious behaviour includes repetitive head-banging, face-slapping, eye-poking, and biting of hands, lips or other body parts. All the stereotyped movement disorders occur most f ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Règlement sur les produits importés non taxables (TPS) [ Règlement concernant les produits qui sont non taxables lorsqu'ils sont importés dans certaines circonstances ]

Non-Taxable Imported Goods (GST) Regulations [ Regulations Prescribing Goods that are Non-Taxable where Imported in Prescribed Circumstances ]


cylindre récepteur [s'appelle aussi 'cylindre de roue' lorsqu'il s'agit de freins]

slave cylinder


intérêt non encaissé [ intérêt non perçu ]

uncollected interest [ uncashed interest ]


couleur perçue d'un objet non lumineux

non-self-luminous perceived colour
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Dans certains cas individuels, le montant des droits peut être réduit ou ne pas être perçu, lorsque cette mesure sert à promouvoir des intérêts culturels ou sportifs ou des intérêts dans le domaine de la politique étrangère, de la politique de développement, et d'autres domaines d'intérêt général essentiel, ou lorsqu'elle répond à des considérations humanitaires».

In individual cases, the amount of the fee to be charged may be waived or reduced when to do so serves to promote cultural or sporting interests as well as interests in the field of foreign policy, development policy and other areas of vital public interest or for humanitarian reasons’.


Le paragraphe 3 prévoit, pour des raisons d'équité, qu'aucune surtaxe n'est perçue lorsque la taxe annuelle vient à échéance dans les deux mois à compter de la date de délivrance du brevet, si le paiement est effectué dans le délai mentionné dans le paragraphe 2.

Paragraph 3 provides that, for reasons of equity, no such additional fee shall be levied if the date on which the renewal fee is due falls within two months from the date on which the patent was granted, provided payment is made within the time limit laid down in Paragraph 2.


Les quatre sociétés soumises à l’enquête ont demandé un ajustement au titre de la ristourne de droits, conformément à l’article 2, paragraphe 10, point b), du règlement de base, faisant valoir que les impositions à l’importation étaient prétendument supportées par le produit similaire destiné à la consommation dans le pays exportateur, mais remboursées ou non perçues lorsque le produit était vendu à l’exportation vers l’Union.

All four investigated companies claimed a duty drawback adjustment pursuant to Article 2(10)(b) of the basic Regulation on the grounds that import charges were allegedly borne by the like product when intended for consumption in the exporting country but were refunded or not paid when the product was sold for export to the Union.


6. Dans certains cas individuels, le montant des droits de visa peut être réduit ou ne pas être perçu, lorsque cette mesure sert à promouvoir des intérêts culturels ou sportifs ou des intérêts dans le domaine de la politique étrangère, de la politique de développement et d’autres domaines d’intérêt général essentiel, ou lorsqu’elle répond à des considérations humanitaires.

6. In individual cases, the amount of the visa fee to be charged may be waived or reduced when to do so serves to promote cultural or sporting interests as well as interests in the field of foreign policy, development policy and other areas of vital public interest or for humanitarian reasons.


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64. ÖLes États membres peuvent, Õ Ddans certains cas individuels, Ö réduire ou ne pas percevoir Õ le montant des droits de visa peut être réduit ou ne pas être perçu, lorsque cette mesure sert à promouvoir des intérêts culturels ou sportifs ou des intérêts dans le domaine de la politique étrangère, de la politique de développement et d’autres domaines d’intérêt général essentiel, ou lorsqu’elle répond à des considérations humanitaires.

64. Ö Member States may, Õ Iin individual cases, Ö waive or reduce Õ the amount of the visa fee to be charged may be waived or reduced when to do so Ö this Õ serves to promote cultural or sporting interests as well as interests in the field of foreign policy, development policy and other areas of vital public interest or for humanitarian reasons.


6. Dans certains cas individuels, le montant des droits de visa peut être réduit ou ne pas être perçu, lorsque cette mesure sert à promouvoir des intérêts culturels ou sportifs ou des intérêts dans le domaine de la politique étrangère, de la politique de développement et d’autres domaines d’intérêt général essentiel, ou lorsqu’elle répond à des considérations humanitaires.

6. In individual cases, the amount of the visa fee to be charged may be waived or reduced when to do so serves to promote cultural or sporting interests as well as interests in the field of foreign policy, development policy and other areas of vital public interest or for humanitarian reasons.


6. Dans certains cas individuels, le montant des droits de visa peut être réduit ou ne pas être perçu, lorsque cette mesure sert à promouvoir des intérêts culturels ou sportifs ou des intérêts dans le domaine de la politique étrangère, de la politique de développement et d’autres domaines d’intérêt général essentiel, ou lorsqu’elle répond à des considérations humanitaires.

6. In individual cases, the amount of the visa fee to be charged may be waived or reduced when to do so serves to promote cultural or sporting interests as well as interests in the field of foreign policy, development policy and other areas of vital public interest or for humanitarian reasons.


Le paragraphe 3 prévoit, pour des raisons d'équité, qu'aucune surtaxe n'est perçue lorsque la taxe annuelle vient à échéance dans les deux mois à compter de la date de délivrance du brevet, si le paiement est effectué dans le délai mentionné dans le paragraphe 2.

Paragraph 3 provides that, for reasons of equity, no such additional fee shall be levied if the date on which the renewal fee is due falls within two months from the date on which the patent was granted, provided payment is made within the time limit laid down in Paragraph 2.


Un arrière-goût tout à fait singulier est perçu lorsque l'huile demeure en contact avec la langue et le palais.

A distinctive taste is perceived as an aftertaste when the oil remains in contact with the tongue and the palate.


b) Si cette invalidité est temporaire, il a droit, jusqu'à sa guérison, à une rente dont l'arrérage est égal à 50 % du dernier traitement de base perçu lorsque l'infirmité ou la maladie a été contractée à l'occasion de l'exercice de ses fonctions, et à 25 % dans les autres cas.

(b) Where disablement is temporary, he shall be entitled, until he recovers, to a pension at the rate of 50 % of the basic salary last received if the disablement or illness was contracted in the performance of his duties, and 25 % in other cases.




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non perçues lorsque ->

Date index: 2023-03-29
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