Traduction de «non originaires peuvent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

Définition: Trouble caractérisé par des hallucinations persistantes ou récurrentes, habituellement visuelles ou auditives, survenant en l'absence d'une obnubilation de la conscience, et que le sujet peut reconnaître ou non en tant que telles. Les hallucinations peuvent être à l'origine d'une élaboration délirante, mais les idées délirantes ne dominent pas le tableau clinique; les hallucinations peuvent être reconnues comme pathologiques par le sujet lui-même. | Etat hallucinatoire organique (non alcoolique)
Definition: A disorder of persistent or recurrent hallucinations, usually visual or auditory, that occur in clear consciousness and may or may not be recognized by the subject as such. Delusional elaboration of the hallucinations may occur, but delusions do not dominate the clinical picture; insight may be preserved. | Organic hallucinatory state (nonalcoholic)

homologation originaire | lettres d'homologation originaires
original probate

conversion des certificats en titres originaires | échange des certificats contre des titres originaires
conversion of the certificates into original securities | exchange of the certificates for original securities

les membres des chambres de recours peuvent être récusés s'ils peuvent être suspectés de partialité
the members of a Board of Appeal may be objected to if suspected of partiality

procédés de fabrication conférant ou non le caractère de produit originaire [ opérations conférant ou non la qualité de produit originaire ]
qualifying and non-qualifying processes

matière non originaire [ élément non originaire | matière en provenance d'autres régions ]
non-originating material

Définition: Trouble caractérisé par un mode particulier de fonctionnement social anormal, apparaissant durant les cinq premières années de la vie, persistant habituellement en dépit de modifications importantes de l'environnement. Exemples: conduites d'attachement généralisé et non sélectif, demandes d'affection et sociabilité non discriminatives, interactions peu différenciées avec les autres enfants; des perturbations émotionnelles et d'autres troubles du comportement peuvent enfin être associés, variables selon les circonstances. | Psychopathie de privation affective Syndrome institutionnel
Definition: A particular pattern of abnormal social functioning that arises during the first five years of life and that tends to persist despite marked changes in environmental circumstances, e.g. diffuse, nonselectively focused attachment behaviour, attention-seeking and indiscriminately friendly behaviour, poorly modulated peer interactions; depending on circumstances there may also be associated emotional or behavioural disturbance. | Affectionless psychopathy Institutional syndrome

créer un environnement de travail dans lequel les artistes peuvent développer leur potentiel
create an environment where performers can work to develop their potential | encourage performers to develop their potential in their surroundings | create a work environment where performers can develop their potential | create a work environment where performers' potential may be developed

produit non originaire
non-originating good

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(4) si le producteur de véhicules de gamme légère a en sa possession la déclaration visée à l’alinéa 9(2)g) qui est signée par le producteur d’organes de direction assistée, il peut utiliser la formule prévue à cet alinéa pour calculer la valeur des matières non originaires en ce qui concerne la matière acquise. Dans le présent cas, si la prescription de teneur en valeur régionale était de 50 pour cent, la valeur des matières non originaires serait de 5 $. Étant donné que les frais de transport depuis l’emplacement du producteur de l’organe de direction assistée jusqu’à l’emplacement du producteur de véhicules de gamme légère sont inclus dans le prix d’achat et ne sont pas indiqués séparément, ils ne peuvent être déduits du prix d’achat parce que la formule ne prévoit pas la déduction des frais de transport qui autrement ne seraient pas inclus dans la valeur des matières non originaires;
(4) if the light-duty vehicle producer has a statement referred to in paragraph 9(2)(g) signed by the producer of the power steering hose assembly, the light-duty vehicle producer may use the formula set out in paragraph 9(2)(g) to calculate the value of non-originating materials with respect to that acquired material: in this situation, assuming the regional value-content requirement is 50 per cent, the value of non-originating materials would be $5; and because the cost of transportation from the location of the producer of the power steering hose assembly to the location of the light-duty vehicle producer is included in the purchase price and not separately identified, it may not be deducted from the purchase price, because the formula referred to in paragraph 9(2)(g) does not allow for the deduction of transportation costs that would otherwise not be non-originating; or

(3) si le producteur de véhicules de gamme légère a en sa possession la déclaration visée à l’alinéa 9(2)f) qui est signée par le producteur d’organes de direction assistée, il peut utiliser la formule prévue à cet alinéa pour calculer la valeur des matières non originaires en ce qui concerne la matière acquise. Dans le présent cas, si la teneur en valeur régionale était de 55 pour cent, la valeur des matières non originaires serait de 4,50 $. Étant donné que les frais de transport depuis l’emplacement du producteur de l’organe de direction assistée jusqu’à l’emplacement du producteur de véhicules de gamme légère sont inclus dans le prix d’achat et ne sont pas indiqués séparément, ils ne peuvent être déduits du prix d’achat parce que la formule ne prévoit pas la déduction des frais de transport qui autrement ne seraient pas inclus dans la valeur des matières non originaires;
(3) if the light-duty vehicle producer has a statement referred to in paragraph 9(2)(f) signed by the producer of the power steering hose assembly, the light-duty vehicle producer may use the formula set out in paragraph 9(2)(f) to calculate the value of non-originating materials with respect to that acquired material: in this situation, assuming the regional value content is 55 per cent, the value of non-originating materials would be $4.50; and because the cost of transportation from the location of the producer of the power steering hose assembly to the location of the light-duty vehicle producer is included in the purchase price and not separately identified, it may not be deducted from the purchase price, because the formula referred to in paragraph 9(2)(f) does not allow for the deduction of transportation costs that would otherwise not be non-originating;

Au titre de ce régime – le plus favorable dans le Système de préférences généralisées (SPG) de l’Union – tous les produits originaires du Laos, à l’exception des armes, peuvent accéder en franchise de droits et sans contingents au marché unique européen.
Under this most favourable regime of the EU's Generalised Scheme of Preferences (GSP), the EU grants Laos full duty-free, quota-free access to its Single Market for all originating products, except arms.

Par dérogation à l’article 1er, la Finlande et la Suède peuvent autoriser la mise sur le marché de hareng sauvage capturé dépassant 17 cm de longueur (Clupea harengus), d’omble sauvage capturé (Salvelinus spp.), de lamproie de rivière sauvage capturée (Lampetra fluviatilis) et de truite sauvage capturée (Salmo trutta) ainsi que leurs produits dérivés originaires de la région de la mer Baltique et destinés à être consommés sur leur territoire, dont les teneurs en dioxines et/ou en PCB de type dioxine et/ou en PCB autres que ceux de type dioxine sont supérieures aux valeurs fixées au point 5.3 de l’annexe, pour autant qu’il existe un système garantissant la pleine et entière information des consommateurs sur les recommandations nutritionnelles relatives aux restrictions applicables à la consommation de hareng sauvage capturé dépassant 17 cm de longueur, d’omble sauvage capturé, de lamproie de rivière sauvage capturée et de truite sauvage capturée ainsi que de leurs produits dérivés originaires de la région de la mer Baltique par des groupes vulnérables déterminés de la population, afin d’éviter des risques potentiels pour la santé.
By way of derogation from Article 1, Finland and Sweden may authorise the placing on their market of wild caught herring larger than 17 cm (Clupea harengus), wild caught char (Salvelinus spp.), wild caught river lamprey (Lampetra fluviatilis) and wild caught trout (Salmo trutta) and products thereof originating in the Baltic region and intended for consumption in their territory with levels of dioxins and/or dioxin-like PCBs and/or non dioxin-like PCBs higher than those set out in point 5.3 of the Annex, provided that a system is in place to ensure that consumers are fully informed of the dietary recommendations with regard to the restrictions on the consumption of wild caught herring larger than 17 cm, wild caught char, wild caught river lamprey and wild caught trout from the Baltic region and products thereof by identified vulnerable sections of the population in order to avoid potential health risks.

Par dérogation à l’article 1er, la Finlande, la Suède et la Lettonie peuvent autoriser la mise sur le marché de saumon sauvage capturé (Salmo salar) et de ses produits dérivés originaires de la région de la mer Baltique et destinés à être consommés sur leur territoire, dont la teneur en dioxines et/ou en PCB de type dioxine et/ou en PCB autres que ceux de type dioxine sont supérieures aux valeurs fixées au point 5.3 de l’annexe, pour autant qu’il existe un système garantissant la pleine et entière information des consommateurs sur les recommandations nutritionnelles relatives aux restrictions applicables à la consommation de saumon sauvage capturé originaire de la région de la mer Baltique et de ses produits dérivés par des groupes vulnérables déterminés de la population, afin d’éviter des risques potentiels pour la santé.
By way of derogation from Article 1, Finland, Sweden and Latvia may authorise the placing on their market of wild caught salmon (Salmo salar) and products thereof originating in the Baltic region and intended for consumption in their territory with levels of dioxins and/or dioxin-like PCBs and/or non-dioxin-like PCBs higher than those set out in point 5.3 of the Annex, provided that a system is in place to ensure that consumers are fully informed of the dietary recommendations with regard to the restrictions on the consumption of wild caught salmon from the Baltic region and products thereof by identified vulnerable sections of the population in order to avoid potential health risks.

4. Par dérogation à l’article 1er, la Finlande, la Suède et la Lettonie peuvent autoriser la mise sur le marché de saumon sauvage capturé (Salmo salar) et de ses produits dérivés originaires de la région de la mer Baltique et destinés à être consommés sur leur territoire, dont la teneur en dioxines et/ou en PCB de type dioxine et/ou en PCB autres que ceux de type dioxine sont supérieures aux valeurs fixées au point 5.3 de l’annexe, pour autant qu’il existe un système garantissant la pleine et entière information des consommateurs sur les recommandations nutritionnelles relatives aux restrictions applicables à la consommation de saumon sauvage capturé originaire de la région de la mer Baltique et de ses produits dérivés par des groupes vulnérables déterminés de la population, afin d’éviter des risques potentiels pour la santé.
4. By way of derogation from Article 1, Finland, Sweden and Latvia may authorise the placing on their market of wild caught salmon (Salmo salar) and products thereof originating in the Baltic region and intended for consumption in their territory with levels of dioxins and/or dioxin-like PCBs and/or non-dioxin-like PCBs higher than those set out in point 5.3 of the Annex, provided that a system is in place to ensure that consumers are fully informed of the dietary recommendations with regard to the restrictions on the consumption of wild caught salmon from the Baltic region and products thereof by identified vulnerable sections of the population in order to avoid potential health risks.

5. Par dérogation à l’article 1er, la Finlande et la Suède peuvent autoriser la mise sur le marché de hareng sauvage capturé dépassant 17 cm de longueur (Clupea harengus), d’omble sauvage capturé (Salvelinus spp.), de lamproie de rivière sauvage capturée (Lampetra fluviatilis) et de truite sauvage capturée (Salmo trutta) ainsi que leurs produits dérivés originaires de la région de la mer Baltique et destinés à être consommés sur leur territoire, dont les teneurs en dioxines et/ou en PCB de type dioxine et/ou en PCB autres que ceux de type dioxine sont supérieures aux valeurs fixées au point 5.3 de l’annexe, pour autant qu’il existe un système garantissant la pleine et entière information des consommateurs sur les recommandations nutritionnelles relatives aux restrictions applicables à la consommation de hareng sauvage capturé dépassant 17 cm de longueur, d’omble sauvage capturé, de lamproie de rivière sauvage capturée et de truite sauvage capturée ainsi que de leurs produits dérivés originaires de la région de la mer Baltique par des groupes vulnérables déterminés de la population, afin d’éviter des risques potentiels pour la santé.
5. By way of derogation from Article 1, Finland and Sweden may authorise the placing on their market of wild caught herring larger than 17 cm (Clupea harengus), wild caught char (Salvelinus spp.), wild caught river lamprey (Lampetra fluviatilis) and wild caught trout (Salmo trutta) and products thereof originating in the Baltic region and intended for consumption in their territory with levels of dioxins and/or dioxin-like PCBs and/or non dioxin-like PCBs higher than those set out in point 5.3 of the Annex, provided that a system is in place to ensure that consumers are fully informed of the dietary recommendations with regard to the restrictions on the consumption of wild caught herring larger than 17 cm, wild caught char, wild caught river lamprey and wild caught trout from the Baltic region and products thereof by identified vulnerable sections of the population in order to avoid potential health risks.

Le cumul total est en revanche fondé sur un « cumul d'ouvraisons», le caractère originaire du produit étant déterminé par référence à l'ensemble des ouvraisons ou transformations effectuées dans la zone constituée par les pays participant au cumul ; à cette fin, les transformations effectuées dans le pays A sont considérées comme effectuées dans le pays B, lorsque le produit non originaire obtenu en A fait l'objet d'une nouvelle ouvraison en B ; ce type de cumul se rencontre, avec des variantes, dans le cadre des régimes préférentiels Afrique-Caraïbes-Pacifique, Pays et Territoires d'Outre-Mer, Maghreb et Espace Economique Européen (dans ce dernier cas, l'EEE constitue un seul territoire au sein duquel les produits peuvent, notamment via le cumul total, acquérir le caractère originaire de l'espace).
Total accumulation, on the other hand, is based on "accumulation of working"; the originating status of the goods is determined with reference to a package of working or processing operations carried out in the area formed by the countries involved; for this purpose, the processing carried out in country A is treated as having been carried out in country B if the non-originating product obtained in A is then reprocessed in B; this type of accumulation, or some variant of it, is found in preferential arrangements with the African, Caribbean and Pacific (ACP) states, OCT, Maghreb and EEA (in the latter, the European Economic Area is treated as one territory in which products may acquire EEA originating status through total accumulation.

Le règlement précise le régime d'importation des produits textiles originaires de Taïwan pendant les années 1999, 2000 et 2001, fixant les conditions dans lesquelles les produits textiles originaires de Taïwan peuvent être importés dans la Communauté, aussi bien en ce qui concerne les produits textiles ne faisant pas l'objet de restrictions quantitatives ou de mesures d'effet équivalent que pour ce qui est des produits soumis à des restrictions quantitatives.
The regulation contains the import regime of textiles from Taïwan for the years 1999, 2000 and 2001, setting the provisions under which textiles products from Taïwan can be imported into the Community for both, textile products not subject to quantitive restrictions or to measures having equivalent effects (categories listed in Annex 1) and products for which quantitive limits apply (Annex 2).